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Déliberation - Liste des deliberations issues du conseil municipal du 14 decembre 2023
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune d'Azé.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations issues du conseil municipal du 14 decembre 2023)
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Famille,
Liste
des
délibérations
issue
du
Conseil
Municipal
du
14
décembre
2023
Date
de
convocation
: 07/12/2023
Ordre
du
Jour :
65)
Avis
sur
le contrat
territorial
Loir
médian
et affluents
2023-2028
66)
Prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents
67)
demande
de
DETR
2024
68)
demande
de
DSR
2024
69)
définition
des
zones
d’ENR
{
70)
Désignation
du
référent
déontologique
«
1 Autorisation
des
dépenses
avant
le
D
du
BP
2024
AFP
ON Re
4
ÿ
DEC:
023
72)
Décision
Modificative
:
73)
information
pylone
radiotéléphonie
sur
propriété
communale
74)
convention
avec
Citeo
pour
les
déchets
75)
convention
avec
la fourrière
animale
Divers Présents
:
Mesdames
BIGOT
Valérie,
BOULAY
Maryvonne,
CHÉRAMY
Laure-Aline,
GUILLOU
Sylvie,
JOLY-
LAVRIEUX
Martine,
MOTTIER
Catherine,
RENOU
Christelle,
Messieurs
CHERAMY
Jacky,
DELGADO
Louis,
GAUTHIER
Cédric,
LELEU
Eric,
Absents
excusés
: Mme
LANDRÉ
Béatrice
qui
a donné
pouvoir
M.
TYTGAT
Loïc
Absent
non
excusé
: M.
MARCO
Benjamin,
Mme
CHERAMY
Laure-Aline
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
9
novembre
2023
est
approuvé
à
l’unanimité
après
quelques
remarques
formulées
par
Mme
JOLY-LAVRIEUX.
2023-59
avis
sur
le
contrat
territorial
Loir
médian
et
affluent
2023-2028
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2023-60
prime
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
pour
les
agents
Délibération
votée
à l’unanimité,
elle
sera
versée
en janvier
2024.
2023-61
demande
de
DETR/DSIL
2024
Délibération
votée
à
l’unanimité
au
titre
du
volet
Petite
Enfance
—
école
et
cohésion
sociale
2023-62
Demande
de
DSR
2024
Délibération
votée
à l’unanimité
pour
la pose
de jeux
à l’étang
et l’installation
d’une
zone
d’attente
à proximité.
2023-63
Définition
des
zones
d’Energies
Renouvelables
A
l’unanimité
les
élus
décident
de
ne
pas
se
prononcer.
2023-64
Référent
déontologue
Délibération
votée
à l’unanimité.
Il est
désigné
M.
Bertrand
MARECHAUX.
2023-65
Dépenses
avant
le vote
du
BP
2024
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2023-65
Décision
modificative
Délibération
votée
à
l’unanimité.
2023-66
Dépenses
avant
le vote
du
BP
2024
Délibération
votée
à
l’unanimité.
73)
information
pylône
radiotéléphonie
sur
propriété
communale
La
société
ATC
souhaite
établir
un
nouveau
bail
à
son
nom
pour
le
pylône
situé
au
Bois
de
la
Virginité.
La
mairie
a
été
approché
par
une
autre
société
pour
le pylône
situé
dans
la ZA
de
la Varenne. 2023-67
Convention
avec
CITEO
Délibération
votée
à
Punanimité.
2023-68
Convention
avec
le
refuge
Val
de
Loir
Délibération
votée
à
l’unanimité.
Divers
e
La
mairie
a candidaté
pour
un
projet
culturel
auprès
de
la CATV.
Un
atelier
concernant
le
PLUiH
s’est
tenu
à St
Firmin
des
Prés,
la
carte
de
zonage
devrait
parvenir
en
mairie
mi-
janvier
pour
être
travaillé
par
les
élus.
Les
services
de
la CATV
vont
prendre
une
partie
des
travaux
de
voirie
à sa charge
rue
de
la forêt.
Le
bois
du
Château
de
Courtozé
n’est
pas
à vendre.
Les
dates
des
prochains
conseils
municipaux
sont
données.
La
mairie
à postulé
pour
les
chantiers
citoyens
en
2024.
La
séance
est
levée
à 22
h
19.
Fait
le
18/12/2023,
à Azé
Le
secrétaire
de
séance
CHERAMY
Laure-Aline