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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Dizier-Leyrenne.
Lien du pdf (Déliberation - 1771422533 D2025 068 DM 1 Budget assainissement 18904)
Thèmes du document : Économie et finances, Institutions publiques, Justice et droit,
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
DE LA COMMUNE DE SAINT DIZIER MASBA ;;;
D2025/068 ID : 023-200085314-20251127-D2028068-DE
SEANCE DU 27 novembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-sept novembre,
Le Conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à 20 h 00 à la mairie de Saint Dizier Leyrenne, 23400 Saint Dizier Masbaraud sous la présidence de Monsieur Joël ROYÈRE
Nombre de Présents :
Conseillers en
exercice : 17 Laura,
Présents : 11
Représentés : 1
Votants : 11
Abst. : O
Exprimés : 12
Oui : 12
Non : O
Secrétaire de séance : Mme Laura SIMONET
OBJET : Décision modificative n°1 — Budget assainissement - 18904
Mmes, DEMARGNE Céline, PRADEAU Carine, SALADIN Christine, SIMONET
MM COUCAUD Thierry, PETIT-COULAUD Bastien, ROYÈRE Joël, SCAFONE Dominique, DURUDAUD Patrick, LAROCHE Michel, AUMEUNIER Sébastien
Excusé : CHABRIER Isabel, KAPLAN Iskender, MARGOT Emmanuel,
Absents : LEGRAND Coline, MAINGOUTAUD Elodie, ROYÈRE Julie
Pouvoirs : M. KAPLAN Iskender donne pouvoir à M. ROYÈRE Joël
Augmentation des crédits au 139118, chapitre 040 en dépenses et au 777, chapitre 042 en recettes
Dépenses Recettes
Désignation Diminution de | Augmentation | Diminution de | Augmentation
crédits de crédits crédits de crédits
SECTION INVESTISSEMENT
Op divers
139118 (040) — Sub équipt cpte résult. 2 664.00 €
Autres
SECTION FONCTIONNEMENT
Op divers
777 (042) — Quote-part subv invest transf 2 664.00 € cpte résul
TOTAL 2 664.00 € 2664.00€
le Maire, | La secrétaire de séance, Joël ROY RE
st Laura SIMONET
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# e celul-ci peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir auprès du tribunai administratif de Limoges dans un délai de deux mois à compter de l'obtention de ce caractère exécutoire. Le tribunat administratif peut être saisi par