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Déliberation - Acompte subvention M
Document publié le Vendredi 23 janvier 2015 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Acompte subvention M)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
16.12.2014
N° 14/122
L'an deux mille quatorze et le vingt deux décembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul RAYNAUD, Maire.
Présents : Mrs RAYNAUD, LE ROCH, Mme MAILLET-RIGOLET, Mr MARTY, Mme RAYNAL, Mr GUIRAUD, Mme VILLENEUVE, Mr SOULA, Mme TAFELSKI, Mrs GRIALOU, FABRE Mmes BALOUP, BABAUX, GARCIA, Mrs LEFERT, CROUZET, Mmes SANZ, Mr GRIMAL, Mme ANGLES, Mme GONZALES, Mr KOWALCZYK, Mme HOLLINGER- CHAILLET, Mr DE GUALY, Mr PEYRONIE, Mr BARDY, Mme PELLEGRINI.
Absents : Mme Angélique BENTATA-RAUCOULES, procuration à Mr GUIRAUD Mme Vanille PESA, procuration à Mr GRIALOU
Mme Blandine THUEL, procuration à Mme HOLLINGER-CHAILLET
Secrétaire : Mr GUIRAUD.
Objet de la délibération
ACOMPTE DE
SUBVENTION POUR
SEJOUR NEIGE
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Madame RAYNAL
53 élèves de CM1 et CM2 de l’école élémentaire Marie Curie vont partir en classe de neige du 18 au 23 janvier 2015.
Afin de pouvoir financer cette activité, il est proposé de verser à la coopérative scolaire de cette école un acompte de 70 % soit 5 490 € sur la subvention qui sera versé sur l’exercice 2015 au titre des sorties scolaires.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de verser un acompte de 70 % soit 5 490 € sur la subvention qui sera versée en 2015 au titre des sorties scolaires.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 18 février 2015
Jean-Paul RAYNAUD,
Maire,
Conseiller Général