Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA N° 971 2023 337 publié le 20 décembre 2023

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Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA N° 971 2023 337 publié le 20 décembre 2023 Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Guadeloupe - RAA N° 971 2023 337 publié le 20 décembre 2023)Thèmes du document : Santé, Outre-mer, Sport, #

Liberté

Egalité

Fraternité

PRÉFECTURE

DE LA GUADELOUPE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS

N°971-2023-337

PUBLIÉ LE 20 DÉCEMBRE 2023Sommaire

Agence régionale de santé / DAOSS

971-2023-12-15-00003 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE relatif à la composition du

conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming

(Saint-Martin) (2 pages) Page 3

Agence régionale de santé / DERBP

971-2023-12-05-00030 - ARRETE ARS DERBP 2023-135 CDSU modifiant la

composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la

Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin (2 pages) Page 6

971-2023-12-05-00031 - ARRETE ARS DERBP 2023-136 CDSU modifiant la

composition de la Commission Spécialisée dans le domaine des Droits des

Usagers du système de santé de la Conférence de la Santé et de

l'Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy (2

pages) Page 9

971-2023-12-05-00032 - ARRETE ARS DERBP 2023-137 CSMS modifiant la

composition de la Commission Spécialisée pour les prises en charge et

accompagnements médico-sociaux de la Conférence de la Santé et de

l'Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy (2

pages) Page 12

Cabinet /

971-2023-12-15-00004 - Arrêté MHA/CAB/BC du 12 décembre 2023,

accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du

1er janvier 2024 (2 pages) Page 15

971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023,

accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale

à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 (19 pages) Page 18

2Agence régionale de santé

971-2023-12-15-00003

Arrêté ARS/DAOSS/SAE relatif à la composition

du conseil de surveillance du Centre Hospitalier

Louis Constant Fleming (Saint-Martin)

Agence régionale de santé - 971-2023-12-15-00003 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (Saint-Martin) 3Ex REPUBLIQUE

FRANÇAISE © D Agence de Santé Liberté SRI se aint-Martin

ee Saint-Barthélemy

ARRETE ARS/DAOSS/SAE/ N° 971-2023

Relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (Saint-Martin)

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE DE SANTE

DE GUADELOUPE, SAINT-MARTIN ET SAINT-BARTHELEMY

VU le code de la santé publique et notamment les articles L.6141-1 et suivants et R.6143-1 et suivants :

VU le Décret du 2 février 2022 portant nomination du Directeur Général de l'Agence de Santé de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin - M. LEGENDART Laurent :

VU l'arrêté ARS/DAOSS/SAE/971-2023-08-09-00001 relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming du 09 août 2023 ;

VU le courrier du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming en date du 7 novembre 2023 relatif à la démission de Monsieur Didier WITCZAK en qualité de représentant des usagers au sein du conseil de surveillance de l'établissement ;

ARRETE

ARTICLE 1:

Les dispositions de l'arrêté ARS/DAOSS/SAE/971-2023-08-09-00001 relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming du 09 août 2023 sont modifiées, ci-après en gras.

ARTICLE 2 :

Le conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming établissement public de santé est composé des membres ci-après :

. Sont membres du conseil de surveillance avec voix délibérative :

° en qualité de représentants des collectivités territoriales :

- Monsieur Louis MUSSINGTON, Président de la Collectivité de Saint-Martin

- Monsieur Michel PETIT, représentant de la Collectivité de Saint-Martin

- Madame Marie-Hélène BERNIER, représentante de la Collectivité de Saint-Barthélemy

Agence régionale de santé - 971-2023-12-15-00003 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (Saint-Martin) 42° en qualité de représentants du personnel :

- Monsieur Philippe SOMA, représentant de la Commission Médicale d'Etablissement

- Madame Justine DAVILLE, représentante de la commission de soins infirmiers, de rééducation

et médico-techniques

- Siège vacant, représentant(e) des organisations syndicales

3° en qualité de représentants des usagers et de personnalités qualifiées

- Madame Angeline POTTIER, représentante des usagers désignée par le Préfet

- Siège vacant, représentant des usagers désigné par le Préfet

- Madame Rose NICOLAS, personne qualifiée désignée par le DGARS

IL Sont membres du conseil de surveillance avec voix consultative :

-_ Le Président de la Commission Médicale d'Etablissement

- Le Directeur Général Agence de Santé de Guadeloupe Saint-Martin, Saint-Barthélemy

- Le Directeur CGSS

- Directeur UFR

-_ Le Représentant de la structure de réflexion éthique

ARTICLE 3 :

La durée des fonctions des membres du conseil de surveillance est fixée à cinq ans sous réserve des dispositions particulières prévues à l’article R. 6143-12 du code de la santé publique.

ARTICLE 4 :

Le présent arrêté est susceptible, dans un délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guadeloupe de faire l'objet : - Soit d'un recours gracieux devant le directeur général de l'Agence de Santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy ;

- Soit d'un recours hiérarchique devant le Ministre de la Santé et de la prévention: - Soit d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent (ce dernier peut être saisi par requête adressée par lettre recommandée avec accusé de réception ou de manière dématérialisée via l'application « Télérecours citoyen » acessible sur le site www.telerecours.fr.

ARTICLE 5 :

Le Directeur Général de l’'ARS et la Directrice par intérim du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming sont chargés chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture de la Guadeloupe.

