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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 02 08
Document publié le Jeudi 15 février 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 02 08)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Consommateurs, Démocratie,
1/1
BUREAU
du jeudi 08 février 2024 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, M. Jean-Paul CHAMAYOU, Mme
Sylvie BASCOUL, MM. Serge BOURREL, Pierre CALVIGNAC.
Excusée : M. Henri VIAULES
Membres en exercice :7
Membres présents : 6
Membres votants : 6
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2024-07
Développement économique – Logement de fonction de la Maison
de Santé Pluridisciplinaire de Montredon-Labessonnié – Signature
d’une convention d’occupation précaire de locaux meublés avec
Mme Lucile GURNAUD
Approuvée
DPDB2024-08 Enfance Jeunesse : Recrutement d’animateurs saisonniers dans le cadre du dispositif Contrat d’Engagement Educatif Approuvée
DPDB2024-09 Avenant n°5 à la convention de mise à disposition du Dojo au Comité de Judo du Tarn Approuvée
DPDB2024-10 Exercice du Droit de Préemption Urbain sur un bien en zone UX à Montredon-Labessonnié Approuvée