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Arrêté - Sommaire du RAA Special du 18 MARS 2026
Document publié le Mercredi 18 mars 2026 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA Special du 18 MARS 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Démocratie,
LOIRE Liberté Égalité
ternité
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
SPÉCIAL
N°42-2026-047 PUBLIÉ
LE
18
MARS
2026 Sommaire 42_DDETS_Direction
Départementale
de
l'emploi,
du
travail
et
des
solidarités
/
12-2026-03-18-00005
- Arrêté
portant
modification
du
calendrier
de
transmission
des
évaluations
des
prestations
délivrées
par
les
ESMS
(8
pages)
Page
4
12-2026-03-03-00004
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
SOUS
le
n°
SAP101466761
TONGUE
Kevin
(2
pages)
Page
13
42-2026-03-02-00005
- Déclaration
d'un
organisme
de
services
à
la
personne
enregistré
SOUS
le
n°
SAP999016330
VINEIS
Stanley
(2
pages)
Page
16
42-2026-03-06-00003
- Modification
Déclaration
activités
FANGET
Celina
(1
page)
Page
19
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
] Cabinet
12-2026-03-18-00001
- Arrêté
n°DS-2026-600
portant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques
de
la
LOIRE
situé
à
SAINT-ETIENNE
(3
pages)
Page
21
A2-2026-03-18-00002
- Arrêté
n°DS-2026-616
portant
renouvellement
d'installation
d'un
système
de
vidéoprotection
au
bénéfice
de
l'établissement
CIC
situé
à
SAINT-GALMIER
- annule
et
remplace
l'arrêté
n°
DS-2026-378
du
4
mars
2026
(3
pages)
Page
25
42-2026-03-18-00004
- RAA
Arrêté
DS
2026
610
autorisant
la
captation
d'images
sur
aéronefs
25-03
Le
Chambon
Feugerolles
(4
pages)
Page
29
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Direction
de
la
Citoyenneté
et
de
la
Légalité
12-2026-03-16-00005
- Arrêté
signé
fixant
date
dépot
candidatures
élections
municipales
partielles
intégrales
(2
pages)
Page
34
42-2026-03-16-00004
- Arrêté
signé
convocations
des
électeurs
pour
élections
municipales
partielles
intégrales
(2
pages)
Page
37
42-2026-03-16-00003
- Arrêté
signé
instituant
une
délégation
spéciale
(2
pages)
Page
40
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
| Direction
des
Collectivités
et
du
Développement
Local
12-2026-03-16-00002
- Arrêté
de
modification
des
statuts
du
SIVU
Piscine
Val
d'Onzon
0326
R
(10
pages)
Page
43
42-2026-03-18-00003
- Arrêté
fin
de
compétences
SIEP
180326
R
(2
pages)
Page
54
42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Pôle
d'Appui
Territorial
12-2026-03-09-00008
- Arrêté
n°
2026-025
PAT
du
9
mars
2026
déclarant
d'utilité
publique
le
projet
de
restauration
du
lit
et
des
berges
de
l'Ondaine
sur
les
communes
d'Unieux
et
de
Fraisses
et
valant
cessibilité
des
parcelles
de
terrain
nécessaires
à
la
réalisation
de
ce
mrniat
ni:
HRénéfirn
Aa
Caint
Étianna
MAtrnnnla
(19
nnmac\
Dire
E7 42_Préf_Préfecture
de
la
Loire
/ Sous-Préfecture
de
Roanne
42-2026-03-17-00007
- Annexe
à
l'arrêté
17SPR2026
(12
pages)
42-2026-03-17-00006
- Arrêté
17SPR2026
fixant
l'état
des
candidatures
pour
le
2ème
tour
des
élections
municipales
(1
page)
84_MNC_Mission
nationale
de
contrôle
et
d'audit
des
organismes
de
sécurité
sociale
(antenne
interrégionale
de
Lyon)
/
42-2026-03-17-00008
- Arrêté
n°19
- 2026
du
17
mars
2026
portant
modification
de
l'arrêté
de
nomination
des
membres
du
conseil
d'administration
de
la
caisse
d'allocations
familiales
de
la
Loire
(2
pages)
Page
70
Page
83
Page
85