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Compte-Rendu - CR+du+CM+du+1+octobre+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+du+CM+du+1+octobre+)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Page 1 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 OCTOBRE 2020 20H
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M. David Buisson (maire), Mme Audrey Bessay (1er adjoint), municipal), M. Guillaume
Chavaren (2ème adjoint), Mme Lucie Deschamps (3ème Adjoint), M. André Derory (conseiller délégué),
M. Serge Marcoux (conseiller municipal), Mme Françoise Deygat (conseillère municipale), M. Stéphane
Guerreau (conseiller municipal), Mme Monique Rondel (conseillère municipal ),M Pierre Henri
(conseiller municipal ),M Patrick Charles(conseiller municipal)
SECRETAIRE DE SEANCE : Patrick Charles
1) CHOIX ARCHITECTE PROJET CHAPELLE
Le conseil municipal a rencontré madame Moskal architecte du patrimoine qui nous a
exposée son devis de 9850 TTC (le devis ne concerne pas l’avant-projet sommaire et la
dépose du permis)
DECISION :
- Nouveau devis avec un architecte classique,
- Recherche de subventions,
- Le choix de l’architecte se fera ultérieurement.
2) URBANISME
Permis de construire M. GASSER :
Avis favorable de Loire Forez Agglomération et du SIEL à condition que M. GASSER finance
l’extension des réseaux.
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable pour le permis de
construire.
Permis de construire M. LALOUX/MARCOUX :
L’ABF donne des notifications que l’architecte devra suivre sauf pour l’implantation de la
maison (l’ABF a donné un accord favorable, il y a 9 ans, pour la maison voisine dont
l’implantation était identique à celle de M. LALOUX/MARCOUX.
DECISION : Le conseil municipal à la majorité (10 voix Pour et 0 voix Contre 1 Absentions)
donne un avis favorable pour le permis de construire
3) PROJET EOLIEN
Rencontre avec le porteur de projet, l’entreprise VALECO, de 4 éoliennes sur Morière
(servange)
Rencontre avec l’association VENT DU HAUT FOREZ,
Avec présentation de la Charte de l’éolien rédigé par Loire Forez Agglomération :
- Information mutuelle Page 2 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan
- Comité de suivi
- Prise de connaissance du budget
- Concertation énergie (commune dans un rayon de 6 km autour du projet)
- Etude faite par un cabinet indépendant (payé par Loire Forez Agglomération)
DECISION :
- Visite d’un parc de 7 éoliens dans un village de 178 habitants à ST NICOLAS DE BIEFS
le 25/10/2020
- Envoie d’un courrier aux habitants
- Réunion publique
- Consultation de l’ensemble de la population
4) BND (BIEN NON DELIMITE) DAVOISSENNE
Le hameau de Davoissenne fait une coupe de bois dans ces BND dont l’argent servira à refaire
un chemin communal. Le hameau demande à la commune d’être porteur du projet.
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable.
5) CHOIX ENTREPRISE NETTOYAGE VITRES SALLE DES FETES
Trois entreprises ont été consulté, deux ont répondu :
- FOREZ NETTOYAGE : 552,00 € TTC
- IMPECC SERVICE : 192,00 € TTC
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le devis de la société IMPECC
SERVICE et décide de 2 nettoyages par an.
6) DEVIS ECLAIRAGE SALLE DES FETES ET EGLISE
SALLE DES FETES
Eclairage du bar : Entreprise DERORY : 753,60 € TTC
Remplacement du bloc d’éclairage de secours : Entreprise DERORY : 98,00 € TTC
DECISION : Le conseil municipal approuve à la majorité les devis de la société Derory
10 voix pour ( M André Derory n ayant pas pris part au vote)
EGLISE
Mise en valeur + bloc forain : Entreprise DERORY : 1 155,00 €
DECISION : Le conseil municipal à la majorité demande un autre devis sans le bloc forain.
10voix pour (M André Derory n ayant pas pris part au vote)
7) REHABILITATION DU PUIT DE PETITES COMBES
Le hameau de Petites Combes demande au Conseil Municipal, l’autorisation de restaurer le
puit.
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable. Page 3 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan
8) BILAN ENERGETIQUE SIEL
Monsieur Jérôme GRIS du SIEL, a fait un bilan de la consommation énergétique des
bâtiments communaux, et aidera la commune à limiter les dépenses énergétiques.
9) RENOUVELLEMENT ADHESION CONVENTION SAGE
L’adhésion au Service Assistance à la Gestion Energétique est de 349,00 € pour 2021.
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable.
10) VOIRIE
Travaux non effectués en 2020 prévus pour 2021 :
- Du monument aux morts à la maison Morlevat (les réseaux enterrés seront refaits ainsi
que la réfection de la chaussée)
Travaux 2021 :
- Réfection de la chaussée Maison Morlevat au carrefour route de vaux et du pont de la
pierre : 51 740,64€ TTC
- Réfection parking de la poste : 29 405,25 € TTC
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable.
Etat de la voirie :
Après un état des lieux de la voirie communal par M. Jérome VENET,référent voirie à Loire
Forez Agglomération, la commune a obtenu la note de 8,45/10, la moyenne de Loire Forez
Agglomération est de 6.80/10.
Fossé :
Nous pouvons traiter 1 km de fossé pour 2020, ont été choisi :
- Chemin du Mazet
- Chemin de Vial
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, donne un avis favorable.
Chemin du Ratillon
Il est prévu 4 coupes en enrobés par l’entreprise SEVAL pour 4 000,00 € HT Page 4 sur 4 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan
Réfection et reprise chemin du puits du bac de la Chanal
Un devis de l’entreprise SEVAL pour 2 940,00 € HT
Avant travaux, une rencontre aura lieu avec la famille DOITRAND.
DECISION : Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve les deux devis de l’entreprise SEVAL.
Et demande une subvention auprès du département au titre de l’enveloppe de solidarité
11) QUESTIONS DIVERSES
11.1 Ludobus
Après l’annonce de l’arrêt du ludobus sur la commune, nous avons demandé une rencontre
avec Mme CHOUVIER, élues de Loire Forez Agglomération, il a été décidé qu’une caisse de
jeux seraient déposée à la bibliothèque.
Ouverture de la bibliothèque :
Mardi 14h30 – 16h30
Vendredi 18h00 – 19h30
Dimanche 10h00 – 11h00
11.2 Devis du portail de l’école de Cruzolles
Entreprise DAMON : 1 528,00 € TTC
Le conseil municipal sollicite une subvention auprès du département au titre de l’enveloppe de
solidarité
11.3 Choix des lettres de la Mairie / agence postale / salle d’animation
11.4 Réunions à venir
7 octobre : réunions avec les présidents d’associations-
12 octobre : réunion de secteur à 19h00 – déchets et ordures ménagères
17 octobre : corvée nettoyage à 8h45 devant le bachat
21 octobre ; Rencontre en mairie avec M. ZIEGLER et Mme BROSSE, puis visite du GAEC d’Epezy.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.