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unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 20
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - Li
unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 033 Election DES Membres Siegeant au Bureau Communautaire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Brie Nangissienne - 2026 033 Election DES Membres Siegeant au Bureau Communautaire)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
D BRIE SNANGWENE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2026
Î
Séance
du
jeudi
16
avril
2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
seize
avril
à
19
heures
00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à
Quiers,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Pierre-Yves
NICOT,
Président.
Date
de
la
convocation 10/04/2026 Date
de
l'affichage
10/04/2026 Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 44
Présents
: 44
Représentés
: 0
Excusés
: 0
Absents
: 0
Secrétaire
de
séance
désigné(e) : M.
Davy
BRUN
Étaient
Présents
M.
Michel
BILLOUT,
M.
Davy
BRUN,
M.
Christian
CIBIER,
M.
Sébastien
COUPAS,
M.
Jean-Marc
DESPLATS,
Mme
Eliane
DIACCI,
M.
Sébastien
DROMIGNY,
M.
Yannick
GUILLO,
Mme
Ghislaine
HARSCOET,
M.
Fabrice
HOULIER,
M.
Gilles
COLLET,
Mme
Brigitte
JACQUEMOT,
M.
Mohamed
KHERBACH,
Mme
Martine
FENEYROL,
Mme
Clotilde
LAGOUTTE,
M.
Damien
QUESNEL,
Mme
SYLVIE
BRICHET,
Mme
Nolwenn
LE
BOUTER,
M.
Bruno
BERNASCONI,
Mme
Michèle
MONAVON,
M.
Guy
VALENTIN,
M.
Fernando
FRANCA,
Mme
Gwenaëlle
DETERRE,
M.
Farid
MEBARKI,
Mme
Nadia
MEDJANI,
M.
Clément
GILET,
M.
Lionel
CONAN,
Mme
Maureen
BONNET-KHOUILDI,
M.
Pierre-Yves
NICOT,
M.
Abdelhakim
LACHHAB,
Mme
Sandrine
PINTO,
Mme
Pascale
DESPLATS,
M.
Julien
BOUDET,
Mme
Sylvie
PROCHILO,
Mme
Voahangy
HUE,
Mme
Romaine
BOKASSA-KIBOZI,
M.
Adama
OUATTARA,
Mme
Catherine
LORMANN-D'HOKER,
M.
Jean-Sébastien
SGARD,
M.
Jocelyn
BRAYET,
Mme
Lisette
MILLET,
M.
Vincent
TILLARD,
Mme
Virginie
NONONE,
M.
Arnaud
POMMIER
(Arrivé
à
19h18
pour
l'élection
du
président)
Absent(s)
excusé(s)
représenté(s)
/ Absent(s)
excusé(s)
/ Absent(s)
non
excusé(s)
/
2026-033__
OBJET :
COMMUNAUTAIRE
ELECTION
__ DES
__ MEMBRES
_
SIEGEANT
__AU
BUREAU
Le
Conseil
communautaire,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 21 avril 2026 077-247700701-20260416-D012026033I0-DE Publié le 21 avril 2026 D BRIE ÿ NANGUPIENNE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2026
]
Séance du
jeudi
16
avril
2026
Vu
l'arrêté
préfectoral
DFEAD-3B-2005N°73
en
date
du
29
août
2005
créant
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
et
approuvant
les
statuts
et
notamment
son
article 7 ;
Vu
l'arrêté
préfectoral
n°
2025/DRCL/BLI/n°50
en
date
du
7
octobre
2025
portant
modification
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
de
la
Brie
Nangissienne
;
Vu
la
délibération
n°2026-032
en
date
du
16
avril
2026
fixant
le
nombre
de
sièges
au
sein
du
bureau
communautaire ;
Vu
le
procès-verbal
annexé
à
la
présente
délibération ;
Vu
les
résultats
du
scrutin
;
Considérant
que
le
Président
et
les
vice-présidents
siègent
de
droit
au
bureau
communautaire ; Considérant
qu'il
convient
de
procéder
à
l'élection
des
autres
membres
du
bureau
communautaire,
au
scrutin
secret
uninominal
à
la
majorité
absolue
;
Messieurs
Sébastien
COUPAS
et
Jean-Sébastien
SGARD
sont
nommés
assesseurs.
Le
Président
de
séance
a
invité
à
procéder
à
l'élection
des
membres
du
bureau
communautaire
dans
les
conditions
réglementaires
c’est-à-dire
au
scrutin
secret
uninominal
et
à
la
majorité
absolue,
si
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Chaque
conseiller
communautaire,
à
l'appel
de
son
nom,
a
déposé
dans
l’urne,
son
bulletin
de
vote,
Après
en
avoir
délibéré,
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
ci-après
:
ARTICLE
UN :
ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
D’AUBEPIERRE-OZOUER-LE-
REPOS
(1°
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 0
bulletins
nuls
: O
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 44
Majorité
absolue
: 23
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 21 avril 2026 077-247700701-20260416-D012026033I0-DE Publié le 21 avril 2026 »BRIE $ NANGLPIENNE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2026
]
Séance
du
jeudi
16
avril
2026
Madame
Brigitte
JACQUEMOT
ayant
obtenu
44
voix,
et donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamée
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes. ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
BRÉAU
(1°
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 0
bulletins
nuls
: O
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 44
Majorité
absolue
: 23
Monsieur
Gilles
COLLET
ayant
obtenu
44
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
CLOS-FONTAINE
(1°
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 0
bulletins
nuls
: 0
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 44
Majorité
absolue
: 23
Madame
Martine
FENEYROL
ayant
obtenu
44
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamée
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
(LA)
CROIX
EN
BRIE
(1°
tour) Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 43
À
déduire
:
bulletins
blancs :
1
bulletins
nuls
: 1
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 41
Majorité
absolue
: 21
Monsieur
Damien
QUESNEL
ayant
obtenu
41
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
GASTINS
(1£®
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs :
1
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 21 avril 2026 077-247700701-20260416-D012026033I0-DE Publié le 21 avril 2026 D BRIE 7 NANGUSIENNE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2026
1
Séance du
jeudi
16
avril
2026
bulletins
nuls
: O
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 43
Majorité
absolue
: 22
Monsieur
Arnaud
POMMIER
ayant
obtenu
43
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
FONTAINS
(1°
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 0
bulletins
nuls
: 0
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 44
Majorité
absolue
: 23
Monsieur
Bruno
BERNASCONI
ayant
obtenu
44
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
CHAPELLE-GAUTHIER
(1°
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 4
bulletins
nuls
: 7
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 33
Majorité
absolue
: 17
Monsieur
Farid
MÉBARKI
ayant
obtenu
33
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
LA
CHAPELLE-RABLAIS
(1*"
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 43
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 0
bulletins
nuls
: O
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 43
Majorité
absolue
: 22
Monsieur
Guy
VALENTIN
ayant
obtenu
43
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 21 avril 2026 077-247700701-20260416-D012026033I0-DE Publié le 21 avril 2026 »BRIE
Ge ,NANGUIENNE
Registre
des
délibérations
et décisions
- année
2026
]
Séance du
jeudi
16
avril
2026
ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
QUIERS
(1°
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 3
bulletins
nuls
: 8
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 33
Majorité
absolue
: 17
Monsieur
Davy
BRUN
ayant
obtenu
33
voix,
et donc
la majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes.
ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
VANVILLÉ
(1°
tour)
Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: 2
bulletins
nuls
: 9
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 33
Majorité
absolue
: 17
Monsieur
Jean-Sébastien
SGARD
ayant
obtenu
33
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes.
ELECTION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
DE
VIEUX-CHAMPAGNE
(1°'
tour) Nombre
de
conseillers
communautaires
: 44
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 44
À
déduire
:
bulletins
blancs
: O
bulletins
nuls
: 0
Reste
pour
le
nombre
de
suffrages
exprimés
: 44
Majorité
absolue
: 23
Madame
Nadia
MEDJANI
ayant
obtenu
44
voix,
et
donc
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamée
membre
du
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes. ARTICLE
DEUX :
Les
membres
siégeant
au
bureau
communautaire
de
la
communauté
de
communes
de
la
Brie
Nangissienne
sont
les
suivants
:
-
Monsieur
Pierre-Yves
NICOT,
Président,
représentant
la
commune
de
MORMANT,
-
Monsieur
Sébastien
DROMIGNY,
1°"
Vice-Président,
représentant
la
commune
de
SAINT-JUST-EN-BRIE,
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 21 avril 2026 077-247700701-20260416-D012026033I0-DE Publié le 21 avril 2026 D BRIE ÿ NANGUYIENNE
Registre
des délibérations
et décisions
- année
2026
1
Séance
du jeudi
16
avril
2026
Madame
Clotilde
LAGOUTTE,
2ème
Vice-Présidente,
représentant
la
commune
de
NANGIS,
Monsieur
Yannick
GUILLO,
3ème
Vice-Président,
représentant
la
commune
de
SAINT-OUEN-EN-BRIE, Madame
Ghislaine
HARSCOËT,
4ème
Vice-Présidente,
représentant
la commune
de
FONTENAILLES,
Monsieur
Michel
BILLOUT,
5ème
Vice-Président,
représentant
la
commune
de
NANGIS, Madame
Sylvie
BRICHET,
6è"e
Vice-Présidente,
représentant
la
commune
de
GRANDPUITS-BAILLY-CARROIS, Monsieur
Jean-Marc
DESPLATS,
7ème
Vice-Président,
représentant
la commune
de CHÂTEAUBLEAU, Monsieur
Sébastien
COUPAS,
8ème
Vice-Président,
représentant
la
commune
de
RAMPILLON, Monsieur
Jocelyn
BRAYET,
9ème
Vice-Président,
représentant
la
commune
de
VERNEUIL-L'ÉTANG, Madame
Brigitte
JACQUEMOT
représentant
la
commune
d’'AUBEPIERRE-
OZOUER-LE-REPOS,
|
Monsieur
Gilles
COLLET
représentant
la
commune
de
BREAU,
Madame
Martine
FENEYROL
représentant
la
commune
de
CLOS-FONTAINE,
Monsieur
Damien
QUESNEL
représentant
la
commune
de
(LA)
CROIX-EN-BRIE,
Monsieur
Arnaud
POMMIER
représentant
la
commune
de
GASTINS,
Monsieur
Bruno
BERNASCONI
représentant
la
commune
de
FONTAINS,
Monsieur
Farid
MÉBARKI
représentant
la
commune
de
LA
CHAPELLE-
GAUTHIER, Monsieur
Guy
VALENTIN
représentant
la
commune
de
LA
CHAPELLE-
RABLAIS, Monsieur
Davy
BRUN
représentant
la
commune
de
QUIERS,
|
Monsieur
Jean-Sébastien
SGARD
représentant
la
commune
VANVILLE,
Madame
Nadia
MEDJANI
représentant
la commune
VIEUX-CHAMPAGNE,
ARTICLE
TROIS :
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
informatique
"Télérecours
Citoyens"
accessible
par
le
site
internet
www.telerecours.fr.
Nangis,
le
17
avril
2026
Le
Président,
Pierre-Yves NICO\
[ST
eV A
bé
DN
\
Yes
À
Envoyé en préfecture via DOTELEC - Dematis Le 21 avril 2026 077-247700701-20260416-D012026033I0-DE Publié le 21 avril 2026