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Conseil Municipal - 3 d1669213358359
Procès Verbal - 3 d1401885539351 PV 13
Document publié le Lundi 26 mai 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3 d1401885539351 PV 13)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ V ILLE DE NIORT
________
REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Convocation du Conseil Municipal :
le 20/05/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 02/06/2014
SEANCE DU 26 MAI 2014
Pv-2014-13
Approbation du procès-verbal
de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2014
Président :
MONSIEUR M ARC THEBAULT
Présents :
Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain GRIPPON, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Monsieur Nicolas MARJAULT, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU.
Secrétaire de séance : Yamina BOUDAHMANI
Excusés
Monsieur Jérôme BALOGE, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Dominique JEUFFRAULT, Monsieur Luc DELAGARDE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Agnès JARRY, ayant donné pouvoir à Monsieur Elmano MARTINS, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mai 2014
Procès-verbal n° Pv-2014-13
Direction du Secrétariat Général Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 11 avril 2014
Monsieur Marc THEBAULT, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Le procès-verbal est soumis à l’approbation du Conseil municipal
Le Maire de Niort
Signé
Jérôme BALOGE