Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B450
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B452
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2012 A007
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B242
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D0134
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D02PI
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 A199
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 A058
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 A015
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - D00NG
unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B146
Document publié le Jeudi 7 mars 2013
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - 2013 B146)
Thèmes du document : Sport, Enseignement supérieur, Formation,
communauté du
YŸ "AIX ACTE RENDU EXECUTOIRE 7 PA S D PAR APPLICATION DES : d
FORMALITES DE TELE- EXTRAÎT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
communauté du TRANSMISSION AU Liberté * Égalité * Fraternité DU BUREAU COMMUNAUTAIRE : CONTROLE DE LEGALITE RÉPUBLIQUE FRANCAISE
PAYS D'AIX TES BORD em SEANCE DU 7 MARS 2013 PRÉSIDENCE DE MONSIEUR
GERARD BRAMOULLE
2013_B146
OBJET : Sports- PRODAS 2013 - Attribution de subventions à des associations
Le 7 mars 2013, le Bureau de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix s'est réuni en session ordinaire à la Salle polyvalente de Saint-
Marc-Jaumegarde, sur la convocation qui lui a été adressée par Madame le Président de la Communauté d'Agglomération le 1°’ mars 2013,
conformément à l'article L.5211-1 du Code général des collectivités territoriales
Etaient Présents :
AMIEL Michel, vice-président, Les Pennes-Mirabeau — BARRET Guy, vice-président, Coudoux — BONFILLON Jean, vice-président, Fuveau —
BOULAN Michel, vice-président, Châteauneuf-le-Rouge — BOYER Michel, vice-président, Simiane-Collongue — BRAMOULLE Gérard, vice-
président, Aix-en-Provence — BRUNET Danièle, membre du bureau, Aix-en-Provence — BUCC] Dominique, vice-président, Les Pennes-Mirabeau
- BUCKI jacques, vice-président, Lambesc — BURLE Christian, vice-président, Peynier — CANAL Jean-Louis, vice-président, Rousset — CHARDON
Robert, vice-président, Venelles — CHORRO Jean, vice-président, Aix-en-Provence — CRISTIANI Georges, vice-président, Mimet — DAGORNE
Robert, vice-président, Eguilles — DELOCHE Gérard, vice-président, Aix-en-Provence - DUFOUR Jean-Pierre, vice-président, Saint-Estève-Janson
— DUPERREY Lucien, vice-président, Saint-Antonin-sur-Bayon — FERAUD Jean-Claude, vice-président, Trets — GACHON Loïc, vice-président,
Vitrolles - GARCON Jacques, membre du bureau, Aix-en-Provence — GERACI Gérard, vice-président, Aix-en-Provence — GERARD Jacky, vice-
président, Saint-Cannat — GROSSI Jean-Christophe, membre du bureau, Aix-en-Provence — JOISSAINS Sophie, vice-président, Aix-en-Provence —
JOUVE Mireille, vice-président, Meyrargues — LAFON Henri membre du bureau, Pertuis — LAGIER Robert, vice-président, Mevyreuil —
LARNAUDIE Patricia, membre du bureau, Aix-en-Provence — LOUIT Christian, vice-président, Aix-en-Provence — MANCEL Joël, vice-président,
Beaurecueil — MARTIN Régis, vice-président, Saint-Marc-Jaumegarde — MARTIN Richard, vice-président, Cabriès - MORBELLI Pascale, membre
du bureau, Vitrolies — PELLENC Roger, vice-président, Pertuis, PERRIN Jean-Claude, vice-président, Bouc-Bel-Air — PERRIN Jean-Marc, membre
du bureau, Aix-en-Provence — PIERRON Liliane, membre du bureau, Aix-en-Provence — PIN Jacky, vice-président, Rognes — PIZOT Roger, vice-
président, Saint-Paul-lez-Durance - RIVET-JOLIN Catherine, vice-président, Aix-en-Provence — SANGLINE Bruno, membre du bureau, Bouc-Bel-
Air - SICARD-DESNUELLES Marie-Pierre, membre du bureau, Aix-en-Provence — SLISSA Monique, membre du bureau, Les Pennes-Mirabeau —
TAULAN Francis, membre du bureau, Aix-en-Provence — VILLEVIEILLE Robert, vice-président, La Roque d'Anthéron,
Excusé(e}s avec pouvoir :
JOISSAINS-MASINI Maryse, président donne pouvoir à BRAMOULLE Gérard - BENNOUR Dahbia, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne
pouvoir à GARCON Jacques — DI CARO Sylvaine, membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à TAULAN Francis — FOUQUET Robert,
membre du bureau, Aix-en-Provence donne pouvoir à PIERRON Liliane - GALLESE Alexandre, vice-président, Aix-en-Provence, donne pouvoir à
SICARD-DESNUELLES Marie Pierre - PAOLI Stéphane, membre du bureau, Aix-en-Provence, donne pouvoir à DELOCHE Gérard — SUSINI Jules,
vice-président, Aix-en-Provence donne pouvoir à Christian LOUIT- FiLiPPI Claude, vice-président, Ventabren donne pouvoir à Robert DAGORNE.
