Arrêté - ARR2024.262 semi marathon enduro de la foret

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Arrêté - ARR2024.262 semi marathon enduro de la foret Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez. Lien du pdf (Arrêté - ARR2024.262 semi marathon enduro de la foret)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique, 1/2

ArrÍtÈ municipal

ArrÍtÈ n∞2024.262 : ´ semi-marathon et enduro de la ForÍt ª le dimanche 4 ao˚t 2024 - rÈglementation de la circulation, du stationnement et de la sonorisation.

Le Maire de Saint-Hilaire-de-Riez,

Vu le Code GÈnÈral des CollectivitÈs Territoriales et notamment ses articles L. 2211-1, L.2212-1, L.2212-5, L.2213-1 et L.2213-2,

Vu le Code de la Route et notamment ses articles L.411-1, .R.411-2, R.411-8, R.411-25, .R.411-28, R.411-29, R.412-26, R.417-1 ‡ R.417-13,

Vu le Code de la Voirie RoutiËre,

Vu l'arrêté ministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière, ensemble les textes qui l’ont modifiÈ et complÈtÈ,

Vu l'instruction interministÈrielle sur la signalisation routiËre LIVRE I - 8Ëme partie (signalisation temporaire),

Vu le dÈcret n∞ 86-475 du 14 Mars 1986 relatif ‡ l'exercice du pouvoir de police en matiËre de sÈcuritÈ routiËre,

Vu l’arrêté n°22/CAB/918 du 2 dÈcembre 2022 relatif ‡ la prÈservation des nuisances en matiËre de bruits de voisinage,

ConsidÈrant l'organisation de ces Èpreuves pÈdestres par le Pays de St Gilles VendÈe AthlÈtisme, le 4 ao˚t 2024,

ConsidÈrant que, pour assurer le bon dÈroulement de l’Èpreuve le 4 ao˚t 2024, ainsi que la sÈcuritÈ des coureurs et du public, il y a lieu de rÈglementer temporairement la circulation et le stationnement,

A R R E T E

Article 1er : A l’occasion du ´ semi-marathon de la ForÍt ª, le stationnement et la circulation de tous vÈhicules, sauf ceux des organisateurs, des services de sÈcuritÈ, de secours, seront interdits le dimanche 4 ao˚t 2024 de 6h30 ‡ 15h00, sur le chemin de la ForÍt (route allant au stade de la ForÍt).

Pour la sÈcuritÈ des usagers et des athlËtes, la circulation sera rÈglementÈe le dimanche 4 ao˚t 2024 entre 6h30 et 14 h 00, sur tout ou partie du parcours empruntÈ, ainsi qu'il suit :

A - La circulation de tous vÈhicules, sauf ceux des services de sÈcuritÈ et de secours, sera interdite :

1°) dans le sens de la course sur l’avenue des Mimosas (partie en agglomération jusqu’au rond-point de la PËge,

2°) dans les deux sens sur la section de l’avenue de la Forêt comprise entre le chemin de la Faye et l’avenue des Mimosas (voies communales et voies en agglomÈration),

3∞) sur la piste cyclable avenue de la Faye entre le rond-point de la PËge et le chemin forestier face au camping de la PrÈvotÈ.

B - Pendant la même période, la circulation sera déviée d’une part dans le sens opposé à celui de la course, d’autre part par les rues des Pins, des Ecureuils, de la Touche, par l’avenue de la Faye pour les véhicules venant au garage de Lacroix.

Le Chemin des Garennes dans son ensemble sera fermÈ ‡ la circulation de 6 h 30 ‡ 14 h 00.

4°) Le départ se fera sur l’avenue de la Forêt.2/2

Article 2Ëme : Pendant la mÍme pÈriode, le stationnement de tous vÈhicules, sauf ceux des organisateurs et des services de sécurité et de secours, sera interdit sur la section de l’avenue de la Forêt comprise entre le chemin de la Faye et la rue du Tamarin. La signalisation sera apposÈe sept jours ouvrables avant le dÈbut de la manifestation. Des signaleurs seront prÈsents pour faire respecter le sens de circulation (contre sens de la course), rue des Narcisses, rue des Basses MinÈes, rue des Pins, chemin de la Faye et avenue de la Faye au niveau du carrefour.

Article 3Ëme : Pendant la mÍme pÈriode, les organisateurs sont autorisÈs ‡ utiliser des appareils de diffusion sonore sur le site défini à l’article 3 de l’arrêté n∞22/CAB/918 du 2 dÈcembre 2022, pour la manifestation susvisÈe le dimanche 4 ao˚t 2024, à l’exclusion de toute publicité commerciale ou propagande politique.

Article 4Ëme : Les organisateurs de la manifestation sont pleinement responsables de la sÈcuritÈ des participants.

Les organisateurs veilleront à l’installation de barrières et de véhicules en chicanes aux intersections des voies o˘ la circulation est maintenue.

Article 5Ëme : La mise en place de la signalisation sera assurÈe par l'organisateur. Celui-ci enlËvera ladite signalisation aussitÙt la fin de l'Èpreuve.

Article 6Ëme : Les contraventions au prÈsent arrÍtÈ seront constatÈes par des procËs-verbaux et poursuivies conformÈment aux lois et rËglements en vigueur.

Article 7Ëme : Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Nantes sis 6 allÈe de l’Ile-Gloriette – CS 24111 – 44041 Nantes, qui peut aussi être saisi par l’application Télérecours citoyens (https://www.telerecours.fr) dans un dÈlai de deux mois ‡ compter de sa publication et de sa notification.

Article 8Ëme : Les Services Techniques, des Sports et des FestivitÈs de la Ville de Saint-Hilaire-de-Riez, la Gendarmerie et la Police Municipale sont chargÈs, chacun en ce qui le concerne, de l'exÈcution du prÈsent arrêté dont une ampliation leur sera adressée, ainsi qu'à l'organisateur et à l’Agence Routière Départementale.

Fait ‡ Saint-Hilaire-de-Riez,

Le

CertifiÈ exÈcutoire en vertu de sa publication ou notification

Le

Le Maire,

Kathia VIEL

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