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Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 13 mai 2025
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune de Cognin.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du conseil municipal du 13 mai 2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Travail et emploi, Assurance,
1
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 MAI 2025
Le mardi 13 mai 2025 à 19 h 00, le conseil municipal de la commune de Cognin convoqué légalement le 7 mai 2025, s’est réuni salle du conseil municipal sous la présidence de Franck Morat, Maire
Présent-e-s : M. Machet, M. Pravaz, Mme Castagno, M. Belhaj, Mme Coassy, M. Vallier, Mme Vallin-Balas, Mme Perrier, M. Ancrenaz, M. de Lambert, M. Gautier, M. Blanc, Mme Mareschal, M. Rey, M. Sereno, Mme Vernay, M. Perrier.
Absent-e-s excusé-e-s : Mme Charles, M. Jay, Mme Joyau-Collin, M. Deshayes, Mme Grange, Mme Cabrani, Mme Mithieux, M. Bejaoui, Mme Traversier.
Délégation de vote : Mme Charles à Mme Castagno, M. Jay à M. Pravaz, Mme Joyau-Collin à M. Morat, Mme Grange à M. Vallier, M. Deshayes à M. Morat, Mme Cabrani à M. Belhaj, Mme Mithieux à M. Perrier, M. Bejaoui à Mme Mareschal, Mme Traversier à M. Ancrenaz.
Absent-e-s : Mme Labiod, M. Duran-Mulas.
Ordre du jour
1) Procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025.
2) Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. 3) Présentation de la visite virtuelle du cimetière de Cognin par E Mémoria. 4) Demande de subvention – Agence de l’Eau.
5) Décision modificative n° 1.
6) Marché d’entretien et de nettoyage des espaces verts de la commune. 7) Dénomination de la voie « Chemin des Cabanes ».
8) Avenant à la Convention Territoriale Globale.
9) Dénomination du groupe scolaire de Villeneuve.
10) Attribution d’une subvention à l’école de la Forgerie pour une classe de découverte. 11) Attribution d’une subvention à l’école élémentaire Pasteur pour une classe de voile. 12) Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires.
13) Suppression de la proratisation en fonction du temps de travail de la participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque « Prévoyance ». 14) Création d’emplois - Renfort saisonnier.
15) Modification du tableau des effectifs.
16) Questions diverses.
1) Procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025
Monsieur le Maire présente le procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025 qui ne nécessite aucune correction.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- arrête le procès-verbal du conseil municipal du 8 avril 2025.2
2) Compte rendu des actes effectués par Monsieur le Maire dans le cadre des délégations de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Article 1 : Le Maire est chargé, pour la durée du présent mandat, et par délégation du Conseil municipal :
(15) D'exercer, au nom de la Commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues au premier alinéa de l’article L 213-3 de ce même code.
Le droit de préemption (simple) est applicable sur toutes les zones urbanisables et un droit de préemption renforcé a été décidé par délibération du 24 mai 2012 pour permettre : - l’acquisition d’emplacements réservés,
- la réalisation de réserves foncières,
- la réalisation de logements sociaux conformément aux objectifs du PLH suivant un indice préalablement défini. (Voir tableau ci-dessous).
Numéro Lieu Parcelles Préemption
DIA07308725G0013 79 chemin du moulin AK0039 NON PREEMPTION
DIA07308725G0014 294 Allée des Hauts Près
/ LE MAUPAS
AL0294 NON PREEMPTION
DIA07308725G0015 Route de Saint-Cassin AR0051 AR0054 NON PREEMPTION
DIA07308725G0016 5 rue de l'épine AH0275 NON PREEMPTION
DIA07308725G0017 Mont Charvet AM0386, AM0377,
AM0393
NON PREEMPTION
DIA07308725G0018 15 rue de l'Epine AH0237 NON PREEMPTION
DIA07308725G0019 238 Route de Saint-
Cassin
AI0212 NON PREEMPTION
DIA07308725G0020 88 chemin Foray AC0386 NON PREEMPTION
DIA07308725G0021 Route de Saint-Cassin AR0051 AR0054 NON PREEMPTION
DIA07308725G0022 36 route de Lyon AH0200 AH0499 NON PREEMPTION
DIA07308725G0023 44 rue de l'Epine AE0382 AE0014
AE0645
NON PREEMPTION
26) De procéder, pour les projets présentés au Conseil municipal, au dépôt des demandes d’autorisations d’urbanisme relatives à la démolition, à la transformation ou à l’édification des biens municipaux.
