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Document publié le Vendredi 31 janvier 2014 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Acompte de subvention sejour neige)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
10.12.2013
N° 13/88
L'an deux mille treize et le seize décembre à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs RAYNAL, DE GUALY, Mme DESFARGES- CARRERE, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET Mr GALINIÉ, Mmes PORTAL, ESPIÉ, THUEL.
Absents excusés : Mr MARTY, Mlle CARLES, Mr RASKOPF, Mme BORIES, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, DELBES, Mme RAHOU, Mr LE ROCH.
Secrétaire : Mr DELPOUX.
Objet de la délibération
ACOMPTE DE
SUBVENTION POUR
SEJOUR NEIGE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Madame Combes
55 élèves de CM2 de l’école élémentaire Marie Curie vont partir en classe de neige du 26 au 31 janvier 2014.
Afin de pouvoir financer cette activité, il est proposé de verser à la coopérative scolaire de cette école un acompte de 70 % soit 5 381,25 € sur la subvention qui sera versé sur l’exercice 2014 au titre des sorties scolaires.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de verser un acompte de 70 % soit 5 390 € sur la subvention qui sera versée en 2014 au titre des sorties scolaires.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 26 mars 2014
Jacques LASSERRE
Maire