Excusé(e)s :
ALBERT Guy, vice-président, Jouques- CHARRIN Philippe, vice-président, Vauvenargues - CIOT Jean-David, vice-président, Le Puy-Sainte-
Réparade - GUINIERI Frédéric, vice-président, Puyloubier - LEGIER Michel, vice-président, Le Tholonet - LONG Danielle, vice-président,
Peyrolles-en-Provence - MONDOLONI Jean-Claude, membre du bureau, Vitrolles .
Jacky PIN donne lecture du rapport ci-joint.
Accusé de réception en préfecture
013-241300276-20130307-2013_B146-DE
Date de télétransmission : 13/03/2013
Date de réception préfecture : 13/03/2013 PAYS D'AIX 13 05 Direction Générale Adjointe Culture et Sports Direction des Sports
BN
Rapporteur : Jacky PIN
Thématique : Sports
Objet: PRODAS 2013 - Attribution de subventions à des associations
Décision du Bureau
Mes Chers Collègues,
Le Projet de Développement des Activités Sportives (PRODAS), validé par le Conseil
de Communauté du 24 juin 2010, est un dispositif qui permet de coordonner et de
renforcer les missions des services « Politique de la Ville » et des associations de
proximité des communes d’Aix en Provence, Pertuis et Vitrolles, dans le cadre des
Contrats Urbains de Cohésions Sociales (CUCS).
Le présent rapport a pour objet de valider l'attribution de treize subventions à des
associations pour un montant total de 89.400 € dans le cadre de ce dispositif.
13_05_DIRSPORTS_b070313 -1- | Exposé des motifs :
La Communauté du Pays d'Aix a adopté lors du Conseil communautaire du 24 juin
2010 la délibération cadre relative à la mise en place du projet PRODAS.
Le Projet de Développement des Activités Sportive (PRODAS) est un dispositif qui a
pour objet de favoriser une approche transversale entre les sports et la politique de
la ville en coordonnant la mise en œuvre sur le terrain des différentes actions des
clubs sportifs de haut niveau, dans le cadre des conventions d’objectifs mises en
place par la direction des sports de la Communauté du Pays d’Aix. Cette action vise
également à associer les directions des sports des villes d’Aix en Provence, de
Pertuis et de Vitrolles, ainsi que les services « Politique de la Ville » de ces trois
communes.
L'objectif principal consiste à allier sport de haut niveau et action sociale, en
proposant notamment à la population jeune des actions ciblées et encadrées, afin
de favoriser leur intégration sociale dans la cité.
PRODAS permet de soutenir chaque année des associations qui oeuvrent dans le
cadre de l’objectif énoncé ci-dessus. Ces associations, issues des quartiers ont un
rôle socio éducatif important, ce qui pose régulièrement des problèmes d'arbitrage
en regard d'associations qui ne sont pas exclusivement sportives.
Le dispositif PRODAS permet donc à la Communauté du Pays d'Aix de subventionner
100% des actions de ces associations sur la base de projets qui mutualisent sur le
terrain les différents acteurs concernés. |
Ces associations de proximité conduisent des actions d'initiation à la pratique
sportive dont la liste et le calendrier sont joints au dossier de demande de
subvention et dont la réalisation est contrôlée avant le versement du solde de 30%.
Concernant les modalités de paiement de la subvention, un acompte de 70% sera
versé à l'association dès que la délibération sera exécutoire et le solde de 30% sera
versé avant la fin de l’année, sur présentation avant la fin octobre d'un budget
réalisé de la manifestation signé du président et du trésorier de l'association.
Comme suite à ce qui précède, il vous est donc proposé de valider aujourd’hui
l'attribution de treize subventions à des associations telles que décrites dans le
tableau ci-joint pour un montant total de 89.400 €.
13_05, DIRSPORTS_b070313 -2- Visas :
VU l'exposé des motifs ;
VU le Code général des collectivités territoriales;
VU la délibération n°2009 A143 du Conseil communautaire du 29 juillet 2009
délégant une partie des attributions du Conseil au Bureau, et notamment celle
d'attribuer des subventions, et le cas échéant, des conventions d'objectifs associées
d’un montant n’excédant pas 150 000 € ;
VU la délibération cadre n°2010-A110 du Conseil communautaire du 24 juin 2010
relative à validation du projet PRODAS ;
VU l'avis de la Commission Sports en date du 21 février 2013;
Dispositif :
Au vu de ce qui précède, je vous demande, Mes Chers Collègues, de bien vouloir :
> ATTRIBUER treize subventions à des associations pour un montant total de
89.400 €uros telles que décrites dans le tableau ci-joint;
> PRECISER que ces subventions seront versées selon les conditions de paiement
de la délibération n°2005-B086 du Bureau Communautaire le 8 avril 2005;
> AUTORISER Madame le Président ou son représentant à signer les pièces
relatives à ce dossier ;
> DIRE QUE les dépenses en résultant seront prélevées sur le Chapitre 65 Nature
6574 qui présente les disponibilités suffisantes.
13_05_PIRSPORTS_b070313 SUBVENTIONS PRODAS 2013 - Commission 21 février 2013 - Bureau 7 mars 2013
SPORTS ET JEUNES VITROLLES 10 000€ 10 000 € 10317€ B: 492 | UnRmg dans Ia Rue ROULE 2ots | virroiles | 370006 | sa7o00e | 12000€ pxe
Cette assoclatlon réalise des manifestatlons en pied d'immeubles de très grande qualité.Participation à la fête de quartiers PRODAS au Jas de Bouffan en 2013
528 | Arimations Tennis eurles |Teniis CLUB DE PERTUIS] 2018 PERTUIS | 4900€ 4g0e 3700€ Tennis PERTUIS grave | s7ove | s777€ Aires de Proximité
Animations de Tennis sur des aires de proximité de Pertuis - Une centaine d'enfants concernés de 8 à 15 ans
629 Participation Pertuls Plage {TENNIS CLUB DE PERTUIS] 2013 PERTUIS 1200 € 1200 € 1200€ Tennis PERTUIS 1200€ 1200 € 1237€
Participation à l'action Pertuls Plage et Initiation de Beach Tennis - 60 anfants concernés
Découverte et elage de CLUB DE VOILE DE 762 ea ROLL 208 | virroues | 123406 | os726 8000€ Voile CPA 18o7e | 1aooe | 100€
Le Club de Voile de Vitrolles propose de faire découvrir la volie à des Jeunes des centres sociaux d'Aix Vitrolles et Pertuis. 440 enfants seront initiés à la voile en 2013
g26 | Arimelons Sporlkes en | CENTRE ALBERT CAMUS | -2013- AIX joo00€ | so0e 6000€ | Mu sports AK 1oooe | aouce | 12684€ Pieds d'immeuble
Très bonne participation de la population jeune du quartier de Corsy - Environ #0 Jeunes - Participation CUCS
Stages de Rugby -
gao | 'Mégration de Jeunes dans | Lay cuus PERTUIS | 2018 PERTUIS | 22900€ | 22900€ 13 000€ Rugby PERTUIS 13000€ | 120006 | 11640€ l'école de Rugby et
Participation à Perluis Plage
Quatre actions seront menées tout au long de l'année par l'association Rugby Club Pertuis. Deux stages pendant les vacances scolaires et en juillet et août 2013 - Plus opération" Pertuis Plage” -
sentalne d'enfants sera acceulllie dans le cadre de l'école de rugby le mercredi et samedi du mols de septembre, 200 enfants concernés Une
931
Sorties Ski avec passage de
diplôme
SKI CLUB PERTUIS
LUBERON
2018 PERTUIS 7000€ 7000€ 7000€ sk PERTUIS 0€ ge dE
Quatre soriles au ski pour apprentissage du ski alpin avec passage de diplôme pour quatorze adolescents, sur la station d'Ancelles.
