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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 06 08
Document publié le Jeudi 8 juin 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 06 08)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
BUREAU
du jeudi 8 juin 2023 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, M. Henri VIAULES, Mme Sylvie
BASCOUL, MM. Serge BOURREL, Pierre CALVIGNAC.
Excusés : .M. Jean-Paul CHAMAYOU
Membres en exercice :7
Membres présents : 6
Membres votants : 6
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2023-49 Service Enfance Jeunesse – Recrutement contractuel Approuvée
DPDB2023-50 Assainissement des Eaux usées – Maîtrise d’œuvre extension réseau rue Bagenac à Lombers Approuvé
DPDB2023-51 Développement économique – avenant SCM MAISON MÉDICALE Approuvée
DPDB2023-52 Développement économique – Avenant Associaton ASALÉE Approuvée
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