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Déliberation - 1445504576 Demande Subvention College Ancemont Pour Sejour Pedagogique en Espagne
Document publié le Vendredi 10 avril 2015 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445504576 Demande Subvention College Ancemont Pour Sejour Pedagogique en Espagne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 10 avril 2015
Afférents au Conseil 15
En exercice 15
Qui ont pris part à la
délibération 15
Date de convocation 02/04/2015
Date d’affichage 13/04/2015
L’an deux mil quinze, le dix avril, à 20 h 30, le conseil municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : M. DUMONT JC, Mme GUERMEUR M, M.
WATRIN F., Mme SERRE F., M. LEPRINCE R., M. HENRY G., M. KNAJDER Marcel, M. VOILQUIN Alain, Mme LULLO E., Mme BAVOUX F., Mme GAND E., M. LEPAGE J-N., Mme ROUX A., Mme NAWROCKI B., M. LEPAGE P.
Absent : -----------------
Mme GUERMEUR Michèle est nommée secrétaire de séance.
DEMANDE DE SUBVENTION COLLEGE D’ANCEMONT POUR SEJOUR PEDAGOGIQUE EN ESPAGNE
2015-04-D06
M. Romuald Leprince, parent d’un élève concerné par ce séjour, ne prend pas part à la discussion.
Le Maire informe le conseil municipal que le collège Louis de Broglie organise un séjour pédagogique en Espagne pour les élèves qui pratiquent l’espagnol en LV2 (découverte de Barcelone et de sa région et hébergement en familles).
Afin de réduire la charge financière des 9 familles concernées, le collège sollicite une subvention.
Le conseil municipal décide de participer à ce projet pour un montant de 450 € (soit 50 € x 9 élèves de la commune), et ouvre le crédit à l’article 6574 du BP 2015.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT.
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
055-215501545-20150410-2015-04-D06-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 20/04/2015