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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 mai 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 13 mai 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil municipal du 13 mai 2025
Président de séance : Franck MORAT Secrétaire de la séance : Damien ANCRENAZ N°
TITRE
RAPPORTEUR
VOTE
47
Procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
48
Demande de subvention – Agence de l’Eau
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
49
Décision modificative n° 1
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
50
Marché d’entretien et de nettoyage des espaces verts de la commune
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
51
Dénomination de la voie « Chemin des Cabanes »
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
52
Avenant à la Convention Territoriale Globale
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
53
Dénomination du groupe scolaire de Villeneuve
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
54
Attribution d’une subvention à l’école de la Forgerie pour une classe de découverte
Madame Castagno
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
55
Attribution
d’une
subvention
à
l’école
élémentaire
Pasteur pour une classe de voile
Madame Castagno
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité56
Mandatement
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie
en
vue
de
la
souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires.
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
57
Suppression de la proratisation en fonction du temps de travail
de
la
participation
financière
à
la
protection
sociale complémentaire sur le
risque
«
Prévoyance
».
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
58
Création d’emplois - Renfort saisonnier
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
59
Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire
Mis au voix le rapport est adopté à l’unanimité
Publié le 20 mai 2025