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Procès Verbal - pv cm 18 09 26 signe
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clairvaux-les-Lacs.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 18 09 26 signe)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
(lairvaux QrcS Procès-verbal du conseil municipal du
18 septembre 2026
Installation du conseil
L'an deux mille vingt-six, le 18 septembre 2026, à Clairvaux les lacs, les membres du conseil municipal
proclamés élus à la suite des récentes élections municipales du 13 septembre 2026, se sont réunis dans
la salle de la mairie sur la convocation qui leur a été adressée par M. Silvère SAY, le président de la
délégation spéciale.
La séance a été ouverte à 18h00 par Monsieur SAY, Président de la délégation spéciale.
Monsieur SAY indique que Mmes Hélène MOREL-BAILLY, Isabelle CESAR, Eliane KAUP et M. Jean-
Marcs PENARD ont démissionné.
Il présente ensuite aux nouveaux élus un bilan de la gestion de la commune durant la période estivale.
Il évoque notamment les conditions de déroulement de la saison ainsi que les principales difficultés
rencontrées, avec une attention particulière portée à la problématique de la ressource en eau, qui a
constitué un enjeu important au cours de l'été.
À cette occasion, Monsieur Silèvre SAY salue l'implication et le travail des agents communaux, mobilisés
durant cette période pour assurer la continuité du fonctionnement des services et répondre aux besoins
de la commune.
Il souligne également l'importance des nombreux dossiers qui devront être traités par la nouvelle équipe
municipale.
Installation du conseil municipal
À l'issue de cette intervention, la présidence de la séance est assurée par Madame Claudine
MARTELET, doyenne d'âge du conseil municipal, conformément aux dispositions applicables à l'élection
du maire.
Il a été donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés :
Nombre d'inscrits : 1048
Nombre d'abstentions : 264
Nombre de votants : 784
Nombre de bulletins blancs : 16
Nombre de bulletins nuls : 6
Nombre de voix exprimées : 762
Liste Un nouvel élan pour Clairvaux - Mme Florence MARTELET : 394
Liste S'unir pour l'avenir - Mme Hélène MOREL-BAILLY : 368
Présent(s) : Mmes Florence MARTELET, Claudine MARTELET, Zohra LAAOUCH, Delphine GANZER,
Laëtitia BOURCHARDON, Aude FROCHOT, Danielle FELL,
Mrs Jérôme RIDET, Joël SILVAAGUIAR, Alexandre OUTHIER, Emmanuel CARLU, Mathis ROUSSEAU,
Quentin SONNET, Christian MINO
Absents excusés : M. Vincent DAMS, pouvoir à Madame Florence MARTELET
Absents non excusés : /
Quorum : oui
Désignation du secrétaire de séance : Madame Aude FROCHOT
1. Election du maire ;
Ilest procédé à l'élection du maire au scrutin secret.
Bureau de vote :
- secrétaire : Aude FROCHOT
— assesseurs : Jérôme RIDET et Joël SILVA AGUIAR
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote. Premier tour de scrutin
Le président, après avoir donné lecture des articles L 2122-7, L 2122-8 et L 2122-10 du Code général
des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l'élection d'un maire conformément aux
dispositions prévues par l'article L 2122-7 de ce code.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 15
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés : 15
Ont obtenu :
Mme Florence MARTELET: 15 voix (quinze)
Mme Florence MARTELET ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée maire, et a été
installée.
Mme Florence MARTELET prend alors la présidence de la séance.
Dans son intervention, Madame le Maire remercie les membres du conseil municipal pour leur
confiance.
Elle adresse également un message aux membres de l'opposition, en saluant leur décision de siéger
au conseil municipal, par respect pour leurs électeurs qui leur ont accordé leur confiance.
Elle réaffirme sa volonté de travailler dans un esprit constructif et collectif, au-delà des appartenances,
dans l'intérêt de l’ensemble des Clairvaliennes et des Clairvaliens.
Elle souligne que de nombreux dossiers attendent la nouvelle équipe municipale et que le travail devra
rapidement être engagé.
Parmi les dossiers prioritaires figure notamment le recrutement d'un directeur général des services
(DGS) afin de renforcer l'organisation et le fonctionnement des services municipaux.
2. Détermination du nombre d’adjoints
En vertu de l'article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d'adjoints. La loi prévoit la nécessité de désigner au moins 1 adjoint sinon le maximum est de 30% (arrondi inférieur) de l'effectif du conseil soit 4 maximum pour la taille de notre commune.
Lorsque le conseil municipal d'une commune de 1 000 habitants et plus procède à l'élection de deux adjoints ou plus sur des postes nouvellement créés, ceux-ci sont élus au scrutin de liste, composée alternativement d'un candidat de chaque sexe sans que l'éventuelle absence de parité entre l'ensemble des adjoints ne puisse être prise en compte.
Il est proposé de désigner 4 (quatre) adjoints.
DELIBERATION
VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst
Florence MARTELET X Laëtitia BOUCHARDON X Jérôme RIDET X Vincent DAMS X
Claudine MARTELET X Aude FROCHOT X
Joël SILVA AGUIAR X Mathis ROUSSEAU X
Zohra LAAOUCH X Quentin SONNET X
Alexandre OUTHIER X Christian MINO X
Delphine GANZER X Danielle FELL X
Emmanuel CARLU X TOTAL 15 0 0 3. Election des adjoints
Nombre de liste déposée : Une liste composée de Alexandre OUTHIER, Claudine MARTELET, Vincent DAMS et Zohra LAAOUCH.
1°" tour de scrutin
Nombre de bulletins : 15
À déduire bulletins blancs : O
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 15
Ont obtenu :
— Liste 1 : 15 voix (quinze)
- La liste 1 ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire :
Alexandre OUTHIER, Claudine MARTELET, Vincent DAMS et Zohra LAAOUCH
Mme Florence MARTELET, maire nouvellement élue préside la séance et donne lecture de la charte de l'élu local.
4. Délégations consenties par le conseil municipal au maire ;
Il est ici précisé que Madame le Maire a proposé de reporter cette question au prochain conseil
municipal.
Néanmoins et sur les conseils de Monsieur SAY, ayant assuré les fonctions de Président de la Délégation
Spéciale, il est décidé de déléguer le pouvoir : arrêter et modifier l'affectation des propriétés communales
utilisées par les services publics municipaux.
VOTE Pour | Contre | Abst Pour | Contre | Abst
Florence MARTELET X Laëtitia BOUCHARDON X
Jérôme RIDET x Vincent DAMS X
Claudine MARTELET X Aude FROCHOT X
Joël SILVA AGUIAR X Mathis ROUSSEAU X
Zohra LAAOUCH X Quentin SONNET x
Alexandre OUTHIER x Christian MINO X
Delphine GANZER X Danielle FELL X
Emmanuel CARLU X TOTAL 15 0 0
5. Date du prochain conseil municipal :
La date du prochain conseil municipal est fixée au jeudi 1°’ octobre 2026 à 20h00.
Le maire lève la séance à 18h47.
Le secrétaire Le mair Aude FROCHOT Floren: ELET