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Procès Verbal - pv conseil municipal 15 04 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Adriers.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal 15 04 2025)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Banque,
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
AVRIL
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
de
la
convocation
: 8
avril
2025
Présents
: 12
Votants
: 14
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
quinze
avril,
à
vingt
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'Adriers
se
sont
réunis
à
la
Salle
de
la
Mairie,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire
conformément
aux
articles
L.2121-10,
L.2121-11
et
L.2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Thierry
ROLLE
MILAGUET,
Maire.
Etaient
présents:
Mmes
Agathe
BUSSIERE,
Mylène
COMBEAUD,
Yasmine
DESBORDES,
Sylvie
DUDOGNON
MM.
André
BERTHOMIER,
Jean
CHARRY,
Romain
DESBORDES,
Stéphane
QUERRIOUX,
Thierry
ROLLE
MILAGUET,
Philippe
ROSE,
Christophe
SOUCHAUD,
Laurent
VACHON
Excusé(e)}s
:Elisa
ABAUX,
Véronique
RICHARD,
Bernard
ROTUREAU
Pouvoir
(s)
: Elisa
ABAUX
donne
pouvoir
à André
BERTHOMIER
Bernard
ROTUREAU
donne
pouvoir
à
Jean
CHARRY
Assistait
également
: Elodie
FRUCHON
ORDRE
DU
JOUR
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
vérification
du
quorum.
Le
quorum
étant
atteint,
il ouvre
la
séance
à
20
h
34.
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l'ordre
du
jour
:
Adhésion
2025
CIF-SP
OPAH
programme
2023-2026
Demande
de
subvention
ACTIV'3
Demande
de
subvention
Fonds
de
Concours
CCVG
For
En
raison
du
manque
d'éléments,
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'ajourner
les
points
3
et
4
de
l'ordre
du
jour.
Monsieur
le
Maire
sollicite
deux
membres
du
conseil
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Sont
nommés
secrétaires
de
séance
:Philippe
ROSE
et
Mylène
COMBEAUD
Monsieur
le
Maire
demande
s’il
y
a
des
observations
sur
le
procès-verbal
du
20
mars
2025.
Le
procès-verbal
est
approuvé
avec
14
voix
Pour.
DELIBERATIONS
1.
Délibération
n° 2025-22
: ADHESION
2025
CIF-SP
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°2021-66
du
22
novembre
2021
portant
sur
l'adhésion
à
l'association
CIF-SP
dans
le
cadre
du
transport
solidaire.
Cette
association
met
en
relation
des
chauffeurs
bénévoles
assurant
le
transport
et
des
demandeurs
en
besoin
de
déplacement.
Il propose
de
reconduire
l'adhésion
pour
l’année
2025
pour
un
montant
de
30
€.
Thierry
ROLLE
MILAGUET
:
Le
bilan
de
l'association
montre
une
augmentation
des
bénéficiaires
mais
aussi
l'absence
de
chauffeur
sur
la
commune. Philippe
ROSE :
si
ça
fonctionne
bien
et
si
ça
rend
service.
Agathe
BUSSIERE:
est-ce
qu'on
ne
peut
pas
relancer
un
appel
aux
bénévoles.
Thierry
ROLLE
MILAGUET
:
c'est
déjà
fait
mais
certaines
personnes
le
prennent
pour
une
contrainte.
Agathe
BUSSIERE
:l'affiche
n'est
pas
très
claire.
Est-ce
que
c'est
le
bénévole
qui
choisit
l'horaire
?
Elodie
FRUCHON
: non,
c'est
le bénéficiaire.
Philippe
ROSE :
le
bilan
mentionne
11
bénéficiaires,
il s'agit
bien
de
personnes
différentes
?
Thierry
ROLLE
MILAGUET
:
oui il y a
plusieurs
personnes
inscrites
mais
qui
n'utilisent
pas
forcément
le service.
VOTE
:
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O
Le
Conseil
Municipal
:
-
adhère à
l’association
CIF-SP
de
Poitiers
dans
le cadre
du
transport
solidaire
pour
un
montant
de
30
€
au
titre
de
l’année
2025
-
autorise
Monsieur
le
Maire,
ou
en
cas
d'empêchement
Monsieur
le
1%
Adjoint
à
signer
tous
documents
afférents
à
cette
affaire.
2.
Délibération
n° 2025-23
: OPAH
PROGRAMME
2023-2026
Le
maire
rappelle
la
délibération
n° 2024-17
portant
sur
le
montant
de
l'enveloppe
annuelle
dans
le
cadre
des
aides
à
l'accession
en
complément
de
la
CCVG
et
des
aides
aux
travaux
de
façades.
Il'est
demandé
au
conseil
municipal
de
se
prononcer
sur
ces
différentes
dispositions
:
1)
Aide
« accession
» de
la
CCVG
et des
communes
:
1:44)
Objectifs
: remobiliser
les
logements
vacants,
et
inciter
à
la
réalisation
de
travaux
pour
réduire
les
«
passoires
énergétiques
»
et
éviter
de
futurs
logements
indécents/indignes
; favoriser
l'accueil
de
nouveaux
ménages
dans
les
centres
bourgs
1.2)
Conditions
générales :
-
Sous
conditions
de
ressources
(plafonds
du
PTZ
acquisition,
ou
plafonds
ANAH
si
dossier
travaux
dans
le cadre
du
programme
OPAH)
-__
Logement
de
plus
15
ans
-
Engagement
à
occuper
le
logement
à
titre
de
Résidence
Principale
(RP)
pendant
3
ans
minimum
(engagement
sur
l'honneur)
-_
Date
d'acquisition
faisant
foi
(ANP)
=
date
de
commencement
du
programme
OPAH,
soit
>
31/12/2023
-__
Aide
obligatoire
complémentaire
de
la
commune
concernée
de
500
€
minimum
1.3)
Modalités
de
l’aide
pour
les
logements
acquis
situés
en
zone
U
ou
UA
du
futur
PLUIi :
>
3000
€
CCVG
alloués
selon
les
conditions
cumulatives
suivantes
:
-
le
logt
acquis
était
vacant
>
2
ans
Ou
le logt
acquis
est
classé
E à
G
au
DPE
Et
-__
L’acquéreur
s'engage
à
réaliser
des
travaux
de
rénovation
énergétique
du
logement,
soit
dans
le
cadre
d’un
dossier
ANAH
à
l'OPAH,
soit
dans
le cadre
d’un
parcours
accompagné
ANAH
hors
programme
>
500
€
de
la
commune
en
secteur
OPAH,
aide
adossée
à
l’aide
CCVG
1.4)
Modalités
de
l’aide
pour
les
logements
acquis
situés
en
zone
A
ou
N
du
futur
PLUIi
:
>
1500
€
COVG
alloués
selon
les
conditions
cumulatives
suivantes :
-
le
logt
acquis
était
vacant
>
2
ans
Ou
le
logt
acquis
est
classé
E à G
au
DPE Et
- _
L'acquéreur
s'engage
à
réaliser
des
travaux
de
rénovation
énergétique
du
logement,
soit
dans
le
cadre
d'un
dossier
ANAH
à
l'OPAH,
soit
dans
le cadre
d'un
parcours
accompagné
ANAH
hors
programme
>
1000 €
de
la commune
en
secteur
OPAH,
aide
adossée
à
l'aide
CCVG
1.5)
Engagement
et
paiement
des
aides
pour
les
logements
situés
en
zone
U
où
UA :
Aide
CCVG
3
000
€
Aide
communale
500
€
1)
engagement
des
3
000
€
1)
engagement
des
500€
2)
paiement
2000€ sur justification
ANP
+
AR
2)
paiement
300€
(60%
du
total)
sur
dépôt
dossier
subv
ANAH
justification
ANP
+
AR
dépôt
dossier
subv
ANAH
3)
paiement
1000
€ sur justification
travaux
3)
paiement
200
€
(40%
du
total)
sur
réalisés
justification
travaux
réalisés
1.6)
Engagement
et
paiement
des
aides
pour
les
logements
situés
en
zone
À
où
N':
Aide
CCVG
1
500
€
Aide
communale
1
000
€
1)
engagement
des
1500
€
1)
engagement
des
1
000
€
2)
paiement
1000
€
sur
justification
ANP
+
2)
paiement
600
€
(60%
du
total)
sur
AR
dépôt
dossier
subv
ANAH
justification
ANP
+
AR
dépôt
dossier
subv
ANAH
3)
paiement
500
€
sur
justification
travaux
3)
paiement
400
€
(40%
du
total)
sur
réalisés
justification
travaux
réalisés
1.7)
Justificatifs
sollicités
:
-
Attestation
notariée
de
propriété
-
Avis
d'imposition
disponible
à
la date
d'acquisition
(pour
les
plafonds
PTZ)
-
DPE
valide
-
justificatif
de
vacance
(mairies,
agences,
fournisseurs
d'énergie,
etc.)
