Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 250 Convocation et ordre du jour
Convocation - 213 Convocation et ordre du jour 20 JUIN 2023
Convocation - 309 1 6 Ordre du jour Convocation
Convocation - 315 1 4 CONVOCATION ORDRE DU JOUR
Convocation - 252 1 6 CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
Convocation - 267 (1 6) Ordre du jour Convocation
Convocation - 468 1 5 Convocation et ordre du jour
Convocation - 264 (1 6) Convocation Ordre du Jour
Convocation - 219 Convocation et ordre du jour CM 260923
Convocation - CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR 1
Convocation - 257 Convocation et ordre du jour
Document publié le Mercredi 18 juin 2025 par la commune de Seyne-sur-Mer.
Lien du pdf (Convocation - 257 Convocation et ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
Commune de La Seyne-sur-Mer
La Seyne-sur-Mer, le 18 juin 2025
Ville de La Seyne-sur-Mer
Département du Var
Arrondissement de Toulon
CONVOCATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL
Chère Collègue, Cher Collègue
J'ai l'honneur de vous prier de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu en Séance Publique le :
MARDI 24 JUIN 2025 à 17H00
Salle du Conseil Municipal
suivant l'ordre du jour joint en annexe.
Je vous prie d'agréer, Chère Collègue, Cher Collègue, l'expression de mes salutations distinguées. ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/2025
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE.
ADOPTION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 MAI 2025
URBANISME ET ACTION FONCIERE
CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D'ENEDIS
CONCERNANT LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE
SECTION AK N°2883 ASSIETTE FONCIÈRE DES TENNIS
BARBAN
CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS
CONCERNANT LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE
SECTION BD N°204 SISE QUARTIER SAINTE MESSE
CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT D'ENEDIS
CONCERNANT LES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES
SECTION AW N°511 ET AV N°631 SISES QUARTIER EVESCAT
PATRIMOINE
4 AVENANT N°2 AU BAIL COMMERCIAL SIGNE LE 06/01/2022 AU
PROFIT DE LA SAS HOMMAGE LA SEYNE PARCELLE
CADASTREE SECTION AO N°807
LOGEMENT ET CADRE BATI
CONVENTION D'ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES POUR
L'AMÉLIORATION DU CADRE DE VIE ET LA RÉDUCTION DE LA
VACANCE DE LOGEMENTS SUR LE QUARTIER DE BERTHE DE
LA COMMUNE DE LA SEYNE-SUR-MER - AUTORISATION DE
SIGNATURE
FINANCES
REPRISE SUR PROVISIONS LITIGES ET CONTENTIEUX 2025
BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - ADOPTION DU COMPTE
FINANCIER UNIQUE 2024
BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS -
ADOPTION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL DE
LA VILLE
AFFECTATION DES RESULTATS 2024 - BUDGET ANNEXE DE LA
REGIE DES TRANSPORTS
Christian DUPLA
Christian DUPLA
Christian DUPLA
Joseph MINNITI
Basma BOUCHKARA
Virginie SANCHEZ
Joseph MINNITI
Joseph MINNITI
Joseph MINNITI
Joseph MINNITI ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/2025
11 DECISION MODIFICATIVE N°1 DE 2025 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
12 PERTES SUR CREANCES IRRECOUVRABLES - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
OCCUPATION DE L'ESPACE PUBLIC ET FONCIER
13 BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS OPÉRÉES PAR LA COMMUNE SUR L'ANNÉE 2024
RESSOURCES HUMAINES
14 LIEUX D'HISTOIRE (PONT LEVANT-FORT BALAGUIER) - FIXATION DU TAUX DE VACATION ET DU VOLUME HORAIRE
15 ACCUEIL DES APPRENTIS AU SEIN DES SERVICES MUNICIPAUX
16 REMISE GRACIEUSE DE DETTE D'UN AGENT ENVERS LA COMMUNE
17 MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS ET CREATIONS DE POSTES
AFFAIRES CULTURELLES
18 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE POUR SON
CONSERVATOIRE ET LA VILLE DE LA SEYNE SUR MER POUR
LA MISE EN PLACE D'ACTIONS COMMUNES
19 CONVENTION DE PARTENARIAT ACCORD CADRE LE FRAC SUD - CITE DE L'ART CONTEMPORAIN - ECOLE MUNICIPALE
DES BEAUX ARTS
20 DEMANDE D'AGRÉMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE LA
CULTURE DE LA FORMATION DE PRÉPARATION AUX
CONCOURS D'ENTRÉE DES ÉCOLES SUPÉRIEURES D'ART ET
DE DESIGN DE L'ÉCOLE MUNICIPALE DES BEAUX-ARTS DE LA
SEYNE-SUR-MER
VIE ASSOCIATIVE
21 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE LA BOURSE DU TRAVAIL
SPORTS
Joseph MINNETI
Joseph MINNITI
Christian DUPLA
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Christine CUNIBERTI
Dominique BAVIERA
Dominique BAVIERA
Dominique BAVIERA
Gérard BECCARIA ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24/06/2025
22 ÉVOLUTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CENTRE DE
LOISIR ADULTES MUNICIPAL "CLAM"
23 ADOPTION DE TARIFS POUR LA MISE À DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA COMMUNE
ADMINISTRATION GENERALE
24 MISE A DISPOSITION DE SALLES MUNICIPALES DANS LE
CADRE DES ÉLECTIONS
AMENAGEMENT ET RENOUVELLEMENT URBAIN
25 AVIS DE LA COMMUNE SUR LE PROJET DE MODIFICATION N° 5 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA SEYNE-SUR-MER
POLITIQUE DE LA VILLE
26 SUBVENTIONS CONTRAT DE VILLE 2025 PROGRAMMATION 2
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
QUESTIONS DIVERSES.
Daniel MARTINEZ
Daniel MARTINEZ
Joseph MINNITI
Christian DUPLA
Joseph MINNITI