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Déliberation - 2404 54 delib sifurep competencecimetiere
Déliberation - 2404 53 delib denomination clubhouserugby plaine
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Clamart.
Lien du pdf (Déliberation - 2404 53 delib denomination clubhouserugby plaine)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
DEPARTEMENT
DES HAUTS-DE-SEINE
* +
*
ARRONDISSEMENT
D’ANTONY
CANTON
DE CLAMART
Nombre de Conseillers en
exercice...…...: 45
Objet : dénomination du Club-
House de Rugby du complexe
sportif de la Plaine à Clamart."
Publiée le :
- 9 AVR 202%
Préfecture le:
- 9 AVR. 2024
Certifié exécutoire
Pour le Maire et par
délégation,
Simon-Pierre CHALVIDAN
Directeur Généfäl des services
T
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE - EGALITE - FRATERNITE
VILLE DE CLAMART
REGISTRE
DES
DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 AVRIL 2024
Par suite d'une convocation adressée le 29 mars 2024, les membres composant le Conseil municipal de CLAMART se sont réunis Salle Hunebelle, à 09h45, sous la présidence de Jean-Didier BERGER, Maire en exercice.
ETAIENT PRESENTS : M. Jean-Didier BERGER, Mme Christine QUILLERY, M. Yves COSCAS, Mme Rachel ADIL, M. Patrice RONCARI (à compter du point n°4 — 09h54), Mme Sylvie DONGER, M. Anthony REYNAUD, Mme Marie-Laure COUPEAU, M. Jean- Patrick GUIMARD, Mme Sally RIBEIRO, M. François LE GOT, Mme Véronique DE LA TOUANNE, M.Yves SÉRIÉ, Mme Françoise CARUGE, M.Edouard BRUNEL, Mme Jacqueline MINASSIAN, M.Arnaud DELROT, M. Jean MILCOS, Mme Colette HUARD, M. Jean-Jacques LE ROUX, M. Maurice BOUYER, Mme Michelle BLANC, M. Benoit DESCHAMPS, M. Pierre CRESPI, Mme Dominique VAN DER WAREN, M. Frédéric SANTOS, Mme Agnès HARTEMANN, M. Pierre CARRIVE, M. Philippe SAUNIER, M. David HUYNH, M. Roland RABEAU, M. Stéphane DEHOCHE, M. Jean-Luc PY, M. Stéphane ASTIC, Mme Silviane DOS SANTOS.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités
territoriales.
ABSENTS EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
M. Jean MILCOS
M. Jean-Jacques LE ROUX
Mme Jacqueline MINASSIAN
M. Edouard BRUNEL
Mme Rachel ADIL
M. Pierre CRESPI
M. Frédéric SANTOS
M. Jean-Patrick GUIMARD
Mme Agnès HARTEMANN
M. Roland RABEAU
M. Serge KEHYAYAN
Mme Iman EL BAKALI
Mme Frédérique POIRIER
M. Mathieu CAUJOLLE
Mme Samira AALLALI
Mme Maria VILLAVICENCIO
Mme Sandrine DANDRE
Mme Muriel ROYO
Mme Nathalie MANGEARD-BLOCH
M. Didier DINCHER @-
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L-
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a
1°/ Le Président ayant ouvert la séance et fait l'appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l'article L. 2121-15 du Code général des collectivités territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris dans le sein du Conseil.
2°/ M. Anthony REYNAUD est désigné à l'unanimité pour remplir ces fonctions. Réf : 2404 53
Nomenclature : 3.5.6
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 4 avril 2024
Objet : dénomination du Club-House de Rugby du complexe sportif de la Plaine à Clamart.
Le Conseil,
Après avoir entendu l'exposé de Madame RIBEIRO Sally, Adjointe au Maire,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L2121-29,
Considérant que, en concertation avec l'association sportive « Clamart Rugby 92 », il est proposé de dénommer le Club-House de rugby du complexe sportif de la Plaine, sis 131 chemin du parc à Clamart, Pierre Le Coze,
Considérant que Pierre Le Coze, né à Clamart le 10 août 1936 et décédé en 2012, a vécu toute sa vie à Clamart, qu'il fut un des tous premiers licenciés du club de rugby puisqu'il a rejoint l'équipe dès la première saison en 1964. Puis, il fut successivement joueur, dirigeant et assura la présidence du club entre 1985 et 1987 - il est par la suite resté dirigeant, aidant à l'organisation quotidienne et accompagnant les présidents successifs,
Vu l'avis favorable de la commission n°7 loisirs, sport, culture et patrimoine, vie associative, devoir de
mémoire, jumelages, tourisme, grandes causes humanitaires en date du 28 mars 2024,
Après en avoir délibéré,
DÉCIDE à l’unanimité :
Article 1°": DE DÉNOMMER le Club-House de rugby du complexe sportif de la Plaine de Clamart, sis 131 chemin du parc à Clamart, Pierre Le Coze.
Article 2 : D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant, Madame Sally RIBEIRO, adjointe au Maire chargée des sports et des événements sportifs, à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Article 3: La présente délibération peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Cergy- Pontoise dans un délai de deux mois à compter de sa publication.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits,
Le secrétaire de séance
HA ST 9 Le Maire, Président errithi
Vallée-Sud/- Gran
BERGER