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Ordre du Jour - avis conseil municipal du 4 juin 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - avis conseil municipal du 4 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
SAINT
SAUVEUR,
le
27
mai
2026
AVIS
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
le :
Jeudi
4 juin
2026
à
19h00
en
mairie
Ordre
du
jour
:
&
Approbation
du
Procès-Verbal
du
28
avril
2026
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
de
Saint-Sauveur
K K
Rénovation
de
l'Église
:
—
Avant-Projet
Définitif
(APD)
- approbation
bilan
financier
- financements
—
ARC
- Fonds
de
concours
spécial
Attribution
de
subventions
aux
associations
Accueil
collectif
de
mineurs
(ACM)
2025-2029
- règlement
de
la subvention
Indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
garde
champêtre/policier
municipal
Renouvellement
de
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
NN ARC:
désignation
d'un
représentant
au
sein
de
la
Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Désignation
des
représentants
au
sein
d'INGE'OISE
(ADTO)
Décisions
du
maire
:
DE
—
restauration
Église
tranche
ferme
et
tranche
optionnelle
- avenant
N°1
maîtrise
d'œuvre
—
membres
du
Comité
de
pilotage
(COPIL)
pour
la coordination
des
MJC
en
hauts-
de-France
et
la maison
pour
tous-les
clés
du
château
Le
Maire
: Frédéric
Gauret
74,
rue
Aristide
Briand
60320
SAINT-SAUVEUR
&
: 03
44
38
70 70
-
Fax
: 03 44
38
70
74
e.mail
: secretariat@saint-sauveur60.fr