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unknown - 1.+09.02.23?t=1713276494
Procès Verbal - 1.+09.02
Document publié le Jeudi 9 février 2023 par la commune de Sorbier.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1.+09.02)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Séance du Conseil Municipal
en date du 09 Février 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération n° 01 Approbation du procès-verbal de la séance approuvée du 22 Novembre 2022
Délibération n° 02 Ecole – motion contre la fermeture de classes approuvée et avenir de l’école
Délibération n° 03 Travaux et investissements 2023 – travaux de approuvée voirie – aménagement d’un local en habitation
remplacement matériel informatique –
logiciels Cosoluce
Délibération n° 04 Orientations budgétaires – pas de hausse des approuvée taxes d’imposition pour 2023
Délibération n° 05 Subventions 2023 aux associations et autres approuvée personnes de droit privé - vote
Délibération n° 06 Contribution aux frais de scolarité 2023 approuvée aux écoles de Lapalisse avec réserves
Délibération n° 07 Assainissement collectif – redevance 2023 approuvée
Délibération n° 08 Autorisation de remboursement de frais approuvée
Délibération n° 09 Clôture régie de la recettes – photocopies approuvée
Délibération n° 10 Location de nouveaux immeubles - approuvée fixation du prix des loyers Délibération n° 11 Personnel communal – recrutement d’un approuvée adjoint technique territorial
Délibération n° 12 Défense extérieure contre l’incendie - approuvée autorisation prise d’arrêté
Délibération n° 13 Communauté de communes Entr’Allier Besbre approuvée et Loire – compétence « financement du
contingent du SDIS de l’Allier » - création d’un
groupement de commandes
Délibération n° 14 Plan départemental des itinéraires de promenade approuvée et de randonnée – mise à jour
Affiché le 14/02/2023