Gourbeyre, le1 5 DEC. 2073

Agence régionale de santé - 971-2023-12-15-00003 - Arrêté ARS/DAOSS/SAE relatif à la composition du conseil de surveillance du Centre Hospitalier Louis Constant Fleming (Saint-Martin) 5Agence régionale de santé

971-2023-12-05-00030

ARRETE ARS DERBP 2023-135 CDSU modifiant la

composition de la Conférence de la Santé et de

l'Autonomie de la Guadeloupe, de

Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00030 - ARRETE ARS DERBP 2023-135 CDSU modifiant la composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin 6Ex REPUBLIQUE

FRANÇAISE © Agence de Santé nus Sert Egalité aint-Martin

Fraternité Saint-Barthélemy

ARRETE ARS/DERBP/CSA /N° 971 _/CSA

Direction Evaluation et Réponse

aux Besoins des Populations Modifiant la composition Service Animation Territoriale en Santé de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie et Démocratie Sanitaire de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE

DE SANTE DE LA GUADELOUPE,

DE SAINT BARTHELEMY ET DE SAINT MARTIN

<<<>>>

Vu le code de la Santé Publique et notamment ses articles L1432-4, L.1442-1 à 3, D.1432-28 et suivants, R.1442-1 et D.1442- 6 et suivants ;

Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu l'ordonnance n° 2010-331 du 25 mars 2010 portant extension et adaptation aux collectivités régies par l'article 74 de la constitution à la Nouvelle Calédonie, aux Terres Australes et Antarctiques françaises ainsi qu'à la Réunion et à la Guadeloupe des dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu l'ordonnance n° 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi n° 2016-41

du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;

Vu le Décret n° 2010-345 du 31 mars 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises pour l'application du titre Ill du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à Mayotte, à Saint Barthélémy, à Saint Martin et à

Saint Pierre et Miquelon ;

Vu le décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2010-765 du 7 juillet 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises pour l'application du titre Ill du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à Mayotte, à Saint Barthélémy, à Saint Martin et à

Saint Pierre et Miquelon ;

Vu le décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2019-1342 du 11 décembre 2019 relatif à la conférence régionale de la santé et de l’autonomie ;

Vu le décret n° 2021-847 du 28 juin 2021, relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu la proposition des organismes concernés ;

Vu le précédent arrêté ARS/DERBP/N° 971-2023-09-22-00001, relatif à la conference régionale de la santé et de l'autonomie;

Considérent le courrier adressé par la FEHAP en date du 29 novembre 2023 ;

ARRETE

Article 1° : La composition de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de

Saint-Martin est modifiée ainsi qu'il suit :

Bisdary - Rue des Archives - 97113 Gourbeyre

Standard : 05 90 80 94 94

www.ars.quadeloupe.sante.fr

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00030 - ARRETE ARS DERBP 2023-135 CDSU modifiant la composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin 7| — MEMBRES AYANT VOIX DELIBERATIVE

Collège 7 - Représentants des offreurs des services de santé

f) Personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes âgées dont un de Saint- Barthélemy/Saint-Martin.

TITULAIRES SUPPLEANTS

M. Médéric DE LA REBERDIERE Sr dutidiéree Directeur multi-sites Fondation Partage et vie (Basse-Terre) PE re (Fanien tin) el g

Article 2 : La liste des membres de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et

Saint-Martin est établie conformément au tableau annexé.

Article 3 : Le Directeur de l'Evaluation et de la Réponse aux Besoins des Populations de l'Agence de Santé de la Guadeloupe, de Saint Martin et de Saint Barthélemy est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le présent arrêté fera l’objet d’une publication au Registre des Actes Administratifs.

Gourbeyre, le {5 DEC. 2079

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00030 - ARRETE ARS DERBP 2023-135 CDSU modifiant la composition de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin 8Agence régionale de santé

971-2023-12-05-00031

ARRETE ARS DERBP 2023-136 CDSU modifiant la

composition de la Commission Spécialisée dans

le domaine des Droits des Usagers du système de

santé de la Conférence de la Santé et de

l'Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Martin

et de Saint-Barthélemy

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00031 - ARRETE ARS DERBP 2023-136 CDSU modifiant la composition de la Commission Spécialisée dans le domaine des Droits des Usagers du système de santé de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la 9AT © D Agence de Santé Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy

ARRETE ARS/DERBP/N° 971-2023- - - /CSDU

Direction Evaluation et Réponse

aux Besoins des Populations modifiant la composition de la Commission Spécialisée dans le Service Animation Territoriale en Santé domaine des Droits des Usagers du système de santé et Démocratie Sanitaire de la Conférence de la Santé et de l’Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE

DE SANTE DE LA GUADELOUPE,

DE SAINT MARTIN ET DE SAINT BARTHELEMY

<<<>>>

Vu le code de la Santé Publique et notamment ses articles L1432-4, L.1442-1 à 3, D.1432-28 et suivants, R.1442-1 et D.1442-6 et suivants ;

Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu l'ordonnance n° 2010-331 du 25 mars 2010 portant extension et adaptation aux collectivités régies par l'article 74 de la constitution à la Nouvelle Calédonie, aux Terres Australes et Antarctiques françaises ainsi qu'à la Réunion et à la Guadeloupe des dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux

territoires ;

Vu l'ordonnance n° 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;

Vu le Décret n° 2010-345 du 31 mars 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises pour l'application du titre Ill du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à Mayotte, à Saint Barthélémy, à Saint Martin et à Saint Pierre et Miquelon ;

Vu le décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2010-765 du 7 juillet 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises pour l'application du titre 11l du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à Mayotte, à Saint Barthélémy, à Saint Martin et à Saint Pierre et Miquelon ;

Vu le décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2019-1342 du 11 décembre 2019 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2021-847 du 28 juin 2021, relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu l'arrêté ARS/DERBP/N°971-2023- ICSA du 2023, modifiant la composition de la conférence de la santé et de l’autonomie de Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy ;

ARRETE

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00031 - ARRETE ARS DERBP 2023-136 CDSU modifiant la composition de la Commission Spécialisée dans le domaine des Droits des Usagers du système de santé de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la 10Article 1°" : La Commission spécialisée dans le domaine des droits des usagers du système de santé de la conférence de la Santé et de l'Autonomie de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy est modifiée ainsi qu'il suit :

1—- MEMBRES AYANT VOIX DELIBERATIVE

Collège 7 - Représentants des offreurs des services de santé

f) Personnes morales gestionnaires d’institutions accueillant des personnes âgées dont un de Saint-Barthélemy/Saint- Martin.

