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Document publié le Lundi 8 juillet 2019 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 8 juillet 2019 1)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Loisirs,
Page 1 sur 3
Conseil Municipal du 8 juillet 2019
Salle Audubon – 18h30
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ORDRE DU JOUR
ADMINISTRATION GENERALE
1. ROUTE DU LITTORAL
2. MODIFICATION DES STATUTS DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D’OLONNE
3. RAPPORTS D’ACTIVITE ET DE GESTION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE DESTINATION LES SABLES D’OLONNE POUR L’EXERCICE 2018
4. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) LES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION
5. ACCEPTATION DE DONS DE PARTICULIERS, REVERSES AUX FAMILLES DES SAUVETEURS DISPARUS
6. RAPPORT DES REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES CONCERNANT LA SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE « L’AGENCE DE SERVICES AUX COLLECTIVITES LOCALES DE VENDEE » POUR L’EXERCICE 2018
7. CONVENTION DE GESTION DE SERVICES POUR L’EXERCICE DE LA COMPETENCE « AMENAGEMENT, ENTRETIEN ET GESTION DES AIRES D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE »
8. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN CHIEN DE TRAVAIL ACQUIS PAR UN AGENT DE POLICE MUNICIPALE AU BÉNÉFICE DE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE
FINANCES
9. DECISION MODIFICATIVE N° 1 BUDGET PRINCIPAL ET DETERMINATION DES AP/CP
10. GARANTIE D’EMPRUNT : IMMOBILIERE PODELIHA – ACQUISITION EN VEFA DE 12 LOGEMENTS SITUES AVENUE CHARLES DE GAULLE
11. GARANTIE D’EMPRUNT : MAISONS PRIM ACCESS – 2 PSLA « LE HAMEAU DE LA SALLE » LOTS 11 ET 12
12. GARANTIE D’EMPRUNT : MAISONS PRIM ACCESS – 1 PSLA « LES PAVOTS » LOT N° 14 B
COMMANDE PUBLIQUE
13. CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L'ACHAT DE LA GOLDEN GLOBE RACE 2022-2023
14. AVENANT N°1 AU MARCHE D’ACHAT DE PRESTATIONS DE SERVICES A L’OCCASION DE L’ORGANISATION DE L’EDITION 2020-21 DU VENDEE GLOBE Page 2 sur 3
15. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES PASSAGES D'EAU - APPROBATION DE L'AVENANT N°2 ET AUTORISATION DE SIGNATURE
16. DELEGATION DE SERVICE PUBLIC CASINO DES ATLANTES - DEMANDE D'AVIS SUR LE RENOUVELLEMENT DE L'EXPLOITATION DES JEUX
17. CONCESSION DE LA GRANDE PLAGE DES SABLES D'OLONNE - LOT H BAR DES FLOTS ET LOT I TRIANON - APPROBATION DE DEUX AVENANTS AUX CONVENTIONS DE SOUS CONCESSION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
RESSOURCES HUMAINES
18. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
19. MISE EN PLACE D’UNE ASTREINTE ESTIVALE POUR LES CENTRES DE LOISIRS ET STRUCTURES JEUNES
EDUCATION/JEUNESSE
20. INTERVENTION MUSIQUE ET DANSE DANS LES ECOLES
21. ADHESION A L'ASSOCIATION DES MAIRES POUR LE CIVISME (AMC)
22. CONVENTION RELATIVE A LA MISE EN PLACE D’UN PROJET EDUCATIF TERRITORIAL
23. SIGNATURE D'ENGAGEMENTS DECLARATIFS POUR LES STRUCTURES JEUNESSE DE LA VILLE DES SABLES D'OLONNE
VOIRIE
24. TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – CONVENTIONS AVEC LE SYDEV
25. TRAVAUX NEUFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – RÉNOVATION SUITE VISITES CHÂTEAU D’OLONNE ET OLONNE-SUR-MER
26. AVENANT A LA CONVENTION 2018.ECL.0647 - DEPLACEMENT ET REMPLACEMENT D’UNE ARMOIRE SUITE AU REMPLACEMENT DE L’ANTENNE ORANGE – TERRAIN D’HONNEUR (STADE MUNICIPAL ALBERT ROBIN)
27. RENOUVELLEMENT PLACE POUR PLACE DE BOUCHES ET POTEAUX INCENDIE
LOGEMENT/ URBANISME ET AMENAGEMENT DURABLE
28. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES – PASSEPORT À L’ACCESSION – ECO PASS
29. APPROBATION DES MODALITES DE TRANSFERT DE LA ZONE D’ACTIVITES ECONOMIQUES DES BAJONNIERES SITUEE SUR LA COMMUNE DE L’ILE D’OLONNE A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION
30. ALIGNEMENT RUE ERNEST LANDRIEAU - ACQUISITION DES PARCELLES 166 n° 2110 et 2113
31. ACQUISTION DE TERRAINS AUPRES DE LA SAFER
32. CESSION DE L’ANCIEN BAR RESTAURANT DE L’AERODROME A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION LES SABLES D’OLONNE AGGLOMERATION
33. CESSION D’UNE PARCELLE COMMUNALE SITUEE AU LIEU DIT FIEF DE CHAMPCLOU A MONSIEUR ET MADAME RUPPIN
34. CONVENTION DE SERVITUDE RELATIVE AU PASSAGE ET A L’IMPLANTATION D’UN OUVRAGE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ELECTRICTITE ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LE SYDEV
35. ECHANGE SANS SOULTE RUE DE LA FREMONDIERE ENTRE LA COMMUNE DES SABLES D’OLONNE ET LES CONSORTS DURRANT / BIZIER Page 3 sur 3
36. ZAC DES PRES DE LA CLAIS SUD - APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL)
37. LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME – SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE – SECTEUR CHATEAU D’OLONNE
PATRIMOINE
38. CREATION DE LA COMMISSION LOCALE DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE
39. JOURNEES EUROPEENNES DU PATRIMOINE
EVENEMENTIEL / AFFAIRES CULTURELLES
40. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’AIDE A L’ORGANISATION DU FESTIVAL LE KRAKEN PAR L’ASSOCIATION LA COMMUNE LIBRE DE LA CHAUME
41. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – ASSOCIATION L’ ART S’EMMELE
42. MUSEE DE L’ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) – CONVENTIONS DE MECENAT
43. CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DES CARTES BLANCHES AUX ASSOCIATIONS
44. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA RÉGION PAYS DE LA LOIRE, LE SYNDICAT MIXTE DE L’ORCHESTRE NATIONAL DES PAYS DE LA LOIRE ET LA VILLE DES SABLES D’OLONNE POUR L’ORGANISATION D’UN CONCERT DE L’ONPL
45. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DES SABLES D’OLONNE ET L’ASSOCIATION VAGUE DE JAZZ
46. CONVENTIONS DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DES RENDEZ-VOUS ELECTRONIQUES
SPORTS
47. PLAN VENDÉE AMBITION MARITIME – CHÈQUES SPORTS NAUTIQUES – CONVENTIONS DE PARTENARIAT
48. PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LES ASSOCIATIONS SPORTIVES POUR L’ANIMATION ESTIVALE DU REMBLAI 2019
49. AVANCE DE TRÉSORERIE AU TVEC 85
50. AIDE EXCEPTIONNELLE AU SEMI-MARATHON DES OLONNES
DECISIONS