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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 04 16
Document publié le Mardi 29 juin 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 04 16)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Union Européenne, Budget,
Envoyé en préfecture le 30/06/2021
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Reçu
en
préfecture
le 30/06/2021
ALPES
Lo
Sonsailesenenereiee
st
AAA,
0e
VERDON
…
Date
de
la
convocation
: 23
juin
2021
Sources
de
lumière
DELIBERATION
: 2021-04-16
OBJET:
Tarification
Séjour
Eté
2021
- Accueil
Collectif
de
Mineurs
multi-site
Barrême
- Saint
André
les
Alpes
L'an
deux
mil
vingt
et
un
et
le vingt-neuf
juin
à
dix-sept
heures
trente,
salle
polyvalente
de
Saint
André
les
Alpes,
s'est
réuni
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Alpes
Provence
Verdon
«
Sources
de
Lumière
».
Etaient
présents
: Les
délégués
Allons
:
Allos
:
LANTELME
Michel
BIANCO
Philippe
Angles
:
LIAUTAUD
Olivier
Annot
:
FALASHI
Sandra
MAZZOLI
Jean
RIGAULT
Philippe
Barrême
:
CHABAUD
Jean-Louis
VIVICORSI
Pierre-Louis
Beauvezer
:
GARNIER
Brice
Blieux
:
Braux : Castellane : VINCENT
Jean-Marc
MARANGES
Philippe
GOLE
Jean-Paul
Castellet-les-Sauses : CAMILLERI
Claude
Chaudon-Norante : RALL
Evelyne
Clumanc
:
VIALE
Thierry
Colmars
les
Alpes
:
BARBAROUX
Christophe
Demandolx
:
Entrevaux
:
GUIBERT
Lucas
FERAUD
François
La
Garde :
LAUGIER
Joël
La
Mure
Argens
:
BONNETY
Danielle
La
Palud
sur
Verdon
:
BIZOT-GASTALDI
Michèle
La
Rochette
:
Lambruisse
:
MARTORANO
Robert
Le
Fugeret
:
PESCE
André
Méailles : PONS-BERTAINA
Viviane
Moriez
:
COULLET
Alain
Pevyroules
:
CLUET
Frédéric
Rougon
:
AUDIBERT
Jacques
Saint
André
les
Alpes :
PRATO
Serge
VACCAREZZA
Francine
GIRAUD
Sophie
GERIN-JEAN
François
Saint
Benoit:
LAUGIER
Maurice
Saint
Jacques
:
CHAILLAN
Alix
Saint
Julien
du
Verdon :
COLLOMP
Thierry
Saint
Lions
:
Saint
Pierre :
Sausses
:
MICHEL
Laurent
Senez: FORT
Jean-Claude
Soleilhas
:
Tartonne
:
Thorame-Basse
:
BICHON
Bruno
Thorame-Haute
:
SGARAVIZZI
Jean-Marie
Ubraye: MUNIER
Aurélia
Val
de
Chalvagne:
ONCINA
Anabel
Vergons
:
JOUBERT
Martial
Villars-Colmars :
Absents
représentés
:
M.
PELLISSIER
Stéphane
ayant
donné
pouvoir
à
M.
LANTELME
Michel;
M.
BAC
Aimé
suppléé
par
M.
LIAUTAUD
Olivier
;
Mme
COZZI
Marion
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
FALASHI
Sandra
;
M.
FENOUIL
Jean
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MAZZOLI
Jean;
M.
COLLOMP
Gérard
ayant
donné
pouvoir
à
M.
PRATO
Serge;
M.
GRAC
Stéphane ayant
donné
pouvoir
à
M.
PESCE
André
; M.
LIPERINI
Bernard
ayant
donnée
pouvoir
M.
MARANGES
Philippe
; Mme
CHEVALLEY
Emily
ayant
donnée
pouvoir
M.
VINCENT
Jean-Marc ;
Mme
TILLEMAN
Line
ayant
donnée
pouvoir
M.
VINCENT
Jean-Marc
;
Mme
JONKER
Nina
ayant
donné
pouvoir
à
Mme
BIZOT-GASTALDI
Michèle
; Mme
SURLE-GIRIEUD
Magali
ayant
donnée
pouvoir
M.
BARBAROUX
Christophe
; M.
DELSAUX
Alain
suppléé
par
Mme
BONNETTY
Danielle
; M.
DROGOUL
Claude
ayant
donné
pourvoir
à
M.
CAMILLERI
Claude
; Mme
ISNARD
Madeleine
ayant
donné
pouvoir
à
M.
MARTORANO
Robert
; M.
PATRICOLA
Sauveur
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CAMILLERI
Claude ;
M.
DAGONNEAU
Frank
suppléé
par
M.
MICHEL
Laurent;
M.
DURAND
Gilles
suppléé
par
M.
FORT
Jean-
Claude;
M.
SILVY
Jean-Louis
ayant
donné
pouvoir
à
M.
CHABAUD
Jean-Louis;
M.
OTTO-BRUC
Thierry
suppléé
par
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie;
M.
ROUSTAN
Claude
suppléé
par
Mme
MUNIER
Aurélia
; M.
ROUX
Laurent
ayant
donné
pouvoir
à
M.
SGARAVIZZI
Jean-Marie
Absents
excusés
:
M.
IACOBBI
Christophe
;
M.
MANGIAPIA
Ludovic;
Mme
CASPARI
Hélène;
M.
COTTON
Daniel
; M.
LOMBARD
Jean-Pierre
Secrétaire
de
séance
: M.
JOUBERT
Martial
Le
quorum
étant
atteint,
l'Assemblée
a
pu
valablement
délibérer Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2021
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2021
Michèle
9 {)
JUIN
2021
ID
: 004-200068625-20210629-2021_04_16-DE
Objet:
Tarification
Séjour
Eté
2021
-
Accueil
Collectif
de
Mineurs
multi-site
Barrême
- Saint
André
les
Alpes
Exposé
L'accueil
collectif
de
mineurs
multi-sites
Barrême
-
Saint
André
les
Alpes
organisera
cet
été
un
«
séjour
jeunes
»
d'une
semaine
en
partenariat
avec
l'accueil
collectif
de
mineurs
associatif
géré
par
l'AEP
Le
Roc.
Les
modalités
d'organisation
répondront
aux
exigences
fixées
par
la
règlementation
des
accueils
collectifs
de
mineurs
et
les
protocoles
sanitaires
en
vigueur.
Aucun
transfert
de
responsabilité
ne
sera
réalisé,
une
déclaration
de
séjour
sera
effectuée
indépendamment
par
chaque
structure.
Ce
séjour
qui
se
déroulera
à
la
presqu'île
de
Giens
du
2
au
6
Août
prochain,
concernera
un
groupe
de
7-8
jeunes
de
10
à
13
ans
pour
chaque
ACM.
Concernant
les
enfants
de
l'ACM
Barrême
-— Saint
André
les
Alpes,
la
direction
sera
assurée
à
distance
par
le
directeur
de
l'ACM
de
rattachement
et
deux
animateurs
seront
présent
sur
place
pour
l'encadrement.
Les
objectifs
pédagogiques
de
ce
séjour
seront
centrés
sur
la
sensibilisation
au
milieu
marin
et
au
respect
de
l'environnement
/
à
la
découverte
de
la
vie
en
camping
avec
d’autres
jeunes
du
territoire
/ à
la
pratique
d’activités
sportives.
Le
budget
prévisionnel
de
ce
séjour
s'établit
de
la
façon
suivante :
DÉPENSES
RECETTES
Transport
235,00
€|Participations
des
840,00
€
familles
Alimentation
288,00
€
PSO
CAF
219.60
€
Hébergement
223,00
€lAutofinancement
990,40
€
Activités
pédagogiques
604,00
€
Personnel
700,00
€
TOTAL
2 050,00
€
2 050,00
€
A
l'issue
de
ces
travaux
en
date
du
15
juin
2021,
la
commission
enfance
jeunesse
propose
au
Conseil
Communautaire
de
fixer
la
participation,
par
enfant
inscrit,
aux
frais
du
séjour
de
la façon
suivante :
Quotient
Quotient
:
Quotient
familial
familial
SIGNE
familial
ve
me
»
familial
entre
La
ï
inférieur
à
| compris
entre
701
et
950
supérieur
à
450
451
et
700
951
Tarif
séjour
75
90
120
135 Envoyé
en
préfecture
le
30/06/2021
Reçu
en
préfecture
le
30/06/2021
Affiché le
30
JUN
2021
1D
: 004-200068625-20210629-2021
04
_16-DE
Décision
Compte
tenu
de
ce
qui
précède
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
décide :
_
D'APPLIQUER
la
tarification
ci-avant
exposée
pour
chaque
enfant
participant
au
séjour,
__
D'AUTORISER
le
Président
ou
le
Vice-Président
délégué
à
signer
tous
les
documents
se
rapportant
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Cette
décision
est
adoptée
à
l'unanimité
Fait
et délibéré
à
Saint
André
les Alpes,
Le
29
juin
2021
Le
Président,
EOMUSUNAUTÉ DE COMMUNES
ARE
ENcE
me
—
TT
.
VERDON
:
f.
CE
BP. 2 - 06170 SAINY ANDRE LES ALPES
Maurice
LAUGIER