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Déliberation - 2404 51 delib subprojet nihon tai jitsu
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2404 51 delib subprojet nihon tai jitsu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
* ,*
*
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice..……....: 45
Objet : octroi d'une subvention
sur projet à l'association Nihon
Taï Jitsu.
Publiée le:
_g AVR. 20
Préfecture le :
_ 9 ANR 102
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Simon-Pierre CHALWIDAN
Directeur Général dés services
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 AVRIL 2024
Par suite d'une convocation adressée le 29 mars 2024, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle Hunebelle, à 09h45,
sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, M. Yes COSCAS, Mme Rachel ADIL, M. Patrice RONCARI (à compter du point n°4 — 09h54), Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean- Patrick GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M.Yves SÉRIÉ, Mme Françoise CARUGE, M.Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M. Arnaud DELROT, M. Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, M. Benoit DESCHAMPS, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. Philippe SAUNIER, M. David HUYNH, M. Roland RABEAU, M. Stéphane DEHOCHE, M. Jean-Luc PY, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales.
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Serge KEHYAYAN à M. Jean MILCOS
Mme Iman EL BAKALI à M. Jean-Jacques LE ROUX Mme Frédérique POIRIER à Mme Jacqueline MINASSIAN M. Mathieu CAUJOLLE à M. Edouard BRUNEL Mme Samira AALLALI à Mme Rachel ADIL Mme Maria VILLAVICENCIO à M. Pierre CRESPI Mme Sandrine DANDRE à M. Frédéric SANTOS Mme Muriel ROYO à M. Jean-Patrick GUIMARD Mme Nathalie MANGEARD-BLOCH à Mme Agnès HARTEMANN M. Didier DINCHER à M. Roland RABEAU
1°! Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°! M. Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2404-51
Nomenclature : 7.5.2
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2024
Objet : octroi d'une subvention sur projet à l'association Nihon Taï Jitsu.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Madame RIBEIRO Sally, Adjointe au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-29,
Vu la demande de l'association « Nihon Taï Jitsu » déposée auprès de la Ville de Clamart, demande qui a été instruite par le service des sports et le service de la Vie associative,
Considérant la participation de l'association à une compétition à Lorient,
Considérant que l'association sollicite une subvention à hauteur 3500 € et que le coût du projet
s'élève à 5 750 euros,
Considérant le dynamisme, l'implication de cette association dans la pratique sportive et la cohésion
de groupe,
Considérant le bien fondé et la faisabilité du projet,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 28 mars 2024,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l'unanimité :
Article 1°": D’APPROUVER l'attribution à l'association « Nihon Taï Jitsu » d'une subvention sur projet
d'un montant de 3 500 euros.
Article 2 : DE PRÉCISER que la subvention sera versée en une fois de l'entière de la somme et que la dépense sera imputée sur les crédits figurant au budget 2024 du service Vie associative au titre de
l'enveloppe des subventions sur projet.
Article 3: La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le Maire,
Président d rritojré :
Vallé d /Gra î
Le secrétaire de séance