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Déliberation - 1771422716 D2025 073 DM retire et remplace la DM5 du 27 11 25 pour erreur technique
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1771422716 D2025 073 DM retire et remplace la DM5 du 27 11 25 pour erreur technique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL [Envoyé en préfecture le 31/12/2025
DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASB{ Recu en préfecture le 31/12/2025 D2025/073 Publié le
ID : 023-200085314-20251223-D2025073-BF
7
SEANCE DU 23 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-trois décembre,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à 19 h 00 à la mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400 Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur Joël ROYÈRE
Nombre de Présents :
Conseillers en Mmes PRADEAU Carine, SALADIN Christine, SIMONET Laura, CHABRIER exercice : 17 Isabel | Présents : 10 MM COUCAUD Thierry, PETIT-COULAUD Bastien, ROYÈRE Joël, SCAFONE Représentés : 1 Dominique, LAROCHE Michel, AUMEUNIER Sébastien
pente. 10 Excusé: DURUDAUD Patrick, MARGOT Emmanuel, ROYERE Julie
Exprimés : 11 Absents: LEGRAND Coline, MAINGOUTAUD Elodie, KAPLAN Iskender,
Oui: 11 Pouvoirs : Mme DEMARGNE Céline donne pouvoir à Mme SIMONET Laura Non : 0
Secrétaire de séance : Mme Christine SALADIN
OBJET : Décision modificative : retire et remplace la délibération D2025/067 concernant la DM 5 du 27/11/2025 pour erreur technique
Augmentation des crédits au 1021, chapitre 10 et diminution des crédits au 1021, chapitre 040 Augmentation des crédits au 65738, chapitre 65 et diminution des crédits au 65738, chapitre 042
Dépenses Recettes
Désignation Diminution | Augmentation | Diminution de | Augmentation
de crédits de crédits crédits de crédits
SECTION INVESTISSEMENT
Op 000 — Opération financière
8 500.00 €
1021 — Dotations (chapitre 10)
Op 000 — Opération financière
8 500.00 €
1021 — Dotations (chapitre 040)
SECTION FONCTIONNEMENT
8 500.00 €
65738 — Subv fonct autres établissements
publics (chapitre 042)
65738 — Subv fonct autres établissements 8 500.00 € publics (chapitre 65)
TOTAL 8 500.00 € 8 500.00 € 8 500.00 € , 8 500.00 €
Î
/
Le,
le Maire, | La secrétaire de séance, Joël ROYÈRE Christine SALADIN |
|
VE —
REZCS é Agtère exécutoire de cet acte,
Cetüi-ci peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunal administratif de Limoges dans un délai de deux
8 ompter de l'obtention de ce caractère exécutoire. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours
Citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr