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Procès Verbal - articles 498 166
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Rahon.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 498 166)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE DE
RAHON
12, Rue de l'Eglise
39120 RAHON
Téléphones : 03 84 81 82 01 Commune de RAHON E-mail : mairie@rahon.fr
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 24 Février 2025
Les membres du Conseil Municipal de RAHON, convoqués conformément à la loi se sont réunis à la
mairie de RAHON, en réunion ordinaire, sous la présidence du Maire, M. PUSSET Bernard.
Membres présents : Mmes et MM. BONGAIN Cédric, BOURGES Jean Marc, CAMUZET Frédéric, CECINAS
Quentin, GROJEAN Olivier, LAIBE Martine, LOLLIOT Jean-Pierre, MERCET Daniel, PATENAT Pascal, PUSSET
Bernard, RACLOT Virginie.
Membres représentés : Mme JACQUOT Tania représentée par Mme RACLOT Virginie
Mme LAVRUT Madeline représentée par M PATENAT Pascal
Membre Absent : Mme GINDRE Dorine,
Mme LAIBE Martine est nommée secrétaire de séance.
Le procès-verbal du Conseil Municipal en date du 16 décembre 2024 est approuvé à l’unanimité de ses
membres présents.
Date d’affichage de la liste : 28 février 2025
Date de convocation : 17 février 2025
Nombre de conseillers en exercice : 14
N° de délibération Sujet Résultat du vote
2025-001 Adoption du compte administratif communal Pour : unanimité
—_— Adoption du compte administratif eau- sut: Li,
+ assainissement CURAOTARIMNES
2025-003 Approbation du compte de gestion communal Pour : unanimité
2025-004 Approbation du compte de gestion eau- Pour : unanimité
assainissement
2025-005 Affectation du résultat du budget communal Pour : unanimité
2025-006 Affectation du résultat du budget eau- Pour : unanimité
assainissement
2025-007 Taxes directes locales Pour : unanimité
2025-008 Taxe d'aménagement taux communal 2025 Pour : unanimité
2025-009 Délégation del admission en non-valeur des Pour : unanimité
créances de faible montant
Permanence secrétariat
Ouverture au public : Lundi de 14h à 16h30 et vendredi de 9h à 12h
Permanence des élus sur RDV.
Agence postale communale ouverte du lundi au vendredi de 14h à 16h30
Envoyé en préfecture le 03/03/2025
Reçu en préfecture le 03/03/2025 erger
ID : 039-213904485-20250224-LD 24022025-DE MAIRIE DE
RAHON
12, Rue de l'Eglise
39120 RAHON
Téléphones : 03 84 81 82 01
E-mail : mairie@rahon.fr
N° de délibération Sujet Résultat du vote
2025-010 Job d'été pour les jeunes de 16 à 18 ans de la Pour : unanimité
commune
2025-011 Cartes avantages jeunes 2025/2026 Pour : unanimité
2025-012 Inscription de la commune au label « village fleuri » Pour :unanimité
2025
Pour : 0
2025-013 Parcours aventure Abstention : 5 Contre : 8
2025-014 Subvention pour l'association Association Sportive et four: unanimité
Culturelle des Ecoles Maternelles
2025-015 subvention pour l'association Rahon Sport Pour : unanimité
Equitation
2025-016 Aide matériel pour l'Association de Chasse Pour : unanimité
Communale Agréée
La secrétaire de séance,
LAIBE Martine
1Ù 7
1
Permanence secrétariat
Le Maire,
PUSSET Bernard
Ouverture au public : Lundi de 14h à 16h30 et vendredi de 9h à 12h
Permanence des élus sur RDV.
Agence postale communale ouverte du lundi au vendredi de 14h à 16h30
Envoyé en préfecture le 03/03/2025
Reçu en préfecture le 03/03/2025
Publié le ET
ID : 039-213904485-20250224-LD 24022025-DE