Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - ARRETE 240 ENT ENEDIS REMPLACEMENT TABLEAU HTA RUE
Arrêté - ARRETE 318 ENT FROID CUISINE INDUSTRIE CIRCULATION
Arrêté - ARRETE 327 ENT AXIANS TRAVAUX PYLONE ANTENNE CIMET
Arrêté - ARRETE 305 ENT ROGUIN LIVRAISON CHANTIER RUE DU MO
Arrêté - ARRETE 307 ENT EHTP TRAVAUX FORAGE RUE DE LA GARE
Arrêté - ARRETE 173 DEROGATION CIRCULATION PL LIVRAISON CHA
Arrêté - ARRETE 022 DEROGATION ANNUELLE CIRCULATION CAMION
Arrêté - ARRETE 326 ENT EHTP PROLONGATION TRAVAUX FORAGE RU
Arrêté - ARRETE 026 ENT EIFFAGE TRAVAUX RESEAU PLUVIAL RUE
Arrêté - ARRETE 265 ENT FGM POSE CABLES ALIMENTATION RUE ZO
Arrêté - ARRETE 246 ENT Derrieu Autorisation Circulation pl RUE du Cimetiere
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châteaurenard.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 246 ENT Derrieu Autorisation Circulation pl RUE du Cimetiere)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Industrie,
VILLE
DE
châteaurenard DE
PROVENCE
[LE TU U
ARRETE
DU
MAIRE
N°2023-246
POLICE
MUNICIPALE
Réf. : GG/CD Objet:
Entreprise
DERRIEU
- Autorisation
circulation
des
Poids-Lourds
-accès
Chantier
Rue
du
Cimetière
-
du
21
Août
2023
au
vendredi
29
Décembre
2023.
Le
Maire
de
la
Commune
de
Châteaurenard,
Vu
les
articles
L
2212-71,
L
2212-2
et
L
2213-1
à
L
2213-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L.411-1
à
L.411-7,
R
10-1
et
suivants,
R
411-5,
R
411-8,
R
411-18,
R
411-
25
à
R
411-28
du
Code
de
la
Route,
Vu
l'article
L T13-1
du
Code
de
la
Voirie
Routière,
Vu
l'arrêté
du
Maire
N°2021-243
du
06
Décembre
2021
accordant
délégation
de
fonction
à
M.
CHAUVET
Eric,
2°"
Adjoint
au
Maire
pour
la
Sécurité
-
Prévention,
Vu
la
demande
de
travaux,
formulée
par
l'entreprise
DERRIEUR
en
date
du
10
Août
2023,
Considérant
les
travaux
de
construction
d'une
résidence
Rue
du
Cimetière
—
Ancienne
Marbrerie
Anastay,
Considérant
que
pour
faciliter
l'exécution
de
ces
travaux,
il
est
nécessaire
de
réglementer
la
circulation
des
véhicules,
ARRÊTE
:
ARTICLE
1:
Afin
de
pouvoir
accéder
au
chantier
de
construction
situé
dans
la
Rue
du
Cimetière
les
poids-lourds
de
l'entreprise
DERRIEU
emprunteront
les
axes
suivants
:
>
Chemin
de
l'Arlésienne,
Avenue
Jean
Moulin,
Avenue
de
la
1°
DEL,
Avenue
Rhin
et
Danube,
R.D
571.
>
Du
lundi21Août
2023
à
07H00
au
vendredi
29
Décembre
2023
à
18H00.
ARTICLE
2
:
chateaurenard
com
Hôtel
de
Ville
Rue
Jentelin
-
BP
80010-13831
Châteaurenard-de-Provence
Cedex
.
04
90
243535
mairie@chateaurenard
com