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Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département
de
l’Aïin
COMMUNE
D'ARANC
Arrondissement
de
Belley
PROCÈS
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
9
mars
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 26
février
à 20h30,
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la commune
d'Aranc
(Ain),
se
sont
réunis
sous
la présidence
du
maire
Daniel
Mathieu,
sur
convocation
qui
leur
a été
adressée
le
05
mars
2026.
Étaient
présents
Mesdames
et Messieurs
les
conseiller(e}s
municipaux
:
Présents
: Daniel
MATHIEU,
Nathalie
VARIGNIER,
Joël
GROBAS,
Pascale
AGATY,
Dominique
BESSON,
Jean
Pierre
MONTIJOUVENT,
Sandrine
PERRIN,
Monique
PALLET,
Lionel
TALON
et
Sophie
DUMAS.
Nombre
de
votants
en
début
de
séance
: 10
Lionel
TALON
est
nommé
secrétaire
de
séance.
APPROBATION
DU
PV
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
FÉVRIER
2026
Le
procès-verbal
est accepté
à l'unanimité.
DELIBERATIONS : - Présentation
et vote
du
Compte
Financier
Unique
2025 :
Section
Fonctionnement
: Bénéfice
de
87
475,19
€
Section
Investissement
: Déficit
de
38
204,39
€
L'exercice
comptable
2025
fini
avec
un
excédent
de
49
270,80
€
Le
maire
sort
pour
le vote
du
CFU
2025.
Le
CFU
est
adopté
à l'unanimité.
- Présentation
et vote
de
l'affectation
des
résultats
2025
à l'exercice
2026,
L'affectation
des
résultats
est
adoptée
à l'unanimité.
DECISIONS
A
PRENDRE :
- Prestation
de
la SEMA
concernant
les travaux
du
pâturage
de
Raclet.
(rapporteur
Lionel
TALON)
Lors
de
la réunion
du
04
mars
2026,
Mr
BARRIL,
de
la
SEMA
a présenté
le montage
du
dossier
pour
le broyage
du
parc
de
Raclet.
Plusieurs
options
sont
proposées
par
la
Société
d’Économie
Montagnarde de l'Ain
(SEMA),
un
suivi
administratif
ou
un
suivi
administratif
et technique.
Le
Conseil
municipal
décide
de
prendre
le suivi
administratif et une
partie
du
suivi
technique. Reste
à la charge
de
la mairie,
la définition
et le chiffrage
des
travaux
ainsi
que
la visite
sur
place
avec
la région
pour
attester
la réalisation
des
travaux.
(ligne
1 et 6 du
devis.)
Le
Conseil
municipal
confie
les
lignes
2,3,4,
et 5
du
devis.
Vote
à l'unanimité.
A
ce jour,
la mairie
a fait
faire
deux
devis,
un
à Lucas
BESSON
et un
à Yannick
MAIGRET.
La
SEMA
ne
souhaite
pas
travailler
avec
l'entreprise
MAIGRET.
La
mairie
fera
donc
faire
un
autre
devis
à l'entreprise
ORCIÈRE
et un
à JERIFO.
Mr
le maire
demandera
à la SEMA
comment
le reste
à charge
peut
être
reparti
entre
la mairie
et
l'exploitant. QUESTIONS
DIVERSES
:
Nathalie
VARIGNIER
informe
le Conseil
municipal
que
Virginie
GOYET
remplacera
Sandra
RIVAT
à partir
du
mardi
10
mars
jusqu'aux
vacances
de
Pâques
pour
faire
la garderie
du
soir
de
l'école
d'Aranc
Aucun
autre
point
n étant
soulevé,
la séance
est
levée
à 21h25.
La
maire,
Le
secrétaire
de
séance
Lionel
ne
mm
Monique
Pallet