Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+3+mars+2025?t=1789542131
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+2026?t=1777231763
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+2026?t=1783524041
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+2026?t=1788510888
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+7+avril+2026?t=1789542131
Procès Verbal - Conseil+Municipal+7+avril+2025?t=1789542131
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+25+février+2026?t=1789542131
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+4+août+2025?t=1789542131
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+13+octobre+2025?t=1789542131
Procès Verbal - Conseil+Municipal+du+23+avril+2024?t=1789542131
Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aranc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil+municipal+du+9+mars+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Département de l’Aïin
COMMUNE D'ARANC
Arrondissement de Belley
PROCÈS VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 9 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le 26 février à 20h30, les membres du Conseil municipal de la commune d'Aranc (Ain), se sont réunis sous la présidence du maire Daniel Mathieu, sur convocation qui leur a été adressée le 05 mars 2026. Étaient présents Mesdames et Messieurs les conseiller(e}s municipaux : Présents : Daniel MATHIEU, Nathalie VARIGNIER, Joël GROBAS, Pascale AGATY, Dominique BESSON, Jean Pierre MONTIJOUVENT, Sandrine PERRIN, Monique PALLET, Lionel TALON et Sophie DUMAS. Nombre de votants en début de séance :
10
Lionel TALON est nommé secrétaire de séance. APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 2026 Le procès-verbal est accepté à l'unanimité. DELIBERATIONS : - Présentation et vote du Compte Financier Unique 2025
:
Section Fonctionnement : Bénéfice de 87 475,19 € Section Investissement : Déficit de 38 204,39 € L'exercice comptable 2025 fini avec un excédent de 49 270,80 € Le maire sort pour le vote du CFU 2025. Le CFU est adopté à l'unanimité. - Présentation et vote de l'affectation des résultats 2025 à l'exercice 2026, L'affectation des résultats est adoptée à l'unanimité. DECISIONS A PRENDRE : - Prestation de la SEMA concernant les travaux du pâturage de Raclet. (rapporteur Lionel TALON) Lors de la réunion du 04 mars 2026, Mr BARRIL, de la SEMA a
présenté le montage du dossier
pour le broyage du parc de Raclet. Plusieurs options sont proposées par la Société d’Économie Montagnarde de
l'Ain (SEMA), un
suivi administratif ou un suivi administratif et technique. Le Conseil municipal décide de prendre le suivi administratif et une partie du suivi technique. Reste à
la charge de la mairie, la définition et le chiffrage des travaux ainsi que la visite sur place
avec la région pour attester la réalisation des travaux. (ligne 1 et 6 du devis.) Le Conseil municipal confie les lignes 2,3,4, et 5 du devis. Vote à l'unanimité. A ce jour, la mairie a fait faire deux devis, un à Lucas BESSON et un à Yannick MAIGRET. La SEMA ne souhaite pas travailler avec l'entreprise MAIGRET. La mairie fera donc faire un autre devis à l'entreprise ORCIÈRE et un à JERIFO. Mr le maire demandera à la SEMA comment le reste à charge peut être reparti entre la mairie et l'exploitant. QUESTIONS DIVERSES : Nathalie VARIGNIER informe le Conseil municipal que Virginie GOYET remplacera Sandra RIVAT à partir du mardi 10 mars jusqu'aux vacances de Pâques pour faire la garderie du soir de l'école d'Aranc Aucun autre point n étant soulevé, la séance est levée à 21h25. La maire,
Le secrétaire de séance
<< :
AE
Lionel TALONS
Monique Pallet