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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 212 Contrat dimage sportif de haut niveau du territoire
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 212 Contrat dimage sportif de haut niveau du territoire)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de FArtois
Séance
du
14
décembre
2023
L’an
2023
et le
14
décembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
7 décembre
2023.
Date
de
la convocation
: 7 décembre
2023
Date
d’affichage
:
7 décembre
2023
Délibération
N°
14-12-2023
/ N°212
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 82
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Dominique
Coppin,
Christian
Boucly,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hemery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Jean-Michel
Schuiz,
Yannick
Barlet,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Christian,
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Jean-
François
Varoqui,
Joël
Toursel,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Sabine
Surelle,
Marie
Bernard,
Sylviane
Evain,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne
Sophie
Larivière,
Françoise
Simon,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart. Membres
suppléés
: 6
Membres
ayant
donné
procuration
: 13
Membres
votants
: 101
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Patrick
Zakrent,
Patrick
Dekeyser,
Jean
Louis
Cauvet,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Alain
Fraisnel,
Martine
Gérard.
Absents
suppléés:
Sébastien
Henquenet
suppléé
par
Arnaud
Delame,
Jean-Pierre
Marocchini
suppléé
par
Jonathan
Rogez,
Richard
Skowron
suppléé
par
Ludovic
Degouve,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Chantal
Dufresne
suppléée
par
Muriel
Lebas,
Xavier
Normand
suppléé
par
Sylvie
Philippe.
Absents
excusés
:
Béatrice
Dausse,
Magalie
Jonard,
Roland
Descamps,
Eric
Caron
Absents
ayant
donné
procuration
:
Jean-Michel
Desailly
ayant
donné
procuration
à
Anne-Marie
Dupuis,
Fabienne
Kwiatkowski
ayant
donné
procuration
à Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à Jacques
Nick,
Monique
Debeaumont
ayant
donné
procuration
à
Sidonie
Duriez,
Pierre
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Muriel
Sergier,
Geneviève
Meurice
ayant
donné
procuration
à Eric
Poulain,
Luc
Delaporte
ayant
donné
procuration
à Jean-Louis
Lebas,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Arnaud
Douchet
ayant
donné
procuration
à Philippe
Vanderbeken,
David
Duchateau
ayant
donné
procuration
à Jean-Michel
Schulz,
Jacques
Thellier
ayant
donné
procuration
à André
Bouchind’homme,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Envoyé
en
préfecture
le
21/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/12/2023
Publié
le
ET
Secrétaire
de
séance
: Hugues
Legoux
ID
: 062-200069482-20231214-D212_2023-DE
Titre
de
la
délibération
: Contrat
d’image
sportif de
haut-niveau
du
territoire
Monsieur
le
Vice-Président
propose
la mise
en
place
d'un
contrat
d’image
avec
une
sportive
de
haut-niveau
du
territoire
des
Campagnes
de
l’Artois.
Monsieur
le Vice-Président
propose
d’aider
à hauteur
de
500
€, Noémie
Corman,
membre
de
l'équipe
Féminine
des
- de
18
ans
du
Racing
Club
de
Lens.
Noémie
Corman
est
scolarisée
en
section
football
à Liévin.
L'aide
fi-
nancière
doit
l'aider
à préparer
au
mieux
ses
compétitions.
Monsieur
le
Vice-Président
rappelle
que
cette
action
entre
dans
le
cadre
du
label
«
Terre
de
Jeux
2024
»
en
vue
des
prochains
Jeux
Olympiques
de
Paris.
Suite
à
l’avis
favorable
de
la
commission
du
12
octobre
et
du
bureau
du
6
décembre
2023,
le
Conseil
Commu-
nautaire
décide
à l’unanimité
:
- la mise
en
place
de
ce
contrat
d’image
à hauteur
de
500
€ pour
Noémie
Corman.
Ce
contrat
d’image
ne
pourra
pas
être renouvelé
plus
de
deux
fois.
- d’engager
toutes
les
démarches
nécessaires
- d’autoriser
le Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en
place
de
cette
action
- d'inscrire
les
crédits
nécessaires
au
BP
2024
Le
Président
SE
7
Mel
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
d
(Pas:
e-
du
21/12/2023
.
à