Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du jour conseil 20250326
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - CM20251113 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 2)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 27 avril 2026
A / FINANCES
D2026-024 – Taux de fiscalité directe communale 2026
D2026-025 – Provision pour risques et charges de foncƟonnement
D2026-026 – Restes à réaliser et reprise anƟcipée des résultats
D2026-027 – Budget de la Commune 2026 et taux de fongibilité entre chapitre 2026
D2026- 028 – AP/CP « Révision du PLU », révision de l’AP et actualisation des CP pluriannuels
D2026-029 – AP/CP « Travaux de voirie pluriannuels 2025-2026 »,
révision de l’AP et actualisaƟon des CP pluriannuels
D2026-030 – CréaƟon AP/CP « P3R »
D2026-031 –Répartition des subventions aux associations
B / ADMINISTRATION GENERALE
D2026-032 – Demande de tarif préférenƟel pour l’occupaƟon de l’Espace Jean Moulin
D2026-033 – Commissions municipales : désignation des auditeurs extérieurs
D2026-034 – Commission communale des impôts directs (CCIOD) : désignation des membres
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE-
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
D2026-035 – Projet d’agrandissement du cimetière communal — Approbation du rapport et des
conclusions du commissaire enquêteur — Autorisation donnée au Maire de transmettre le dossier au
représentant de l’État
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES