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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Éducation,
ORDRE DU JOUR
du Conseil municipal
du 27 mai 2026
A / FINANCES
D2026-036 -Approbation du Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
D2026-037-Approbation du Compte financier unique « CFU » 2025
D2026-038- Accueils de loisirs : prime pour le coordinateur et les directeurs.
D2026-039- InstauraƟon d’un tarif aux familles pour séjours enfants 6/12 ans et Ados - Projet yourtes – Eté
2026
D2026-040- Versement des indemnités de fonction aux Adjoints au Maire
D2026-041- - Versement des indemnités de fonction aux Conseillers délégués
D2026-042 - Avenant n°2 à la convention portant autorisation d’occupation temporaire d’un
terrain communal par Météo France, rue du Pigeon Voyageur
D2026-043- Erreur matérielle sur délibération D2025-053
B / ADMINISTRATION GENERALE
D2026-044 - CréaƟon de 12 emplois d’adjoints d’animaƟon en CDD pour accroissement saisonnier d’acƟvité
D2026-045 – Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
D2026-046 - Convention d’occupation du domaine public situé sur la parcelle cadastrée AN 144 ET AD 25
sise au restaurant scolaire et à la halle des sports à Champhol au profit de C’CHARTRES EAU.
D2026-047- Modification du règlement intérieur
D2026-048 – Désignation des suppléants de la minorité pour siéger aux commissions municipales en cas
d’absence du titulaire.
D2026- 049- Commission municipale à l’initiative du Conseil Municipal
C/ INTERCOMMUNALITE – CHARTRES METROPOLE-
D/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE ET CADRE DE VIE
E/ AFFAIRES DIVERSES et COMMUNICATIONS DIVERSES