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Arrêté - 1922026 Semi Marathon des iles 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 à 12h22 par la commune de Moirans.
Lien du pdf (Arrêté - 1922026 Semi Marathon des iles 2026)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
Le.
Mfoirans
COMMUNE
DE
MOIRANS
ARRÊTÉ
N°
AR2026_ 0192
SEMI-MARATHON
DES
ILES
2026
Gilles
JULIEN,
Maire
de
la ville
de
Moirans.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.2213.1
à L.2213.6.
Vu
l’article
L.122-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure.
Vu
l’article
L.511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure.
Vu
le Code
de
la voirie
routière,
Vu
le
Décret
N°86-475
du
14/03/1986
relatif
à
l’exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière
et modifiant
certaines
dispositions
du
code
de
la route,
Vu
la
demande
formulée
par
Monsieur
Emmanuel
THEVENON
Représentant
l’Union
Rives
Moirans
Athlétisme
et le dossier
de
demande
d’autorisation
adressé
à la préfecture
de
l’Isère.
Considérant
que
pour
des
raisons
de
sécurité,
il
convient
de
réglementer
la
circulation
et
le
stationnement
à
l’occasion
et
pendant
la
durée
de
cette
manifestation,
afin
d’assurer
la
sûreté
et
la
commodité
du
passage
des
usagers
sur
le domaine
routier
public.
Considérant
que
les
usagers
des
voies
concernées
auront
la
possibilité
de
circuler
en
empruntant
un
circuit
de
déviation.
Considérant
qu’il
appartient
à
l’autorité
investie
du
pouvoir
de
Police
Municipale
de
prendre
toutes
les
mesures
propres,
afin
de
s’assurer
du
bon
ordre,
il y a lieu
de
réglementer
la
circulation.
ARRÊTE
:
Article
1:
A
l’occasion
de
la
course
pédestre
des
5
et
10
km
des
Îles,
Monsieur
Emmanuel
THEVENON,
organisateur
de
ce
semi-marathon,
est
autorisée
à
occuper
le
domaine
public
de
manière
temporaire
suivant,
le 26
avril
2026
de
09h00
à
13h00 :
- Course
des
5
km
de
09h45
à
10h30,
les
coureurs
empruntent
dans
le
sens
énuméré
les
voies
ou
parties
suivantes
:
Route
des
Béthanies
à
contre-sens
de
la
circulation,
rue
Roger
du
Marais,
route
de
l’Isère,
route
des
Iles,
route
de
la Morge,
rue
du
Grand
Fays,
esplanade
Jacques
Barféty,
voie
du
CPS.
- Course
des
10
km
de
10h45
à
12h30,
les
coureurs
empruntent
les
voies
ou
parties
de
voies
suivantes : Route
des
Béthanies
à contre-sens
de
la
circulation,
rue
Roger
du
Marais,
avenue
Joseph
Trabbia,
rue
de
la
Coste,
route
du
Vieux
Chêne,
route
de
la
Grange
Dode,
route
de
l’Isère,
route
des
Iles,
route
des
Maraîchers,
route
de
la
Chenevière,
route
de
Saint-Quentin,
route
du
Grand
Fays,
esplanade
Barféty,
voie
du
CPS.
Article
2
: Le
stationnement
et la
circulation
seront
temporairement
réglementés
à l’occasion
de
cette
manifestation
sur
l’ensemble
des
voies
de
circulation
précitées.
Cette
réglementation
sera
applicable
le
26
avril
2026
de
9h00
à
13h00
dans
les
conditions
définies
ci-après.
°__
Circulation
interdite
le temps
strictement
nécessaire
au
passage
des
coureurs
à contre-sens
de
la course.
°__
Circulation
autorisée
dans
le
sens
de
la
course
selon
l’autorisation
des
bénévoles
régulant
la
circulation.
Un
circuit
de
déviation
sera
mis
en
place
par
l’organisatrice
48
heures
avant
le
début
de
la manifestation. Le
libre accès
aux
véhicules
d’urgence
ou
de
secours
devra
être préservé.
Article
3
: La
sécurité
de
la
course
sera
assurée
par
l’organisateur
conforme
au
déclaratif
fait
auprès
de
la
Préfecture
de
l’Isère.
Il
devra
assurer
une
sécurité
optimale
des
usagers
et
des
participants
en
mettant
en
place
selon
le
plan
fourni
un
nombre
suffisant
de
signaleurs
vêtus
d’un
gilet
réfléchissant
réglementaire
qui
les
différencient
des
spectateurs,
en
postes
fixes
et mobiles.
Un
rappel
de
la réglementation
devra
être
fait aux
participants
sur
les
règles
à respecter.
Article
4
: Le
présent
arrêté
ne
donne
pas
lieu
d’autorisation
de
débits
de
boissons,
il appartient
donc
à
son
responsable
de
se
conformer
aux
dispositions
du
Code
des
Débits
de
boissons
qui
légifèrent
en
la
matière. Article
5
: L'autorisation
d’usage
de
cette
partie
du
domaine
public
est
donnée
à
titre
temporaire
et
d'occupation
superficielle
; elle
est
précaire
et révocable,
les
droits
des
tiers
devront
être
respectés.
Article
6
: Toutes
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées,
poursuivies,
et
leurs
procès-verbaux
transmis
aux
instances
juridictionnelles
compétentes.
Tout
véhicule
en
infraction
fera
l’objet
d’une
mise
en
fourrière.
Article
7
: Conformément
à l’article
R
421-1
et
suivants
du
Code
de
Justice
Administrative,
le présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le Tribunal
Administratif
de
Grenoble
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
Article
8
: Les
dispositions
du
présent
arrêté
prendront
effet
à compter
des
mesures
publicitaires
citées
à l’article
10.
Article
9
: Le
commandant
de
brigade
de
gendarmerie
à MOIRANS,
le
responsable
du
service
de
la
Police
Municipale,
Monsieur
le
directeur
du
pôle
animation
de
la
vie
locale,
Monsieur
le
directeur
du
pôle
technique
et
ville
durable,
Monsieur
le
commandant
du
centre
de
secours
de
MOIRANS,
sont
chargés
en
ce
qui
les
concerne
de
l’exécution
des
prescriptions
du
présent
arrêté.
Article
10:
Ampliation
du
présent
arrêté
sera
affichée
dans
les
conditions
réglementaires
et
communiquée
à :
- Monsieur
le commandant
de
brigade
de
gendarmerie
à MOIRANS.
- Monsieur
le responsable
du
service
de
la Police
Municipale.
- Monsieur
le directeur
du
pôle
technique
et ville
durable.
- Monsieur
le directeur
du
pôle
animation
de
la vie
locale.
- Monsieur
le commandant
du
centre
de
secours
à MOIRANS.
- Madame
la responsable
de
l’organisation.
Fait
à Moirans,
le
16
avril
2026
Gilles JULIEN
de
aq
s
u
Maire
De