Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - SOMMAIRE DU RAA SPECIAL DU 18 MARS 2026
Arrêté - Sommaire du RAA special du 14 mars 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 08 fevrier 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special 11 mars 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 15 mars 2024
Acte Administratif - Sommaire RAA special du 30 mars 2026
Acte Administratif - Sommaire du RAA special n°4 du 08 avril 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 13 mars 2024
Arrêté - SOMMAIRE RAA SPECIAL DU 02 AVRIL 224
Arrêté - Sommaire RAA special du 08 novembre 2024
Arrêté - Sommaire du RAA special du 08 mars 2024
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Saint-Paul-en-Jarez.
Lien du pdf (Arrêté - Sommaire du RAA special du 08 mars 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Démocratie,
En
LOIRE Liberté
Égalité
Fraternité
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°42-2024-040
PUBLIÉ LE 8 MARS 2024 Sommaire
42_DDT_Direction Départementale des Territoires de la Loire /
42-2024-01-02-00007 - Avenant n°1 à la Convention-cadre "Petites Villes de
demain", signé le 02 janvier 2024 entre l'Etat, la Commune de Pélussin et la
Communauté de communes du Pilat Rhodanien (48 pages)
42-2024-03-07-00001 -l'etrat / m. patrick bourron / Mettant en demeure
monsieur Patrick BOURRON de régulariser la situation administrative des
aménagements réalisés dans le lit mineur du cours d eau Le Reteux, sur la
parcelle 8 section AK (4 pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Direction de la Citoyenneté et de la Légalité
42-2024-03-06-00005 - ARRÊTÉ N°R17/2024 PORTANT CRÉATION
D HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNÉRAIRE (1 page)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Publicateur Raa
42-2024-03-08-00001 - Arrêté n° 2024-021 SAT portant délégation de
signature à Madame Nathalie ROLLIN, Cheffe du Service des Migrations et
de | Intégration de la préfecture de la Loire, à son adjointe, aux cheffes de
pôles et à certains agents de ce servicefä (6 pages)
42_Préf_Préfecture de la Loire / Sous-Préfecture de Roanne
42-2024-03-07-00002 - Arrêté n° 22/SPR/2024 portant autorisation
d'inhumation de Monsieur Claudius PALABOST dans un terrain privé,
commune de Saint-Jean-Saint-Maurice-sur-Loire (2 pages)
Page 3
Page 52
Page 57
Page 59
Page 66