Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - BP 2025 Lotissement pages signatures
Compte-Rendu - BP 2025 Lotissement pages signatures
Compte-Rendu - AR Pages signatures BP 2026 Commune
Compte-Rendu - AR Pages signatures BP 2026 Assainissement
Compte-Rendu - BP 2025 Commune pages signatures
Compte-Rendu - BP 2025 Commune pages signatures
Compte-Rendu - BP2025 Assainissement Pages signatures
Compte-Rendu - BP2025 Assainissement Pages signatures
Compte-Rendu - BP 2026 Lotissement
Compte-Rendu - BP 2023 Lotissement
Compte-Rendu - AR Pages signatures BP 2026 Lotissement
Document publié le Samedi 11 avril 2026 à 05h56 par la commune de Cunlhat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - AR Pages signatures BP 2026 Lotissement)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
|
ARRETE
ET
SIGNATURES
Co
une
de
Cunif
*
7"
"#7
7
nt
008
Pré
:
tue
Der
LE
LAURE
A
Cunihat,
le
10/03/2026
Le
Maire
Délibération
Délibéré
par
le
Conseil
Municipal,
réuni
en
session
Ordinaire.
A Cunihat, le.
0....2..22C
Les
membres
du
Conseil
Municipal,
Signataire
DE
VOS
Claudine
DESMARET
Jean-Luc
HERRY
Jean
Michel
FONTBONNE
Anne-Marie
FACY
Chantal
BEUF
Camille
DAILHOUX
Eric
FRICH
Arnaud
JOUBERT
Jean-Louis
MAILLOT
Daniel
RIGOTTI
Sylvie
LIENNART
Didier
FURIC
Baptiste
BP
2026
03/03/2026
16:00
Page1
/
2
Votes
Nombre
de
membres
en
exercice
:
Nombre
de
membres
présents :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
Pour :
{L
Contre
: —
Abstention
: —
D
02/03/2026
Date
de
convocation
:
AR
Prefecture
063-216301325-20260310-2026_03_13-BF Reçu le 30/03/2026 Publié
le 30/03/2026 ARRETE
ET
SIGNATURES
Commune
de
Cunih
nt 008
BOURNIER
Emilie
Î | BRUGERE
Charlotte
|.
{
BP
2026
03/03/2026
16:00
Page?
/
2
srneeeeneneeeeeeeesnnnre
, et de
la
publication
le
A
Cunihat,
le
AR
Prefecture
063-216301325-20260310-2026_03_13-BF Reçu le 30/03/2026 Publié
le 30/03/2026