Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 3 d1432890637640 PV 5
Procès Verbal - 3 d1442913278704 PV 8
Procès Verbal - 1 d1427193418475 PV 3
Procès Verbal - 3 d1401885539351 PV 13
Procès Verbal - 1 d1395149926334 PV 3
Procès Verbal - 3 d1395149934524 PV 4
Procès Verbal - 3 d1364380385592 PV 2
Procès Verbal - 3 d1404388600540 PV 15
Procès Verbal - 3 d1411471308746 PV 17
Conseil Municipal - 3 d1669213358359
Procès Verbal - 3 d1399880087894 PV 10
Document publié le Mardi 29 avril 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 d1399880087894 PV 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ V ILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 23/04/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 06/05/2014
SEANCE DU 29 AVRIL 2014
Pv-2014-10
Approbation du procès-verbal
de la séance du Conseil municipal du 3 février 2014
Président :
MONSIEUR J ÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Monsieur Eric PERSAIS, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Fabrice DESCAMPS, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE.
Secrétaire de séance : Dominique SIX
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Sylvette RIMBAUD, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain BAUDIN, Monsieur Christophe POIRIER, ayant donné pouvoir à Monsieur Alain PIVETEAU
Excusés :
Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU, Madame Christine HYPEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 29 avril 2014
Procès-verbal n° Pv-2014-10
Direction du Secrétariat Général Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 3 février 2014
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Le procès-verbal est soumis à l’approbation du Conseil municipal
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE