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Déliberation - Liste des deliberations issue du conseil municipal du 6 avrl 2023
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations issue du conseil municipal du 6 avrl 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Famille,
Liste
des
délibérations
issue
du
Conseil
Municipal
du
6 avril
2023
Date
de
convocation
: 30/03/2023
Ordre
du
Jour
:
21)
création
d’un
poste
d’adjoint
technique
principal
de
2ème
classe
à temps
complet
22)
création
d’un
poste
d’ATSEM
principal
de
lère
classe
à temps
complet
23)
création
d’un
poste
d’adjoint
d’animation
contractuel
à temps
non
complet
(23.97/35ème)
24)
assujettissement
à TVA
des
travaux
de
construction
de
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
25)
Autorisation
pour
la fongibilité
des
crédits
26)
subventions
sorties
scolaires
collégiens
résidant
à Azé
Divers Présents
: Mesdames
BOULAY
Maryvonne,
GUILLOU
Sylvie,
IOLY-LAVRIEUX
Martine,
LANDRE
Béatrice,
RENOU
Christelle,
Messieurs
CHÉRAMY
Jacky,
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
MARCO
Benjamin,
Absents
excusés
: Mme
MOTTIER
Catherine
qui
a donné
pouvoir
à Mme
RENOU
Christelle
M.
LELEU
Eric
qui
a donné
pouvoir
à M.
DELGADO
Louis
Mme
CHÉRAMY
Laure-Aline
qui
a donné
pouvoir
à Mme
LANDRE
Béatrice
Mme
BIGOT
Valérie
qui
a donné
pouvoir
à M.
GAUTHIER
Cédric
M.
TYTGAT
Loïc
Mme
LANDRE
Béatrice
a été
désignée
secrétaire
de
séance
;
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
30
mars
2023
est
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents
des
questions
de
Mme
JOLY-LAVRIEUX. 2023-20
création
d’un
poste
d’adijoint
technique
principal
de
2ème
classe
à temps
complet
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2023-21
création
d’un
poste
d’ATSEM
principal
de
lère
classe
à temps
complet
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2023-22
—
création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
contractuel
à temps
non
complet
(23.97/3
Sème)
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2023-23
assujettissement
à TVA
des
travaux
de
construction
de
la maison
de
santé
pluriprofessionnelle
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2023-24
Autorisation
pour
la fongibilité
des
crédits
Délibération
votée
par
1 voix
contre
et
12
voix
pour
2023-25
Subventions
sorties
scolaires
collégiens
résidant
à Azé
Délibération
votée
à
l’unanimité.
Divers
°
18-21
mai
2023
: SO"
anniversaire
du jumelage
avec
Gevelsberg
e
Depuis
le
1% avril,
deux
nouveaux
agents
sont
arrivés
au
sein
de
la collectivité
Reconduction
du
temps
partiel
thérapeutique
d’un
agent
AZé
a été
retenu
pour
les
chantiers
citoyens
organisés
par
la Communauté
d’Agglomération
Territoires
Vendômois
Les
taux
des
taxes
Agglo
et Val
Dem
resteront
inchangés
pour
2023
Le
marché
d’été
d’Azé
sera
organisé
le jeudi
22 juin
2023
Le
nouveau
programme
CRST
a été
validé
par
le Pays
Vendômois
et transmis
à la Région
Centre
pour
approbation
Le
dispositif « Fond
Vert
» est évoqué
par
M.
Louis
DELGADO
. + + ee ee
Mme
CHERAMY
prend
part
à la séance.
e
Elle
évoque
la commission
enfance
jeunesse
de
territoires
Vendômois.
[1 y
a eu
175
candidatures
et
seules
48
ont
été
retenues.
Les
groupes
seront
composés
de
7/8 jeunes
entre
14
et 25
ans.
La
séance
est
levée
à 20h53. Fait
le
11/04/2023,
à Azé
Le
secrétaire
de
séance
LANDRE
Béatrice