TE DST DIRSPURTS_EU7UIT SUBVENTIONS PRODAS 2013 - Commisslan 21 février 2013 - Bureau 7 mars 2013
Intégration au club de
gaz | Taekwondo sstages | SORTS POUR TOUS 84 | 2013 perrus | 7200€ | 720€ 6000€ | Tackwondo | PERTUIS sasse | isooe | , ? pendants les vacances scolaires
Accueil d'enfants défavorisés dans des sectlons existantes pour des cours de Taekwondo toute l'année - Ces enfants sont licenciés par le club et sont dirigés si ils le désirent vers la compétition. 2! enfants concernés.
Formation / Stages de moto
oross - prévention routière | MOTO CLUB PERTUIS 841 |'éatages mécaniqueelx | PROVENCE LUBERON 2018 PERTUIS 7400€ 7400€ 7 000€ Moto PERTUIS 0€ 0€ 0€
‘en Provence
ère et mécanique obligatoire. Stage sur la piste du lüb plus des actions en pieds d'immeuble, Environ 100 enfants de 11 à 17
ans
T0 stages de pratique du moto cross avec aiellers de prévention roufl
Formation / Stages de moto
cross avec prévention MOTO GLUB PERTUIS Fautére ot stages PROVENCE LUBERON 2013 PERTUIS 6440€ &440e 6000€ Moto PERTUIS 4000€ 3800€ 4093€
mécaniques Pertuis
942
Formation à Fa pratique du moto cross avec ateliers de prévention routlère et mécanique. Stage sur la piste du Club plus des actions en pieds d'immeuble. Environ 80 enfants de #1 à 16 ans
UNION SPORTIVE
947 Stages de Foot RENAISSANCE 2018 PERTUIS 8000€ 8 000 € 8000€ Foot PERTUIS 12 600€ d1ogoe | 11840€
PERTUISIENNE
Cette association propose 3 stages d'une semaine pour 60 enfants durant l'année 2013..
” UNION SPORTIVE
Paricipetlon à Pertuis RENAISSANCE 218 PERTUIS 5000€ 500€ 5000€ Foot PERTUIS 0€ 9€ ve 948 Plage PERTUISIENNE
L'USRP animera l'opération “Pertuls Plage" pendant deux Jours en août 2013 - 200 enfants concernés,
ar Challenge Inter | VITROLLES HAND BALL | 2088 | VITROLLES 6sg0e | 6680€ | 6 00€ | Hand Ball | AX l oe | 0€ | 0€ Quartiers de Hand Ball
Ce ter Challenge Inter Quartiers de Hand Balt est co organisé par le PAUCH. IL aura leu au gymnase du Val de FArc le 23 mars 2018. Environ 80 enfants attendus. Un goûter et une remise de
técompences cloturera la journée, Les enfants sont invités a assister au match de N3 AIX/VITROLLES
| | [1 ETC [1]
13_05a1_DIRSPORTS_D070318 2013_B146
OBJET : Sports- PRODAS 2013 - Attribution de subventions à des associations
VU la délibération n° 2009-A143 du 29 juillet 2009 portant délégation d’attributions au Bureau ;
Après en avoir délibéré, le Bureau de la Communauté du Pays d'Aix adopte à l’unanimité le rapport qui précède et le
transforme en délibération.
Le Président
M
1 2 MARS 2013