• Clôture maison attenante à l’école du Château
• Toiture école maternelle Pasteur
• Modification de façade au 17 route de Lyon (« Les Créations de Maman »)3
3) Présentation de la visite virtuelle du cimetière de Cognin par E Mémoria Monsieur Belhaj, adjoint à la communication et à la vie économique, explique que la société E-MEMORIA propose une application informatique pour visiter, à distance, les cimetières où reposent les défunts des familles. La commune a accepté d’être « commune pilote » de cette innovation que son concepteur, Monsieur Mehdi Fahdel, présente au conseil municipal.
Cognin sera la première commune de France à disposer gratuitement de ce service qui permettra aux familles de visiter virtuellement et à distance les tombes familiales, afin de connaitre leur état d’entretien.
FINANCES
4) Demande de subvention – Agence de l’Eau
Monsieur le Maire précise qu’il est possible de solliciter l’Agence de l’eau une aide au titre du programme Eau Climat – On agit » pour :
• Réfection totale d’une citerne de récupération des eaux pluviales existantes au pied de l’église.
Il est demandé une autorisation d’entreprendre la réalisation de ce projet pour que la récupération d’eau soit possible dès l’été 2025. Le montant des travaux s’élève à 16 000 € auquel il faut rajouter 5000 € pour le raccordement électrique et le changement des canalisations d’amenée de l’eau.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- sollicite une subvention auprès de l’Agence de l’eau pour les travaux de réfection totale d’une citerne de récupération des eaux pluviales,
- demande une autorisation de commencer les travaux,
- autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document s’y afférent.
5) Décision modificative n° 1
Monsieur le Maire indique que lors de la saisie du budget supplémentaire, le report pris en compte est celui de l’exercice 2024 et non pas le report cumulé.
Afin de régulariser cette erreur, il convient de prendre la décision modificative ci-dessous :
Section investissement
Dépenses BP + BS DM 1 Total
Report 001 1 471 879,59 € -74 342,74 € 1 397 536,85 €
Compte 21328 - Bâtiments 17 000,00 € 14 342,74 € 31 342,74 €
OP 89 compte - Stade 700 000,00 € 60 000,00 € 760 000,00 €
Total section d'investissement 4 252 500,00 € 0,00 € 4 252 500,00 €
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- valide la décision modificative n°1 du budget communal.4
TRAVAUX
6) Marché d’entretien et de nettoyage des espaces verts de la commune Monsieur le Maire propose au conseil municipal de lancer un nouveau marché pour l’entretien et le nettoyage d’espaces verts de plusieurs secteurs de la commune.
Ce marché comprend 4 lots :
- Le lot 1 : le quartier de la Forgerie,
- Le lot 2 : le quartier de la Poterie,
- Le lot 3 : le quartier du Maupas,
- Le lot 4 : le quartier de Villeneuve.
Pour les deux premiers lots, ce marché porte sur les travaux de tonte et de taille. Pour les deux lots suivants, les prestations intègrent également l’entretien des bassins et de noues. Concernant le quartier de Villeneuve, le marché est rédigé de manière à prendre en compte l’évolution progressive des espaces verts de ce secteur. Ce marché prend la forme d’un accord cadre à bons de commande d’un an, reconductible 3 fois.