TITULAIRES SUPPLEANTS

M. Médérie DE LA REBERDIERE rom DONPCOIEERN | Di re 3 . Directrice Générale Association Accueil Le Bel âge irecteur multi-sites Fondation Partage et vie (Basse-Terre) (Lamentin)

Article 2 : La liste des membres de la commission spécialisée droits des usagers est établie conformément au tableau annexé.

Article 3 : Le Directeur de l'Evaluation et de la Réponse aux Besoins des Populations de l'Agence de Santé de la Guadeloupe, de Saint Martin et de Saint Barthélemy est chargé de l'exécution du présent arrêté. Le présent arrêté fera l'objet d’une publication au Registre des Actes Administratifs.

[=

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00031 - ARRETE ARS DERBP 2023-136 CDSU modifiant la composition de la Commission Spécialisée dans le domaine des Droits des Usagers du système de santé de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la 11Agence régionale de santé

971-2023-12-05-00032

ARRETE ARS DERBP 2023-137 CSMS modifiant la

composition de la Commission Spécialisée pour

les prises en charge et accompagnements

médico-sociaux de la Conférence de la Santé et

de l'Autonomie de la Guadeloupe, de

Saint-Martin et de Saint-Barthélemy

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00032 - ARRETE ARS DERBP 2023-137 CSMS modifiant la composition de la Commission Spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico-sociaux de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la 12E

RÉPUBLIQUE 72 f

FRANÇAISE © Agence de Santé Liberté Guadeloupe Egalité Saint-Martin Fraternité Saint-Barthélemy

Direction Evaluation et Réponse

aux Besoins des Populations ARRETE ARS/DERBP/N° 971-2023------/CSMS

Service Animation Territoriale en Santé

et Démocratie Sanitaire Modifiant la composition de la Commission Spécialisée pour les prises en charge et

accompagnements médico-sociaux

de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie

de la Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy

LE DIRECTEUR GENERAL DE L'AGENCE

DE SANTE DE LA GUADELOUPE,

DE SAINT MARTIN ET DE SAINT BARTHELEMY

<<<>>>

Vu le code de la Santé Publique et notamment ses articles L1432-4, L.1442-1 à 3, D.1432-28 et suivants, R.1442-1 et D.1442-

6 et suivants ;

Vu la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu l'ordonnance n° 2010-331 du 25 mars 2010 portant extension et adaptation aux collectivités régies par l’article 74 de la constitution à la Nouvelle Calédonie, aux Terres Australes et Antarctiques françaises ainsi qu’à la Réunion et à la Guadeloupe des dispositions de la loi n° 2009-879 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Vu l'ordonnance n° 2017-1179 du 19 juillet 2017 portant extension et adaptation outre-mer de dispositions de la loi n° 2016- 41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé ;

Vu le Décret n° 2010-345 du 31 mars 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises pour l'application du titre Ill du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à Mayotte, à Saint Barthélémy, à Saint Martin et à

Saint Pierre et Miquelon ;

Vu le décret n° 2010-348 du 31 mars 2010 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2010-765 du 7 juillet 2010 portant adaptation des dispositions réglementaires prises pour l'application du titre Ill du livre IV du code de la santé publique à la Guadeloupe, à la Réunion, à Mayotte, à Saint Barthélémy, à Saint Martin et à

Saint Pierre et Miquelon ;

Vu le décret n° 2010-938 du 24 août 2010 modifiant des dispositions relatives aux commissions de coordination des politiques publiques de santé, aux conférences de territoire et à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2019-1342 du 11 décembre 2019 relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu le décret n° 2021-847 du 28 juin 2021, relatif à la conférence régionale de la santé et de l'autonomie ;

Vu l'arrêté ARS/DERBP/N°971-2023- -------- -CSA du --—--- 2023, modifiant la composition de la conférence de la santé et de l'autonomie de Guadeloupe, de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy ;

ARRETE

Article 1° : La composition de la Commission spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico-sociaux de la Conférence de la santé et de l'autonomie de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy est modifiée ainsi qu'il suit :

Bisdary — Rue des Archives - 97113 Gourbeyre

Standard : 05 90 80 94 94

www.ars.quadeloupe.sante.fr

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00032 - ARRETE ARS DERBP 2023-137 CSMS modifiant la composition de la Commission Spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico-sociaux de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la 13| - MEMBRES AYANT VOIX DELIBERATIVE

Collège 7 - Représentants des offreurs des services de santé

f) Personnes morales gestionnaires d'institutions accueillant des personnes âgées dont un de Saint-

Barthélemy/Saint-Martin.

TITULAIRES SUPPLEANTS

M. Médéric DE LA REBERDIERE re OR a axe Directeur multi-sites Fondation Partage et vie (Basse-Terre) RPM (Lamentin) se . 8 g

Article 2: La liste des membres de la Commission Spécialisée pour les prises en charge et accompagnements Médico- Sociaux est établie conformément au tableau annexé.

Article 3 : Le Directeur de l'Evaluation et de la Réponse aux Besoins des Populations et la Directrice de l’Animation et de l'Organisation des Structures de Santé de l'Agence de Santé de la Guadeloupe, de Saint Martin et de Saint Barthélemy sont chargés de l'exécution du présent arrêté. Le présent arrêté fera l'objet d'une publication au Registre des Actes Administratifs.

Gourbeyre, le {5 DEC, 2023

Agence régionale de santé - 971-2023-12-05-00032 - ARRETE ARS DERBP 2023-137 CSMS modifiant la composition de la Commission Spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico-sociaux de la Conférence de la Santé et de l'Autonomie de la 14Cabinet

971-2023-12-15-00004

Arrêté MHA/CAB/BC du 12 décembre 2023,

accordant la médaille d'honneur agricole à

l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024

Cabinet - 971-2023-12-15-00004 - Arrêté MHA/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 15rte

Cabinet

DE LA RÉGION Bureau

du Cabinet

GUADELOUPE

Liberté

Égalité

Fraternité

Arrêté MHA/CAB/BC du 12 décembre 2023

Accordant la médaille d'honneur agricole

à l’occasion de la promotion du 1° janvier 2024

Le préfet de la région Guadeloupe,

préfet de la Guadeloupe,

représentant de l’État dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, chevalier de la Légion d'Honneur, officier de l'Ordre national du Mérite,

VU le décret du 17 juin 1890 instituant la médaille d'honneur agricole ;

VU le décret 84-1110 du 11 décembre 1984 modifié relatif à l'attribution de la médaille d'honneur agricole ;

VU l'arrêté du 11 décembre 1984 autorisant les préfets, à décerner les médailles d'honneur agricole ;

A l’occasion de la promotion du 1° janvier 2024;

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet ;

ARRÊTE

Article 1 : La médaille d'honneur agricole Vermeil est décernée à :

- Monsieur BARRU Joël

Conseiller clientèle, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES.

Demeurant à TROIS-RIVIERES

- Madame BENCHETRITE Marie-Christine

Directeur contrôle permanent qualité, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à BAIE-MAHAULT

- Madame BIENVILLE Maryse

Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES.

Demeurant à LES ABYMES

- Madame CABERTY Cendrine

Responsable contrôle permanent et risques, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à LE GOSIER

- Madame PIERRE-JOSEPH Chrystel

Employée de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à BAIE-MAHAULT

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD Æ& OS 90 99 39 00

SITE INTERNET: www.guadeloupe.pref.gouv.fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00004 - Arrêté MHA/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 16- Monsieur QUERIN Jimmy

Cadre de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à BAIE-MAHAULT

- Madame WILL Gladys

Chargée de mission, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à LES ABYMES

Article 2 : La médaille d'honneur agricole OR est décernée à :

- Madame BENCHETRITE Marie-Christine

Directeur contrôle permanent qualité, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à BAIE-MAHAULT

- Madame BLEMAND Anne

Chargée en conseil successions, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à LE GOSIER

Article 3 : La médaille d'honneur agricole GRAND OR est décernée à :

- Madame BENCHETRITE Marie-Christine

Directeur contrôle permanent qualité, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES. Demeurant à BAIE-MAHAULT

- Madame BLEMAND Anne

Chargée en conseil successions, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES

ABYMES. Demeurant à LE GOSIER

- Madame CUVINOT Myrta

Chargée contentieux, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES.

demeurant à LE MOULE

- Madame LUCE Germaine

Cadre de banque, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES.

Demeurant à LAMENTIN

- Madame TRESSENS Christiane

Assistante de direction, CAISSE REGIONALE CREDIT AGRICOLE MUTUEL, LES ABYMES.

Demeurant à BAIE-MAHAULT

Article 4 : Le présent arrêté fait l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Basse-Terre, 6 rue Victor Hugues - 97100 BASSE-TERRE, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.

Article 5: Monsieur le secrétaire général et Monsieur le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture.

Basse-Terre, le 12 décembre 2023

Le Préfet,

Xavier KHÉFORT

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE mmaeagne STANDARD Æ& 05 90 99 39 00

SITE INTERNET : www.guadeloupe.pref.gouv.fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00004 - Arrêté MHA/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur agricole à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 17Cabinet

971-2023-12-15-00005

Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023,

accordant la médaille d'honneur régionale,

départementale et communale à l'occasion de la

promotion du 1er janvier 2024

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 18ŒE n'

Cabinet

PRÉFET | Bureau du Cabinet

DE LA REGION

GUADELOUPE

Liberté

Egalité

Fraternité

Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023

Accordant la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale à l’occasion de la promotion du 1er janvier 2024

Le préfet de la région Guadeloupe,

préfet de la Guadeloupe,

représentant de l'État dans les collectivités de Saint-Barthélémy et de Saint-Martin, chevalier de la Légion d'Honneur, officier de l'Ordre national du Mérite,

VU le décret 87-594 du 22 juillet 1987 portant création de la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale,

VU le décret 2005-48 du 25 janvier 2005 modifiant les conditions d'attribution de médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale,

Sur proposition du sous-préfet, directeur de cabinet ;

ARRÊTE :

Article 1: la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est décernée à :

- Madame ABELLI Josette

Adjoint territorial du patrimoine principal 2ème classe/médiathèque, culture, sports et loisirs, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à Bouillante.

- Monsieur ABIDOS Emile

Rédacteur principal 1ère classe/direction des affaires scolaires, COMMUNE DE

BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame AFOY Marie-Rose

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à DESHAIES.

- Madame AKO Luce

Adjointe administrative principale de 2ème classe/gestionnaire courrier, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame AKO Viviane

Attachée territoriale/assistante coordonatrice du cabinet, COMMUNE DE SAINTE-ANNE

EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & O5 90 99 39 00

CITE INTERANIFET : wnann oriadalniine nraf onu fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 19- Monsieur ALBERI Charlie

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE MOULE.

- Monsieur ALBINA Richard

Ingénieur en chef, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame ALLÈGRE Céline née NODANCHE

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à ANSE-BERTRAND.

- Madame ANDROCLES Béatrice née GRENON

Adjointe administrative principale de 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Monsieur ANDY Nicolas

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à

CAPESTERRE-BELLE-EAU.

- Monsieur ANGEBERT Joseph

Adjoint technique territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE

MOULE.

- Monsieur ATRIDE Romain

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Madame BAËNA Lydie

Agent maîtrise/gestion des écoles, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à

BOUILLANTE.

