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Ordre du Jour - liste délibérations du 4 juin 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Ordre du Jour - liste délibérations du 4 juin 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT
SAUVEUR
Conseil
Municipal
du
4 juin
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Conseillers
municipaux
présents
= 16
; votants
= 19
Secrétaire
de
séance
Approuvée
à l'unanimité
Approbation
du
Procès-Verbal
du
28
avril
2026
Approuvée
à l'unanimité
Règlement
intérieur
du
conseil
municipal
de
Saint-Sauveur
Approuvée
à l'unanimité
Rénovation
de
l'Église
: Avant-Projet
Définitif
(APD)
- approbation
bilan
financier
- financements
ARC
- Fonds
de
concours
spécial
Approuvée
à l'unanimité
Attribution
de
subventions
aux
associations
Approuvée
à
l'unanimité
Accueil
collectif
de
mineurs
(ACM)
2025-2029
- règlement
de
la subvention
Approuvée
avec
18 voix
pour
et
une
contre
Indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
garde
champêtre/policier
municipal
Approuvée
à l'unanimité
Renouvellement
de
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
Approuvée
à l'unanimité
ARC
: désignation
d'un
représentant
au
sein
de
la Commission
Locale
d'Évaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
Approuvée
avec
18
voix
pour
et
une
abstention
Désignation
des
représentants
au
sein
d'INGE'OISE
(ADTO)
Approuvée
à
l'unanimité
Publiée
et
affichée
à
SAINT
SAUVEUR,
le
10
juin
2026
Le
Maire
: Frédéric
GAURET
Le
Secrétaire
de
Séance
: Véronique
BROHON