-
Attestation
sur
l'honneur
d'occupation
à titre
RP
>
3
ans
-
Attestation
sur
l'honneur
d'engagement
de
travaux
dans
le cadre
d'un
dossier
de
subvention
ANAH
-
AR
de
dépôt
d’une
demande
de
subvention
ANAH
-__
Justificatifs
de
travaux
réalisés
- _
RIB
2)
Aide
« façades
» des
communes :
2.4)
Conditions
générales
à
destination
des
propriétaires
occupants
:
-
Aide
communale
seule
: pas
d'intervention
de
la
CCVG
-
Aide
communale
de
20%
du
montant
HT
des
travaux,
aide
plafonnée
à
1000
€
/immeuble
(plafonds
travaux
5
000
€
HT)
-
Sous
conditions
de
ressources
des
demandeurs
(<
plafonds
PTZ
acquisition)
-
Immeubles
de
plus
de
15
ans
-
Maisons
et
immeubles
à
usage
d'habitation
(Résidence
Principale
et
dépendances
accolées)
-
Travaux
éligibles
:
+
Travaux
de
ravalement
des
façades
; peinture
des
menuiseries,
des
volets,
des
grilles
et
balcons
selon
préconisations
architecturales
issues
du
guide
pratique
«
Restaurer
et
construire
en
pays
Montmorillonnais
» ;
+
Remplacement
des
fenêtres
et
volets
par
du
matériau
bois,
où
suite
à
une
prescription
ABF
entraînant
un
surcoût
pour
le
pétitionnaire
*__
Tous
autres
travaux
liés
à
la
réfection
de
façades
soumis
à
l'appréciation
de
la
commission
Habitat
de
la
CCVG
et
de
la commune
concernée
-
Travaux
réalisés
par
entreprises
;
-_
Autorisation
d'urbanisme
requise
-
Façades
visibles
du
domaine
public
-
Immeubles
localisés
sur
l'ensemble
du
territoire
de
la
commune
-
Une
seule
aide
« façades
» par
immeuble
sur
la
durée
du
programme 2.2)
Conditions
générales
à
destination
des
propriétaires
bailleurs
:
-
Pas
de
conditions
de
ressources
du
propriétaire
bailleur,
mais
conditionnement
de
l'aide
au
conventionnement
ANAH
de
l'immeuble/logement.
-
Idem
propriétaires
occupants
pour
les
autres
conditions
2.3)
justificatifs
sollicités
:
-
Avis
d'imposition
disponible
au
moment
de
la
demande
de
subvention
(-date
de
signature
du
formulaire
de
demande
de
subvention)
- __
ANP
(justificatif
de
propriété)
-
DP
de
non-opposition
aux
travaux
-
Devis
d'entreprises
- _
RIB
Par
ailleurs,
la
CCVG
propose
aux
communes
concernées
par
l'OPAH
Vienne
&
Gartempe
de
confier
leur
fonds
d'aides
à
la
communauté
de
communes,
lequel
sera
géré
selon
le
principe
d’une
délégation
de
crédits.
Vu
la
délibération
CC/2024/06
de
la CCVG
en
date
du
1er février
2024,
André
BERTHOMIER
: ma
fille
n'a
pas
pu
bénéficier
des
aides
de
la
CCVG.
Romain
DESBORDES
: moi j'y
ait
eu
le
droit.
Elle
a
peut-être
un
prêt
à
taux
zéro
?
Elodie
FRUCHON
: effectivement,
le prêt
doit
rentrer
dans
les
conditions.
Mylène
COMBEAUD
: ça
a
changé
juste
avant.
VOTE
:
Pour
: 14
Contre
: O
Abstention
: O
Le
Conseil
Municipal :
-
de
contribuer
sur
ses
fonds
propres
aux
aides
inscrites
à
l'OPAH
en
complément
de
la
CCVG
;
-
de
valider
les
interventions
proposées,
critères
d'éligibilité
et
modalités
de
mise
en
œuvre
;
-
de
réserver
une
enveloppe
annuelle
maximale
de
5
000
€
pour
l'année
2025
;
-
de
valider
les
termes
de
la
convention
de
gestion
du
fonds
communal
avec
la
CCVG,
et
autorise
Monsieur
le
Maire
ou
en
cas
d'empêchement
le
1e'
Adjoint
à
la signer.
QUESTIONS
DIVERSES
Y
Dates
des
réunions
Conseil
Municipal
: jeudi
15
mai
2025
à 20
h
30
Commission
bâtiment:
lundi
5
mai
2025
à
18
h
00
Commission
assainissement
: mardi
22
avril
2025
à
18
h 30
Commission
du
personnel
: mardi
6
mai
2025
à
18
h 00
Y_
Point
commissions
Voirie
:
Rendez-vous
avec
la
société
STPR
le
mercredi
23
avril
2025
à
11
h
OO
concernant
les
travaux
à
La
Gaingaudrie.
Assainissement
:
Lecture
du
courrier
du
Président
d'Eaux
de
Vienne
concernant
la
fin
obligatoire
du
transfert
de
la
compétence
assainissement.
Répondre
par
courrier
que
la
commune
souhaite
conserver
la
compétence
au
12°
janvier
2026.
Fleurissement
- Aménagement
:
L'installation
du jeu
de
l'étang
est
terminée.
La
commission
remercie
Michel
MALPEYRE
pour
le stockage
dans
son
bâtiment.
Eric
GODARD
pour
la
réalisation
de
la
plateforme.
Guy
DESBORDES
pour
la
gestion
de 4 l'implantation
malgré
le
souci
de
plan
erroné.
Les
agents
techniques
pour
le
montage.
Philippe
ROSE
précise
que
l'accès
au
jeu
sera
ouvert
dès
demain.
Une
inauguration
aura
lieu
dans
un
deuxième
temps.
La
balançoire
qui
sera
installée
au
plan
d’eau
doit
être
livrée
vers
le
15
mai.
Les
graines
de
pieds
de
mur
sont
en
train
de
repousser.
Jumelage
: Suite
à
la
rencontre
avec
les
communes
de
Queaux
et
Moussac
dans
le
cadre
du
bilan
de
l'accueil
des
Mosellans
en
juillet
dernier,
il
a
été
évoqué
la
création
d'un
comité
de
jumelage.
Ce
comité
permettrait
d'organiser
des
déplacements
et
de
les
accueillir
sans
impacter
le
budget
des
communes.
Il
faudra
des
bénévoles
dans
chaque
commune
pour
s'occuper
du
comité.
Ecole :
La
matinée
porte
ouverte
s'est
déroulée
le
samedi
5
avril
avec
la
visite
de
deux
nouvelles
familles.
La
prévision
pour
l'année
2025-2026
est
de
5
départs
pour
7
rentrées
dont
4
enfants
de
la
commune
de
Moulismes.
Yasmine
DESBORDES
propose
de
diffuser
l’article
de
journal
sur
cette
matinée
ainsi
que
sur
le
séjour
au
ski
dans
la
pochette
des
enfants
de
l'école.
Pêche
:
4
lâchers
ont
déjà
eu
lieu
sur
les
5
prévus.
La
fréquentation
est
meilleure
que
la
saison
dernière.
Les
pêcheurs
sont
plus
satisfaits
de
la
qualité
des
truites
par
rapport
à
la
saison
dernière.
YŸ_
Organisation
du
8
mai
11H
00
: rassemblement
mairie
11H
15
: cérémonie
monument
aux
morts
Vin
d'honneur
à
la
mairie
Y_
Syndicat
de
collège
l'Isle Jourdain
Chacune
des
communes
membres
a
été
destinataire
d'un
courrier
du
contrôle
de
légalité
de
la
Préfecture
informant
que
la
compétence
des
collèges
a
été
transférée
aux
départements
depuis
1995.
Le
syndicat
a
perdu
ses
compétences
et
doit
donc
être
dissout
avant
la
fin
de
l’année
2025.
Jean
CHARRY,
délégué
au
syndicat,
précise
que
ce
sujet
a
été
abordé
lors
de
la
dernière
réunion.
Le
Président
a
proposé
de
faire
des
investissements
sur
le
gymnase
avec
les
finances
restantes
sur
le
compte.
Pour
continuer
à
proposer
des
activités
aux
élèves
il
est
envisagé
de
créer
une
association
avec
les
communes
membres.
La
participation
sera
proratisée
en
fonction
du
nombre
d'élèves.
Ÿ
Invitation
L'union
musicale
de
Montmorillon
invite
les
élus
à
son
concert
de
gala
le
17
mai
2025
à
20
H
30
à
l'Espace
Gartempe.
Y_
Droit
de
préemption
urbain
e
9rue
de
la
Font
Norée:
Les
parcelles
AB
116
-
79
-
80
pour
2
203
m?
où
est
situé
le
bien
bâti
sur
terrain
propre
appartenant
aux
consorts
TRICHARD,
vont
être
vendues
à
Mme
Jocelyne
CABIOCH
domiciliée
à
Montmorillon.
e
17
bis
rue
Principale
:
La
parcelle
AB
19
pour
263
m?
où
est
situé
le
bien
bâti
sur
terrain
propre
appartenant
à
M.
et
MME
BUJEAU
Rémy,
va
être
vendue
à
M.
et
Mme
LABROUSSE
Philippe
domiciliés
à
Mouterre.
e
12
rue
des
Tilleuls
:
Les
parcelles
AB
182
-
183
pour
755
m?
où
est
situé
le
bien
bâti
sur
terrain
propre
appartenant
à
M.
et
MME
ARNOLD
Matthew,
vont
être
vendues
à
Mme
Andressy
DOWNER
domiciliée
en
Angleterre.
e
16
rue
Principale:
Les
parcelles
AB
233
-
238
pour
254
m?
où
est
situé
le bien
bâti
sur
terrain
propre
appartenant
à
M.