- Madame BATTA Odyle née ESPAIGNET

Directrice générale adjointe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à LE MOULE.

- Madame BÉBEL Céline née OUANNA

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LAMENTIN.

- Madame BERVIN Monique

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-

CLAUDE.

- Monsieur BIANAY Philippe

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE- TERRE.

- Madame BICKOUD Micheline

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Madame BORDELAIS Rosy née ROUSSEAU

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame BOUCAU Françoise

Adjointe technique territoriale/agente d'entretien, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & 05 90 99 39 00

CITE INITERAIET : sanann onadalninme nraf on fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 20- Monsieur BOULON Eric

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOURBEYRE.

- Madame BROUSSILLON Porphyre

Conservateur de bibliothèque en chef, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à

PETIT-BOURG.

- Monsieur BULTOR Philippe

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Madame CABRERA Marie

Rédacteur territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à CAPESTERRE-

BELLE-EAU.

- Madame CABRÉRA Tania

Attaché territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame CABRION Marie-Chantal

Adjoint technique principal 2ème classe/gestion des écoles, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur CALISTE Claire

Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame CANNEVAL Emmanuella

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LAMENTIN.

- Monsieur CAPET Gilbert

Adjoint technique, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame CELY Marie-Chantal née JUDOR

Infirmière territoriale en soins généraux hors classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU,.

- Monsieur CHANDLER Philippe

Technicien principal 2ème classe, SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE (SINNOVAL GUADELOUPE), demeurant à LE MOULE.

- Madame CHATAIGNE Muriel née ARCHIMÈDE

Puéricultrice, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAIE-MAHAULT.

- Madame CHRISTINE Lucette née JAMÉTAL-GÉROLD

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Monsieur CINQ-VAL Francis

Agent de maîtrise, SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE

(SINNOVAL GUADELOUPE), demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Madame CIRANY Cyprien née CHAILLY

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAIE-

MAHAULT.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD ®& O5 90 99 39 00

CITE INITERNIFET : ananas oriadelniine nraf ani fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 21- Monsieur CITOUNADIN André

Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT- BOURG.

- Madame COGNET Michèle née GASTIN

Adjoint administratif principal 2ème classe/direction des affaires scolaires, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame COGNON Francette

Adjointe technique territoriale/agente polyvalente des écoles, COMMUNE DE SAINTE- ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Monsieur COQUIN Philippe

Ingénieur en chef, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ROSE.

- Monsieur CYRILLE Eric

Adjoint technique, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à SAINTE-ROSE.

- Madame DANIER Martine née LABRY

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Madame DARLIS Jacqueline

Adjointe administrative principale de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Monsieur DESCHAMPS Jacques

Agent de maîtrise, SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE

(SINNOVAL GUADELOUPE), demeurant à ANSE-BERTRAND.

- Monsieur D'HUY Hubert

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame DINGA Suzette

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOURBEYRE.

- Madame DURANCY Hélène

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à CAPESTERRE-

BELLE-EAU.

- Monsieur EDON Rémi

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Madame ELIEN Evelyne

Educateur aps principal 1ère classe/médiathèque, culture, sports et loisirs, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur ELIEN Jean

Agent de maîtrise/restauration scolaire, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur ELIEZER Olivier

Attaché hors classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à

LAMENTIN.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD Æ& 05 90 99 39 00

CITE INTERNIET : nana oriadalniine nraf on fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 22- Monsieur ELLAPIN Serge

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Madame EUGÉNIE Marie-Hélène

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à CAPESTERRE-

BELLE-EAU.

- Madame FAUCHER Patricia née CORNÉLIE

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAIE-

MAHAULT.

- Madame FRANC Jacqueline

Adjointe administrative principale de 2ème classe/assistante administrative, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame FREEDOM Annick née THEOBALD

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à POINTE-A-PITRE.

- Madame GALL Mariette née ELIAZORD

Rédacteur territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à CAPESTERRE-

BELLE-EAU.

- Monsieur GARAIN Christophe

Ingénieur principal - adjoint au dgst en charge de la coordination générale des travaux et maintenance, COMMUNE DES ABYMES, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Madame GAUTHIERO Carole née CAMBRE

Adjointe technique principale de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Monsieur GENE Julien

Technicien principal de 1ère classe/ pôle cadre de vie, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame GENE Lukcia née CLAIRVILLE

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Madame GOUBIN Nicaise

Rédacteur principal de 1ère classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame GUERIN Laurence née LEROUX

Infirmier territorial en soins généraux hors classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE,

demeurant à SAINTE-ROSE.

- Madame GUILLAUME Liliane

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à VIEUX-

HABITANTS.

- Madame GUYOT Tania née CRANE

Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame HIPPON Mauricia

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à ANSE-BERTRAND.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD Æ& O5 90 99 39 00

CITE INTERNIET : sananns oriadealniine nraf onu fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 23- Monsieur JALTON Jocelyn

Directeur général adjoint, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE,

demeurant à LES ABYMES.

- Madame JEANNE Ghylaine

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Madame JEAN Patricia née BLONDEAU

Rédactrice principale de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à

TROIS-RIVIERES.

- Madame JOACHIM Murielle née VAÏTILINGON

Attaché principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Madame JOSEPH Marie-Céline

Attaché, CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Monsieur KALI Louis

Technicien principal 2ème classe/médiathèque, culture, sports et loisirs, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur KELLAOU Jean

Agent de maîtrise, SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE

(SINNOVAL GUADELOUPE), demeurant à LE MOULE.

- Madame LABOR Marlène

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Monsieur LACHOUA Philippe

Adjoint technique principal de 2ème classe/gardien d'immeuble, COMMUNE DE SAINTE- ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame LANDRY-ARTAUD Marie-Laure

Adjointe administrative principale de 2ème classe/assistante de direction, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Monsieur LAUPEN Michel-Didier

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOYAVE.

- Madame LAVENETTE Christiane

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à DESHAIES.

- Madame LEFFET Sylviane née PORIBAL

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Monsieur LEON Didier

Médecin territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Madame LERAULT Gina

Puéricultrice, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAIE-MAHAULT.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD #& O5 90 99 39 00

CITE INITERNIET : sanana ouarlalniimea nraf ani fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 24- Madame LEROUX Antoinette née BORDIN

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GRAND-BOURG.

- Madame LINCERTIN Doriane

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame LONGFORT Nadia née JACKSON

Attaché principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame LOUISE Marie-Josée

Rédacteur principal 2ème classe, COMMUNE DE POINTE A PITRE, demeurant à

LAMENTIN.

- Madame LUISSINT Maggy

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ROSE.

- Monsieur MAGOUDOUX Marie

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à Grand-Bourg.

- Madame MANCLIERE Line née TOLY

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES

ABYMES.

- Monsieur MARC Rémi

Agent de maîtrise/pôle exploitation, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur MAXO Pascal

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Madame MAYEKO Martine née MONBRUNO

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-CANAL.

- Madame MELFORT Josiane née ANTOINE

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-TERRE.

- Monsieur MERIOT Rosan

Adjoint d'animation principal de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame MONIER Laïla née DEBBAH

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Madame MONTOUT Lucille

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD #& OS 90 99 39 00

CITE INITERANIET : sananas onadalnine nraf ani fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 25- Madame MOUROUVIN Céline

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE- TERRE.

- Monsieur NABIS Grégoire

Adjoint administratif principal 2ème classe/prévention de la santé et de la sécurité, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur NAPRIX Robert

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAIE-MAHAULT.

- Madame NÉGRIT Lélia

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE

GOSIER.

- Madame NOGLOTTE Suzanne née DARMIN

Rédacteur principal 2ème classe/insertion des jeunes et développement économique, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame NOSLEN Denise

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à

CAPESTERRE-BELLE-EAU.

- Madame OCHISTE Chantal

Attaché territorial principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Madame OFRANC Odile née OPET

Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame PALIE Chantale

Adjointe administrative principale de 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Monsieur PELLAN Michel

Ingénieur principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Monsieur PERIAC France

Agent de maîtrise, SM D'INNOVATION ET DE VALORISATION DE GUADELOUPE

(SINNOVAL GUADELOUPE), demeurant à LE MOULE.

- Madame PÉTRO Jacqueline née MOUTOUSSAMY

Attaché principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Monsieur PIERRE Richard

Adjoint technique principal 2ème classe/restauration scolaire, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame PISTOL Claudine née LAMBEAU

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Monsieur POIRIER André

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & OS 90 99 39 00

CITE INITERANIFT : sanann ouadalniine nraf ani fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 26- Madame QUINGUEA Louise

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE MOULE.

- Madame RABIN Marie née POCRAIN

Adjointe technique principale de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame RACON Annie née BAËNA

Agent de maîtrise/gestion des écoles, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur RAMASSAMY Ronald

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Madame RAMFAL Roselyne

Atsem principale de 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame RAMMOU Bernadette

Adjointe technique territoriale/agent d'entretien, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame REBUS Sylviane

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à DESHAIES.

- Monsieur RÉCULARD Ariste

Chef de service police municipale, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame REJON Maïly

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à

GOURBEYRE.

- Madame RELMY Béatrice née EUSTACHE

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Madame RENE RONEL Corrine

Attaché territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-TERRE.

- Madame RENIA Valérie née THOMAS

Puéricultrice, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-TERRE.

- Madame RENOIR Annick née SAINT-MARC

Agent de maîtrise, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame ROSIER Jocelyne née KABELA

Attaché/direction r.h.s.p, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Monsieur SABLON Serge

Adjoint technique principal de 2ème classe/opérateur logistique, COMMUNE DE SAINTE- ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame SAINT-ETIENNE Ketty

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ROSE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & O5 90 99 39 00

CITE INITERNIET : ananas ouiadalniina nraf anni fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 27- Madame SAME Béatrice née MARTINE

Puéricultrice, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Monsieur SELBONNE Jean-Pierre

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LAMENTIN.

- Madame SIGISCAR Féliciane née PÉTRO

Rédacteur principale de 1ère classe, COMMUNE DE POINTE A PITRE, demeurant à LAMENTIN.

- Monsieur SIXTE-PASTEUR Marc

Agent de maîtrise/entretien des équipements sportifs, COMMUNE DU GOSIER, demeurant à LE GOSIER.

- Monsieur SUZANON Antoine

Rédacteur principal de 1ère classe/directeur du ccas, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à CAPESTERRE-BELLE-EAU.

- Madame THRASIBULE Rémise

Responsable de la bibliothèque, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame TISSOT Jamily née MAGNÉ

Adjoint technique territorial, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame TRESOR Rosette née VILLEROY

Infirmier territorial en soins généraux, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à

SAINTE-ANNE.

- Madame TROUPÉ Jocelyne

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Madame VIRGININ Aliette née ROCH

Adjoint administratif principal 1ère classe/ressources humaines, COMMUNE DE BOUILLANTE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame VOLET Brigitte née THIMA

Adjointe technique principale de 2ème classe, COMMUNE DE SAINTE-ANNE EN GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ANNE.

- Monsieur ZAMI Alphonse

Ingénieur principal, COMMUNE DES ABYMES, demeurant à LES ABYMES.

- Madame ZOU Claudia née ARAQUE

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE MOULE.

- Monsieur ZOUGOULA Patrick

Agent de maîtrise, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame ZOU Marie née MOLA

Adjoint technique territorial principal de 2ème classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOURBEYRE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & O5 90 99 39 O0

CITE INTERANIET : sananns oiiadealniine nraf on fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 28Article 2: la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale VERMEIL est décernée à :

- Monsieur ABSALON Daniel

Adjoint administratif principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Madame ALEXANDRE Marie-Andrée

Attaché territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Monsieur ARBAU Marie-Any

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame ARCHIMÈDE Betty née AIGUADEL-JALÈME

Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-CANAL.

- Madame BABEL Maguy née CASTARD

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BOUILLANTE.

- Monsieur BAPTISTE Léo

Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GRAND- BOURG.

- Madame BARFLEUR-DANCALE Joseline née VALMONT

Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à SAINTE-ROSE.

- Madame BERVIN Emilie

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame BEVERT Alice née CESAIRE

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-FRANCOIS.

- Monsieur BLONDIN Encebert

Adjoint administratif principal de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS,

demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Monsieur BOIRE José

Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-FRANCOIS.

- Monsieur BONINE Léon

Agent maitrise principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à Sainte-Rose.

- Madame BORDELAIS Gislhaine

Auxiliaire de puéricultrice, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à POINTE-A-

PITRE.

- Madame BORDEY Claudine née HOUBLON

Attaché territorial principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT- CLAUDE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD #& OS 90 99 39 00

CITE INITERNIET : anna oriadalniine nraf onu fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 29- Madame BOUKA Anita née DELAG

Attaché de conservation, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-

BOURG.

- Madame BOURGUIGNON Yveline

Attaché territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Madame CAFOURNET Lydia

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-LOUIS.

- Madame CASSAND Colette née COUDAIR

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Monsieur CASSILINGOM Emile

Technicien territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Madame CASSIN Marie-Line

Adjoint technique territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TERRE- DE-HAUT.

- Monsieur CASSIN Thierry

Attaché principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à PETIT-CANAL.

- Madame CERISE Marie-Claude

Adjoint technique principal 2ème classe/agent technique polyvalent, COMMUNE DU GOSIER, demeurant à BAIE-MAHAULT.

- Monsieur CHERDIEU Didier

Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT- BOURG.

- Monsieur CHIPOTEL Alain

Assistant de conservation principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE,

demeurant à SAINTE-ANNE.

- Monsieur COESY Alain

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Madame COUPPE DE K/MARTIN Mylène

Adjoint administratif territorial 2ème classe, COMMUNE DU GOSIER, demeurant à LE

GOSIER.

- Madame CZARNECKI France-Lise née DEBASQUE

Rédacteur territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Monsieur DACOURT Tonny

Agent de maîtrise, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame DUHAMEL Claudine

Adjoint administratif territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & O5 90 99 39 00

CITE INTERNIET : nan oriadalniina nrof onu fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 30- Madame EDWARDS Odile née BIENVENU

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Monsieur ETIENNE Adolphe

Rédacteur principal de 2ème classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Monsieur ETNA Daniel

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame FACORAT Marie-Claude née GERAN

Adjointe technique principale de 2ème classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Monsieur FAVIERES Jean-Claude

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à DESHAIES.

- Madame FIGARO Marie-Line née PRADEL

Sage-femme, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Monsieur FIGARO Patrick

Adjoint du patrimoine principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOURBEYRE.

- Madame FLAGIE Jocelyne née COUDAIR

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à ANSE-BERTRAND.

- Monsieur FRANCIUS Gérard

Adjoint technique territorial principal de 1ère classe des établissements d'enseignement, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ROSE.

- Madame FRÉDÉRIC Marie-Laure née COLOMBO

Adjoint administratif principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Monsieur GASPARD Fred

Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE- TERRE.

- Madame GASPARD Marie-Luce née LEPANTE

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOURBEYRE.

- Monsieur GAUTHIER Jean-Claude

Adjoint territorial du patrimoine, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-LOUIS.

- Madame GETRIN Christiane

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame HECTOR Marie-Alice née NANGIS

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & O5 90 99 39 00

CITE INTERNIET : nana oriadalniine nraf on fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 31- Madame JACQUES Nadia

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Madame JEAN-BAPTISTE Marie-Ange

Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-TERRE.

- Madame JEANNE Abpolline née THENARD

Rédacteur principal 2ème classe, COMMUNE DU GOSIER, demeurant à LE GOSIER.

- Monsieur JOSEPH-THEODORE Jacques

Attaché territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à POINTE-A-PITRE.

- Madame JUDITH Jacqueline née ANTONIN-COLOT

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Madame KANCEL Bernadette

Adjoint technique principal 2ème classe/agent technique polyvalent, COMMUNE DU GOSIER, demeurant à Le Gosier.

- Monsieur LABALLE Christian

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-FRANÇOIS.

- Madame LABRY Marina

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Monsieur LAPIN Germain

Adjoint technique des établissements enseignement principal 1ère classe, CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE, demeurant à LAMENTIN.

- Monsieur LAUG Jean-Patrick

Technicien principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame LEGRAVE Lucette

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame LESUEUR Lucie

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAILLIF.

- Madame LINON Noëlle née LAROCHE

Rédacteur principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE

GOSIER.

- Madame LISTOIR Marie-Véronique née LOUIS

Rédacteur territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOURBEYRE.

- Monsieur LOIMON Richard

Agent de maîtrise principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à SAINTE-ANNE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD #& O5 90 99 39 00

CITE INTERNIET : ananas onadelnuine nref cn fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 32- Monsieur LOLIA Denis

Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT- BOURG.

- Monsieur LOMBA Hermann

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Monsieur LOPES Patrice

Ingénieur en chef, CONSEIL REGIONAL DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame LUBIN Brigitte

Infirmier territorial en soins généraux hors classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame LUBINO Pascale née NIRELEP

Attaché principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAIE-MAHAULT.

- Madame MAGALY Carol née RUPAIRE

Attaché territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

- Madame MAGLOIRE France-Lise née SELAMBIN

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-TERRE.

