Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604
Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604)
Document publié le Jeudi 13 avril 2023 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Déliberation - publications+conseil+liste+delibérations+(ID+32604))
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Eau et assainissement,
CONSEIL MUNICIPAL dU 13 AvrIL 2023 à 20 HEUrES 30 MAIrIE dE LACAUNE Délibérations N° VOTE OBJET 2023-10 Unanimité Nomination des rues 2023-11 Unanimité Tableau des emplois 2023-12 Unanimité Bail avec la ste chasse st hubert 2023-13 Unanimité Elections des représentants du personnel 2023-14 16 pour et 3 abstentions Avis sur le PLUI 2023-15 Unanimité Convention ANCV voyage des séniors en Alsace 2023-16 Unanimité Désignation du référent famille plus 2023-17 Unanimité Désignation du correspondant et du délégué au CNAS 2023-18 Unanimité Mise à disposition équipements sportifs au collège du Montalet 2023-19 16 pour et 3 abstentions Approbation des comptes de gestion 2022 tous budgets 2023-20 16 pour et 3 abstentions Vote des comptes administratifs 2022 budget général 18 pour et 1 abstention Vote des comptes administratifs 2022 budgets annexes (crèche eau et assainissement, funéraire, lotissemlents : ouradou, Marès et Bel Air 2) 2023-21 16 pour et 3 abstentions Affectation des résultats budget général 18 pour et 1 abstention Affectation des résultats budgets annexes (crèche eau et assainissement, funéraire, lotissemlents : ouradou, Marès et Bel Air 2) 2023-22 16 pour et 3 contre Vote des taux de fiscalité communale TFb, TFnb et TH 2023-23 16 pour et 3 contre Vote des budgets 2023 : budget général 16 pour et 3 abstentions Vote des budgets 2023 : budget eau et assainissement Unanimité Vote des budgets 2023 : budgets annexes (crèche, funéraire, lotissemlents : ouradou, Marès et Bel Air 2) 2023-24 16 pour et 3 contre Délégation au Maire de la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre