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Déliberation - Conseil du 28 Mai 2020
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune d'Aiguèze.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil du 28 Mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Sécurité publique,
Compte rendu du conseil municipal
Du jeudi 28 Mai 2020
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 28 mai 2020 à 20h 30 sous la Présidence du maire Charles Bascle.
Présents Alain Nicolet, Jean Grouwet, Aurélien Vély, Christian Marron, Esteben Ranc, Sylvain Chabot, Françoise Jadoul Rietjens, Christel Sicard, Yvette Grimaud, Céline Bruguier. Procurations : Néant
Secrétaire de séance : Christel Sicard
1/ Délibération pour les délégations accordées au maire.
Ces délégations sont accordées à l’unanimité des voix.
2/ Délibération pour les délégations de pouvoirs accordées aux adjoints.
Ces délégations sont accordées à l’unanimité des voix.
3/ Délibération pour les délégations de pouvoirs accordées à la secrétaire de Mairie
Ces délégations sont accordées à l’unanimité des voix.
4/ Délibération pour fixer les indemnités accordées au maire et au adjoints. Ces indemnités sont fixées par la loi et correspondent respectivement au taux de 25,5% de l’indice brut 1015 pour le maire et 9,9 % pour les adjoints. Soit 991,80 € pour le maire et 385,05 € pour les adjoints.
Cette délibération est adoptée à la majorité : pour 10. Abstentions 1
5/ Désignation nominatives des représentants de la commune aux syndicats.
DESIGNATION TITULAIRE TITULAIRE SUPPLEANT SUPPLEANT
AGGLOMERATION C.BASCLE A. NICOLET
SGGA C.BASCLE E. RANC C.MARRON SMEG Syndicat
électrification J. GROUWET A. NICOLET S. CHABOT E. RANC
SIIG J. GROUWET C.BASCLE
2020 SYNDICAT A VOCATION
SCOLAIRE (collège PSE) C.SICARD C.BRUGUIER Y. GRIMAUD A. VELY
SIESB (Lycée Bagnols) C.SICARD C.BRUGUIER S. CHABOT Y. GRIMAUD
COMITE CONSUTATIF DES
GORGES DE L'ARDECHE C.BASCLE A. NICOLET
ECOLE DE ST JULIEN A. VELY C.BRUGUIER F.JADOUL.RIETJENS E. RANC
SCOT C.BASCLE A.NICOLET
SIVU A. NICOLET C.BASCLE
Les nominations des titulaires et suppléants, réparties sur la base du volontariat, ont été approuvées et votées à l’unanimité.
5/ désignation des membres du CCAS
Les nominations des titulaires ont été approuvées et votées à l’unanimité
6/ Questions diverses :
Journal de la Mairie (Mairie info)
Alain Nicolet et Christian Marron prendront en charge le site Mairie Aiguèze .
Droits de terrasse pour les commerçants
Au vu de la situation actuelle liée à la pandémie de coronavirus le droit de terrasse sera calculé sur la période effective d’utilisation.
Déconfinement
Suite à la conférence de presse de Monsieur le Premier Ministre nous sommes en attente des mesures concrètes qu’il conviendra d’appliquer aux établissements (restaurants et café et campings) ainsi que pour la tenue d’évènements du type fête de la musique.
Le Premier Ministre a évoqué les extensions possibles des droits de terrasse pour compenser le manque à gagner lié aux mesures de distanciation entre les tables.
Circulation estivale
L’arrêté portant sur la réglementation de la circulation et le stationnement dans le village en période estivale sera reconduit .
Ouverture de l’office de tourisme
L’ouverture de l’office de tourisme est prévue le 8 Juin avec les mesures de distanciation et d’hygiène requises
Pompe de relevage PR les cigales
Le devis de remplacement de la pompe établi par la société Canonge Biallez se monte à 3951,10€ TTC
CCAS C.BASCLE C.BRUGUIER Y.GRIMAUD F.JADOUL RIETJENS Captage eau La Blanchisserie la Roquette
Il convient de débroussailler et de revoir la protection des édifices.
Nettoyage des conteneurs poubelle
Pour une meilleure hygiène et pour faciliter le travail de nos agents il est convenu d’équiper les conteneurs de sacs poubelles housses après chaque enlèvement en période estivale.
Déjections canines
Il est prévu d’acheter des distributeurs de sacs qui seront installés sur les parkings
Panneau d’information d AIGUEZE
Ce panneau financé par les commerçants et l’association pour l’Eglise d’AIGUEZE en 2003 posé sur un terrain privé (quartier Lamartine) appartenant à M me et Mr Grégoire sera réhabilité.
Association passe Muraille
L’association passe Murailles intervient sur les sites du parking du Giet et du Borian. A l’issue du chantier la Mairie offre traditionnellement le repas de midi à toute l’équipe pour le dernier jour des travaux. Nous en profiterons pour rencontrer les responsables et faire un point pour les chantiers à venir.
Enlèvement de la bordure autour du platane devant le café Chabot
Autorisation a été donnée pour enlever la bordure et revenir à l’état initial du pavage.
Locations Blanchisserie
La mise aux normes des installations électriques doit être envisagée
Présence d’un camping-car sur un terrain privé
L’affaire est suivie par le maire et l’agent de police municipale
Positionnement des panneaux de signalisation
Une réunion de terrain est prévue mercredi trois juin
L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22 h 45
Le Maire Charles BASCLE