- Madame MAYOUTE Georges née SOMMÉRA

Adjoint technique territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE GOSIER.

- Monsieur MÉTONY Richard

Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LAMENTIN.

- Madame MINFIR Janine née MARICEL

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Monsieur MINOS Roland

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAILLIF.

- Madame MONORAL Lucienne

Médecin territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame MONTHEZUME Lydie

Educateur de jeunes enfants, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES

ABYMES.

- Madame NANGIS Aline

Adjoint administratif principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Monsieur NÉMAUSAT Bernard

Adjoint technique territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-

TERRE.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD Æ& OS 90 99 39 00

SITE INTERNIET : snnanna onadealniina nraf on fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 33- Madame ODACRE Catherine née THEOBALD

Assistant de conservation principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Monsieur PASBEAU Lucien

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Monsieur PHILÉTAS Pierrot

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Monsieur PIERRE Patrick

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à POINTE-A-PITRE.

- Monsieur PRADEL Daniel

Agent de maîtrise, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame QUÉRIN Sarah née CIDÉRON

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LAMENTIN.

- Madame RAMZAY Dominique née MICHEL

Directeur territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Madame REGALADE Jeannette

Assistante familiale, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-CANAL.

- Monsieur SAINT-MAXIMIN Eric

Agent de maîtrise, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BOUILLANTE.

- Madame SALIBUR Rose-Marie

Rédacteur principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Madame SIGISCAR Rosette née BAJOT

Adjoint administratif principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GRAND-BOURG.

- Monsieur SOLITUDE Angebert

Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Monsieur TAILLEPIERRE Mathurin

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame TANTIN Josiane née PÉRAMIN

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame TAULIAUT Victorine

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & OS 90 99 39 00

CITE INITERNIET : aanann oriadalniine nraf ann fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 34- Madame TREIL Josèphe née DOLOIR

Assistant socio-éducatif classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINTE-ROSE.

- Monsieur UGOLIN Clair-Marie

Adjoint technique principal de 2ème classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Monsieur UNEAU Bernard

Adjoint principal de 2ème classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame VALCY Pierre

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à POINTE-A-PITRE.

- Madame VERDOL Huguette

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à POINTE-A-PITRE.

- Madame VERROY Georges-Elise

Atsem principal de 2ème classe, COMMUNE DE DESHAIES, demeurant à DESHAIES.

- Madame WILLS France

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-TERRE.

Article 3 : la médaille d'honneur Régionale, Départementale et Communale OR est décernée à :

- Monsieur ANGLESY Gilbert

Agent de maîtrise principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame ANGOLE Jocelyne née KANTAPAREDDY

Adjoint administratif principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LE MOULE.

- Monsieur BADE Marie-Jean

Ingénieur territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GRAND-BOURG.

- Madame BORES Suzy

Adjoint administratif principal 2ème classe - service protocole et animation des séniors, COMMUNE DES ABYMES, demeurant à LES ABYMES.

- Madame CHEVRY Nadège née SAINT-ALBAN

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Monsieur DOROL Joseph

Adjoint administratif principal de 1ère classe, COMMUNE DE VIEUX-HABITANTS, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD Æ& O5 90 99 39 00

CITE INITERNIFET : aanana ouadalnrne nraf onu fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 35- Monsieur FERTE Jean-Pierre

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BASSE-TERRE.

- Madame GERSEN Marie-Louise née GACE

Conseiller socio-éducatif supérieur, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à

BAIE-MAHAULT.

- Monsieur JEAN-CHARLES Emmanuel

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à CAPESTERRE-BELLE-EAU.

- Monsieur LEGENCE Luc

Agent de maîtrise principal, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT- CLAUDE.

- Madame LEPIERRE Rosy née DELVER

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LES ABYMES.

- Madame LONGFORT Elisa

Adjoint territorial du patrimoine principal 1ère classe, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE, demeurant à POINTE-A-PITRE.

- Madame PINSON Juliana née ROSIER

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à VIEUX-HABITANTS.

- Monsieur POTIRON Frantz

Rédacteur principal 1ère classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à MORNE-A-L'EAU.

- Madame RATCHEL Annette

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à LAMENTIN.

- Madame RESON Marianne

Educateur de jeunes enfants classe exceptionnelle, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à GOURBEYRE.

- Madame RIZED Hélène

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à BAIE-MAHAULT.

- Madame SAINT-CHARLES Marie-Elise née LEMOYNE

Adjoint technique principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à TROIS-RIVIERES.

- Monsieur SAMINADIN Siméon

Adjoint administratif principal 2ème classe, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-CLAUDE.

- Madame SURPIN Maryse née BIHARY

Assistant socio-éducatif, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à SAINT-

FRANÇOIS.

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD & OS 90 99 39 00

CITE INITERANIET : ananas onadalniine nraf on fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 36- Monsieur VAITILINGON-KANCHAN Patrick Agent de maîtrise principal, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE,

demeurant à LAMENTIN.

- Madame VINCENT Arlène née NIPAU

Rédacteur territorial, DEPARTEMENT DE LA GUADELOUPE, demeurant à PETIT-BOURG.

Article 4 : Le présent arrêté fait l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Basse-Terre, 6 rue Victor Hugues - 97100 BASSE-TERRE, dans un délai de deux mois à compter de sa notification.

Article 5: Monsieur le Secrétaire général et Monsieur le Directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Basse-Terre, le 12 décembre 2023

Le Préfet,

xl — Xavier LEFORT

ADRESSE POSTALE : Palais d'Orléans - Rue Lardenoy - 97100 - BASSE-TERRE STANDARD Æ& 05 90 99 39 00

CITE INITERNIET : annann oriadalniine nraf ani fr

Cabinet - 971-2023-12-15-00005 - Arrêté MHRDC/CAB/BC du 12 décembre 2023, accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale à l'occasion de la promotion du 1er janvier 2024 37