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Déliberation - 2023107 Participation AUX Fournitures Scolaires DES Enfants de Bony et Lempire Approuvee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vendhuile.
Lien du pdf (Déliberation - 2023107 Participation AUX Fournitures Scolaires DES Enfants de Bony et Lempire Approuvee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
DEPARTEMENT De l'AISNE ARRONDISSEMENT
2023/1/07
SAINT-QUENTIN
CANTON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
de
BOHAIN
COMMUNE
Conseil
Municipal
du
30
mars
2023
De
VENDHUILE
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
30
mars
à19
heures
30,
les
Membres
du
conseil
Municipal
de
la
commune
de
VENDHUILE,
se
sont
réunis
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
mairie
de
VENDHUILE,
sous
ja
présidence
de
Xavier
PASSET.
Étaient
présents
:
Mr
X.
PASSET,
Mr
E.
FLAMANT,
Mr
F.
FORTIN,
Mme
D.
FURGEROT,
Mr
L.
FOURNIER,
Mme
B.
CARPENTIER,
Mr
D.
LETEMPLE,
Mr
H.
DEPREZ
,Mr
P.
AUDIN,
Mr
T.
FLEUREAU,
Mme
N.
LEROY
et
Mme
M.
MIELCAREK.
Pouvoirs
:
Mr
D.
FERNANDES
donne
pouvoir
à Mr
F.
FORTIN,
Mme
M
.FAXELLE
donne
pouvoir
à
Mr
X.
PASSET.
Excusés
: Mr
F.
GACH
Mr
FORTIN
Franck
a
été
nommé
secrétaire
de
séance.
|Objet
:Participation
aux
fournitures
scolaires
des
enfants
de
BONY
et
LEMPIRE
|
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
d’allouer
la
somme
de
52
euros
par
élève
inscrit
à
l’école
communale
de
VENDHUILE
(soit
80
élèves)
au
1
er
janvier
de
l’année
budgétaire
pour
les
dépenses
de
fournitures
scolaires,
au
compte
6067.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
au
conseil
municipal
de
demander
la
somme
de
52
euros
par
élève
inscrit
à
l’école
de
VENDHUILE
aux
communes
de
BONY
et
LEMPIRE
pour
la
rentrée
scolaire
2023/2024. L'assemblée
demande
à
Monsieur
le
Maire
d'émettre
un
titre
pour
la
rentrée
scolaire
2023/2024
correspondant
aux
frais
de
participation
à l'achat
de
fournitures
scolaires.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
et
après
avoir
délibéré,
demande
la
participation
des
communes
de
BONY
et
LEMPIRE.
Le
Maire,
X.
PASSET
XAVIER
PASSET
|
2023.04.05
11:50:33
+0200
1
"f:
Ref20230405
_094403_1-1-O
DT
TS
Signature
numérique
Er
le Maire