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Arrêté - 083ACT SPIE ROND POINT DU CENTRE
Arrêté - 168ACT Places de la Mairie et Rond Point VILLE DAIZENAY
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Arrêté - 168ACT Places de la Mairie et Rond Point VILLE DAIZENAY)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE AIZENAY ; one
la vie nature Arrêté temporaire n°2026-168ACT Portant réglementation de la circulation
PLACES DE LA MAIRIE ET DU ROND POINT
Monsieur ROY Franck, Le Maire de la commune d'Aizenay,
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6 Vu le Code de la route et notamment l'article R. 411-21-1
Considérant que la pose de décoration estivale rendent nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, le 02/06/2026 - PLACES DE LA MAIRIE ET DU ROND POINT
ARRÊTE
Article 1
Le 02/06/2026, pendant certaines phases, la circulation peut être interrompue au droit de la pose de la décoration estivale :
+ PLACE DE LA MATRIE
+ PLACE DU ROND POINT
Article 2
La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques.
Article 3
Monsieur Franck ROY (VILLE D'AIZENAY), Le Directeur Général des Services et Le Responsable de la Police Municipale sont chargés de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur.
Fait à Aizenay, le 26 mai 2026
Franck ROY
Le Maire de 134 s
DIFFUSION:
VILLE D'AIZENAY
+ _ Le Responsable de la Police Municipale
Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif compétent, dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 06/01/1978 relativeà l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le bénéficiaire est informé qu'il
dispose d'un droit d'accès et de rectification qu'il peut exercer, pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document.