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Déliberation - 1445346420 2009 03 30 voyages pedagogiques 055 03 D7 DE
Document publié le Lundi 30 mars 2009 par la commune de Dieue-sur-Meuse.
Lien du pdf (Déliberation - 1445346420 2009 03 30 voyages pedagogiques 055 03 D7 DE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA MEUSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE DIEUE SUR MEUSE
Séance du 30 mars 2009
Nombre de membres
Afférents au Conseil 14
En exercice 14
Qui ont pris part à la
Délibération 11
Date de convocation 23/03/2009
Date d’affichage 31/03/2009
L’an deux mil neuf, le trente mars, à 20 H 30, le conseil municipal,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr DUMONT Jean-Claude, Maire.
Etaient présents : Mr DUMONT JC, Mme GUERMEUR M,
Mr HENRY G, Mme SERRE F, Mme CRESPEL A, Mr LEPRINCE R, Melle GAND E, Mr HOCHLEITNER P, Melle PAQUIN J, Mr KNAJDER M.
Absents excusés : Mme BAVOUX donnant procuration à
Mr LEPRINCE, Mme FAVEAUX donnant procuration à Mme CRESPEL, Mr WATRIN donnant procuration à Mr DUMONT.
Absent : Mr HUSSON.
VOYAGES PEDAGOGIQUES COLLEGE ANCEMONT.(2 conseillers municipaux concernés n’ont pas participé au débat et au vote.)
Dans le cadre des voyages pédagogiques organisés par le collège d’ANCEMONT, à LONDRES et à AUSCHWITZ , le conseil municipal décide de participer au financement à raison de 30 € x 20 élèves domiciliés à Dieue Sur Meuse.
Ont signé au registre les membres présents.
Copie conforme.
Le Maire,
Jean-Claude DUMONT. Accusé de réception - Sous-Préfecture de VERDUN 055-215501545-20090402-2009-03-D7-DE
Acte certifié exécutoire
Réception par le Sous-Préfet de Verdun 02/04/2009
Publication : 06/04/2009