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Déliberation - 1732872475 AR 007 COMMISSION APPEL D Offres Designation DES Membres
Document publié le Mercredi 20 novembre 2024 par la commune de Chaspuzac.
Lien du pdf (Déliberation - 1732872475 AR 007 COMMISSION APPEL D Offres Designation DES Membres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE
D EPARTEMENT
HAUTE-LOIRE
15 14 / 1
20 novembre 2024
N° 25112024007
COMMISSION APPEL
D’OFFRES : DESIGNATION DES
MEMBRES
Vote
Exprimés 14
Pour 14
Contre 0
Abstention 0
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHASPUZAC
Séance du 25 novembre 2024
L'an deux mil vingt quatre
et le vingt-cinq novembre
à 20 heures 00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Patrice CHAMAVOU, Maire
Présents : Mrs MIGNE J., ROCHER P., CHABIDON D., CHAMAYOU P., FOURY D. GARRABOS F., JASKIC E., MICHEL AÀ., Mmes VIDAL F., MARTEL D., ROYS,, BRUNETON M., VEROT V., BONCOMPAIN C.
Absents : Mr ARNAUD A.
Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le renouvellement des conseillers municipaux entraîne également la désignation des membres chargée de la commission d'appel d’offres.
La Commission d’appel d’offres est composée du Maire ou son représentant et trois membres du Conseil Municipal élus par le Conseil à la représentation proportionnelle au
plus fort reste.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal, unanimes, désignent :
& Patrice CHAMAYOU, Président
Membres titulaires :
& Philippe ROCHER
& Edis JASKIC
&æ Dominique MARTEL
Membres suppléants :
& Damien CHABIDON
& Marjory BRUNETON
& Aurélien MICHEL
Fait et délibéré à Chaspuzaec, le 25 novem
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
Patrice CHAMAVOU