Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne
unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2023 042 Vote du bp 2023 du Service Ordures Menageres
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briance Sud Haute Vienne - 2023 042 Vote du bp 2023 du Service Ordures Menageres)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Communauté
de
Communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
Chabanas
87
260
Pierre
Buffière
Séance
du
Mardi
11
Avril
2023
A
la salle
des
fêtes
de
Vicq
Sur
Breuilh
les
Conseillers
communautaires,
régulièrement
convoqués,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Marc
DITLECADET,
Date
de
convocation
: Lundi
3
Avril
2023
o
Présents :
PRESENT
|
ABSENT
PRESENT
|
ABSENT
ALLET
Marie
X
LAVOREL
Eric
X
BERNIER
Delphine
X
LHOMME-LEOMENT
Jacqueline
X
CHAUMEIL
Nathalie
X
LONGEQUEUE
Jean-Paul
X
DE
NEUVILLE
Christine
X
MARTHON
Alain
X
DITLECADET
Marc
X
MONTET
Guy
X
DUBOIS
Jean-Louis
X
MOURET
Michel
X
DUPONT
Eric
X
PATIER
Stéphane
X
GENESTE
Stéphanie
X
PREVOST
Stéphane
X
GILLET
Emilie
X
REDEMPT
Véronique
X
LACHAUD
Jean-Luc
X
REDON-SARRAZY
Maryvonne
X
LATOUILLE
Christian
X
TARRADE
Gilbert
X
="
Absents: o
Mme
Delphine
BERNIER,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à
Mr
Jean-Louis
DUBOIS,
o
Mme
Nathalie
CHAUMEIL,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à
Mr
Stéphane
PATIER,
o
Mme
Stéphanie
GENESTE,
absente
excusée,
a
donné
pouvoir
à
Mme
Christine
DE
NEUVILLE,
©o
Mr
Christian
LATOUILLE,
absent
excusé,
a
donné
pouvoir
à
Mr
Alain
MARTHON,
o
Mme
Maryvonne
REDON-SARRAZY,
absente
excusée,
a donné
pouvoir
à Mr
Guy
MONTET.
=
Secrétaire
de
séance
: Mr
Guy
MONTET
"
DÉLIBÉRATION
N°2023-042
CONCERNANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
2023
DU
SERVICE
«
ORDURES
MENAGERES
»
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L.
2312-1
et
suivants,
Vu
le projet
de
Budget
du
SERVICE
ORDURES
MENAGERES
de
l’année
2023,
Monsieur
le
Président
propose
au
Conseil
Communautaire
d'adopter
le
projet
de
Budget
Primitif
du
Service
ORDURES
MENAGERES
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE,
à
l'unanimité
des
suffrages
exprimés :
- DECIDE
d'adopter
le
Budget
Primitif
du
Service
ORDURES
MENAGERES
2023
de
la
Communauté
de
communes
Briance
Sud
Haute-Vienne
dont
les
dépenses
et recettes
s'établissent
de
la façon
suivante:
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230411-2023-042-DE Date de télétransmission : 27/04/2023 Date de réception préfecture : 27/04/2023 SECTION
DE
FONCTIONNEMENT DEPENSES
Chapitre
Intitulé
des
dépenses
RON
RER
EEE
2023
65
Autres
charges
de
gestion
34
065.52
€
courante
67
Charges
exceptionnelles
5 000.00
€
68
. Dotations aux
15 000.00 €
amortissements
et
provisions
002
Report
déficitaire
0
TOTAL
GENERAL
54
065.52
€
RECETTES
Chapitre
Intitulé
des
recettes
AURA
RNORRSE
AU
BF
2023
70
Produits
0.00
€
002
Excédent
d
exploitation
54
065.52
€
reporté
TOTAL
GENERAL
54
065.52
€
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
A VICQ
SUR
BREUILH,
LE
11
AVRIL
2023
Nombre
de
conseillers
En
exercice
22
Présents
17
Votants
22
Exprimés
22
Contre
0
Pour
22
Abstentions
0
Le
Président
: Marc
DITLECADET
Accusé de réception en préfecture 087-200040814-20230411-2023-042-DE Date de télétransmission : 27/04/2023 Date de réception préfecture : 27/04/2023