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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d
unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 167 contrat dimage sportifs de haut niveau du territoire
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D 167 contrat dimage sportifs de haut niveau du territoire)
Thèmes du document : Sport, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
25/10/2022
Reçu
en
gréfecture
le
25/10/2023
atutt«
Affiché
le
KR
NS
ID
: 662-200069482-20221020-D167
2022-0E
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de l’Artois
Séance
du
20
octobre
2022
L’an
2022
et
le
20
octobre
à
18h30,
le
Conseil
Communautaire
sous
la
présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l’hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
13
octobre
2022.
Date
de
la convocation
: 13
octobre
2022
Date
d’affichage
: 13
octobre
2022
Délibération
N°
20-10-2022
/ N°
167
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 88
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Jean-Michel
Desailly,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Thomas
Bonnelle,
Harold
Tetu,
Lionel
Cayet,
André
Michel,
Michel
Petit,
Hubert
Morreel,
Julien
Bellengier,
Jean-Marc
Cuvillier,
Patrick
Nepveu,
Patrick
Zakrent,
Raymond
Wacheux,
Vincent
Lacroix,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Etienne
Duchateau,
Arnaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Jean-Michel
Delannoy,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Nicolas
Capron,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Jean-Michel
Schulz,
René
Pruvost,
Jean-François
Haultcoeur,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Philippe
Duez,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
François
Coquart,
Jean-Louis
Lebas,
Edouard
Hautecoeur,
Alexandre
Decry,
Roland
Descamps,
Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuvillier,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Xavier
Normand,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout.
Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,
Marie-Angèle
Lefetz,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Nadine
Vendeville,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Chantal
Dufresne,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 5
Membres
ayant
donné
procuration
: 6
Membres
votants
: 99
Absents
: Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Yves
Petit,
Christian
Delambre,
Pierre
Cuvillier,
Jean
Bridel,
Richard
Skowron,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
Sylviane
Evain,
Eric
Caron,
Joël
Toursel
Absents
suppléés
: Christian
Boucly
suppléé
par
Jean-Pierre
Lalart,
Murielle
Roussel
suppléée
par
Régis
Taffin,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Élisabeth
Dufour,
Magali
Urbanac
suppléée
par
Pascal
Duquenne,
Denise
Tetelin
suppléée
par
Muriel
Sergier,
Absents
excusés
: Fabienne
Kwiatkowski,
Dominique
Coppin,
Guy
Vasseur
Absents
ayant
donné
procuration
:
Léon
Bernard
ayant
donné
procuration
à
Jean-Michel
Desailly,
Sébastien
Bertout
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Sylvie
Gabez,
Béatrice
Dausse
ayant
donné
procuration
à
Jean-Claude
Jacquemelle,
Olivier
Gallet
ayant
donné
procuration
à Nicolas
Capron,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre.
Secrétaire
de
séance
:
Julien
Bellengier
Titre
de
la délibération
: Contrat
d’image
sportifs de
haut-niveau
du
territoire Envoyé
en
préfecture
le 25/10/2022
Reçu
en
préfecture
le 25/10/2022
Monsieur
le
Vice-Président
propose
de
renouveler
le
contrat
d’image
de iSERNEzE
Ne
NOT
EEE
territoire
des
Campagnes
de
l’Artois.
Monsieur
le Vice-Président
propose
d’aider
à hauteur
de
500
€
en
achat
de
matériel,
Monsieur
Noah
Vaquette,
habitant
de
La
Cauchie,
pratiquant
la
Natation
(niveau
Nationale)
et
inscrit
au
statut
ministériel
de
sportif
de
haut
niveau,
afin
de
l’aider
dans
sa préparation
et ses
performances.
Il est inscrit
au
Pôle
Espoirs
de
Dunkerque.
Il
rappelle
que
cette
action
entre
dans
le
cadre
du
label
« Terre
de
Jeux
2024
»
en
vue
des
prochains
Jeux
Olympiques
de
Paris.
Suite
à l’avis
favorable
du
Bureau
en
date
du
11
octobre
2022,
le conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
:
- la mise
en
place
de
ce
contrat
d’image
avec
Monsieur
Noah
Vaquette
à hauteur
de
500
€ pour
l’achat
de
matériel
- d'engager
toutes
les
démarches
nécessaires
- d’autoriser
le Président
à signer
tous
les
documents
nécessaires
à la mise
en place
de
cette
action
- d’inscrire
les crédits
nécessaires
au
BP
2022
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas-de-Calais
le
3/10/2022
et publication
ou
notification
du 25 /10/2022
“&.
Le?