Brendan
QUINN,
vont
être
vendues
à
Mme
WILKIE
domiciliée
en
Ecosse.
e
7
Chemin
du
Bois
Rivault:
Les
parcelles
C
945
-
1
268
pour
5
830
m?
où
est
situé
le
bien
bâti
sur
terrain
propre
appartenant
M.
et
MME
JOYEUX
René,
vont
être
vendues
à
M.
et
MME
JOLLY
Joël
domiciliés
à ADRIERS. Ÿ
CCVG
Répartition
des
sièges:
lors
du
dernier
conseil
communautaire,
le
Président
de
la
CCVG
a
présenté
plusieurs
solutions
pour
la
composition
du
prochain
mandat
(droit
commun
ou
accords
locaux).
Si
accord
local,
les
communes
doivent
délibérer
avant
le 31
août
2025.
Intramuros
:
la
CCVG
propose
aux
communes
la
possibilité
de
bénéficier
de
l'application
pour
informer
et
alerter
la
population.
L'application
peut
être
reliée
au
panneau
d'affichage
lumineux.
La
CCVG
prendra
en
charge
l'option
pour
l'affichage
des
actes
administratifs
d’un
montant
de
11
520€
par
an.
Y_
Cinéma
de
plein
air
Après
un
vote
de
l'ensemble
du
Conseil
Municipal,
le film
choisi
est
Monsieur
le
Maire.
Il y aura
3
foodtrucks
et
la
buvette
sera
tenue
par
le
foot.
Y_
Vente
d'un
terrain
Un
accord
de
principe
est
demandé
au
Conseil
Municipal
pour
la
vente
du
terrain
La
Font
Guillaud
à
la
CUMA
d'Adriers.
Le
prix
proposé
est
de
3€/m?
TTC
soit
17
232€.
Le
Conseil
Municipal
donne
son
accord.
Y_
Parc
éolien
ferme
de
TAGEAU
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
réception
d'un
mail
de
l'avocat
concernant
la
décision
de
la
Cour
Administrative
de
Bordeaux
qui
annule
le
refus
préfectoral
opposé
au
projet
éolien
de
Tageau.
Il
donne
lecture
du
rapport
qui
stipule
que
l'arrêté
préfectoral
du
30
novembre
2022
est
annulé
et
enjoint
le
Préfet
de
délivrer
dans
un
délai
de
3
mois,
à
la
société
ferme
de
Tageau,
l'autorisation
environnementale
pour
l'exploitation
d'un
parc
de
10
aérogénérateurs
et
2
postes
de
livraison
sur
la
commune
d'Adriers.
Y__
Restauration
des
bannières
de
l'église
Présentation
d’un
diaporama
illustrant
l'avancée
des
restaurations.
Y_
Cimetière
protestant
de
Royoux
Philippe
ROSE
a
eu
un
premier
contact
avec
la
propriétaire
des
lieux
qui
semble
d'accord
pour
vendre
la
propriété.
Chemins
communaux
Il reste
des
chemins
à
déboucher
pour
la
randonnée
du
7
mai
2025.
D'autres
chemins
seraient
à
entretenir
et
réparer
suite
aux
passages
de
sangliers.
Ÿ
AG
SIMER
L'assemblée
générale
n'a
pas
pu
avoir
lieu
en
raison
de
l'absence
de
quorum.
Le
service
des
travaux
publics
est
en
déficit.
Un
très
gros
investissement
est
prévu
dans
un
logiciel
pour
2025.
*_
Travaux
Le
Charrault
Remerciement
pour
les
travaux
faits.
La
Maisonnée
Lors
de
l'assemblée
générale,
un
nouveau
bureau a
été
élu.
Une
journée
des
associations
aura
lieu
en
août
ou
septembre. Situation
financière
arrêtée
à
la
date
du
mardi
15
avril
2025.
Balance
d'entrée :
151
240,92
€
Recettes :
216
619,64
€
Dépenses :
244
112,48 €
Solde
au
15/04/2025
:
123
748,08
€
La séance
est
levée
à 22
h 43.
Les secrétaires
de
séance