Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°3 du 9 avril 2025?dow
Convocation - Convocation CM n°3 du 9 avril 2025?download=true
Convocation - Convocation CM n°3 du 9 avril 2025?download=true
Déliberation - Délibérations avril 2025?download=true
Déliberation - Délibérations avril 2025?download=true
Convocation - Convocation CM du 10 avril 2024?download=true
Conseil Municipal - Ordre du jour du CM 3 du 13 avril 2026?download=tr
Procès Verbal - PV du CM n°3?download=true
Procès Verbal - PV du CM n°3?download=true
Déliberation - 7 liste déliberations du 12 avril 2023?download=tr
Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°3 du 9 avril
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune d'Odars.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations CM n°3 du 9 avril)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Logement,
Lepurersnt de Xe Hosts Es MAIRIE
D'ODARS
MAIRIE
DE
ODARS
16
allée
des
Pyrénées
31450
ODARS
Téléphone
05.62.71.71.40
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°3-2025
Numéro
Désignation
Vote
PV
du
19
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
mars
2025
A
l’unanimité
mars
2025
D2025-04-01
|
Vote
du
montant
des
subventions
aux
associations 1/
Proposition
de
vote
à
bulletin
secret
2/
Proposition
de
vote
de
montant
avec
3/Retrait
des
conseillers
impliqués
dans
les
associations
-
ACCA.......
soccer
sesoesesosse
|
Décision
de
Vote
à
main
levée,
proposition
votée
à l’unanimité
-
Les
Amis
du
Lauragais.................... . |
Décision
de
Vote
à
main
levée,
proposition
votée
à l’unanimité
-
Le
foyer
rural................... LL.
Décision
de
Vote
à main
levée,
proposition
votée
à l’unanimité
-
Le
canapé
rouge...
ECEEEERE
EE
REeLEeeEeRr
Décision
de
Vote
à
main
levée,
proposition
votée
à
l’unanimité
-
LEO...
og Eee
Ba oo Le ee
me
Décision
de
Vote
à main
levée,
proposition
votée
à l’unanimité
-
_Odars
pétanque
club.............…. Dee “ERELES
Décision
de
Vote
à main
levée,
proposition
votée
à
l’unanimité
-
Comité
des
Fêtes...
Lo DI e» ...... |
Décision
de
Vote
à
main
levée,
|
proposition
votée
à l’unanimité
-
Caminarem.................... sosssossssose + |
Décision
de
Vote
à main
levée,
proposition
votée
à
l’unanimité
-
Echo
papillon
.......
House
cssscMsee
Décision
de
vote
à
bulletin
secret
Proposition
de
montant
6 Votes
pour
0
euros
4 Votes
pour
200
euros
2
Votes
pour
400
euros
Décision
de
vote
à
main
levée
Proposition
votée
à
l’unanimité
Page
1
sur
2
Liste
des
délibérations
Conseil
Municipal
du
9 AVRIL
2025 D2025-04-02 |
Vote
des
taux
des
Taxes
foncières
bâties,
non
A
l'unanimité
bâties
et taxe
habitations
(résidence
secondaire
et
autres
locaux)
D2025-04-03 |
Vote
du
Budget
communal
2020
A
l’unanimité
D2025-04-04 |
Délibération
: Renouvellement
de
la
convention
de
labellisation
APlcité
2025-2027
A
l’unanimité
D2025-04-05 |
Délibération
Travaux
SDEHG
: remplacement
d’une
prise,
point
lumineux
130
A
l’unanimité
D2025-04-06 |
Délibération
: avenant
à la convention
d'occupation
de
locaux
liés aux
activités
du
A
l’unanimité
Sicoval
Vu
pour
être
affiché
le 10
avril
2025
, conformément
aux
prescriptions
de
l’article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Fait,
à
Odars,
Le
10
avril
2025
Patrice
ARSÉGUEL,
Maire