Pour information, les tarifs des prestations du précèdent marché étaient les suivants :
Secteur Titulaire Montant HT Montant TTC Forgerie Natur’Alp 7 598.05€ 9 117.66€ Poterie Apajh 13 445.00€ 16 134.00€ Maupas Gonthier 7 978.00€ 9 570.00€ Villeneuve Gonthier
Avenant 01
7 109.00€
1950.00€
8 530.00€
2 340.00€
total 38 080.05€ 45 696.06€
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- valide la proposition de marché pour l’entretien des espaces dans les secteurs cités ci- dessus,
- autorise Monsieur le Maire à lancer la consultation.
URBANISME
7) Dénomination de la voie « Chemin des Cabanes »
Madame Charles, adjointe à l’urbanisme et au développement durable, rappelle qu’il y a lieu de dénommer les voies de la commune en application de l’article L2121-30 du Code général des collectivités territoriales.
Le lieu-dit Mont Charvet est desservi par deux voies dont une qui n’a pas été dénommée officiellement. Il s’agit du Chemin des Cabanes. Cette officialisation permettra de la voir sur les plans cadastraux et autres supports cartographiques.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- dénomme la voie « Chemin des Cabanes » conformément au plan annexé, - autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document s’y afférant.5
SIVOM DU VAL D’HYERES
8) Avenant à la Convention Territoriale Globale
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet d’avenant à la Convention Territoriale Globale avec la CAF, le SIVOM et les communes composant le SIVOM pour prolonger d’une année ladite convention.
La Convention territoriale globale (CTG) est une démarche stratégique partenariale qui a pour objectif d’élaborer le projet de territoire pour le maintien et le développement des services aux familles, et la mise en place de toute action favorable aux allocataires dans leur ensemble.
Elle s’appuie sur un diagnostic partagé avec les partenaires concernés pour définir les priorités et les moyens dans le cadre d’un plan d’actions adapté.
En autorisant Monsieur le Maire à signer l’avenant, la commune s’engage à s’inscrire dans le projet social de territoire que la CTG formalise.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve le projet d’avenant à la Convention territoriale globale
- confère, en tant que de besoin, toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la réalisation de cette convention et la signature du document présenté en annexe.
AFFAIRES SCOLAIRES
9) Dénomination du groupe scolaire de Villeneuve
Madame Castagno, adjointe à la petite enfance, aux affaires scolaires et à la jeunesse, rappelle qu’en vertu de l’article L.2121-29 du Code général des collectivités territoriales, il appartient au conseil municipal de dénommer les bâtiments communaux.
Le groupe scolaire de Villeneuve est actuellement en cours de construction. Son nom sera affiché sur sa façade. Il convient de nommer préalablement l’établissement.
Certaines écoles actuelles portent les noms des lieux où elles sont situées. Il EST proposé de garder cette logique.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- dénomme le futur groupe scolaire de Villeneuve « Ecole de Villeneuve », - autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document s’y afférant.
10) Attribution d’une subvention à l’école de la Forgerie pour une classe de découverte Madame Castagno, adjointe à la petite enfance, aux affaires scolaires et à la jeunesse informe le conseil municipal d’une prochaine classe de découverte organisée par l’école élémentaire de la Forgerie. Celle-ci concernera 92 élèves dont 8 de l’INJS, elle aura lieu les 21, 22 et 23 mai 2025 à la ferme de la Mense dans les Bauges et aura pour thème l’astronomie et la randonnée VTT. Le montant de l’aide moyenne proposé est de 10 € par enfant et par jour.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- verse à l’association sportive de l’école, une aide moyenne de 10 € par enfant et par jour pour cette classe de découverte.6
11) Attribution d’une subvention à l’école élémentaire Pasteur pour une classe de voile Madame Castagno, adjointe à la petite enfance, aux affaires scolaires et à la jeunesse informe le conseil municipal d’une prochaine classe de voile organisée par l’école élémentaire Pasteur. Celle-ci concernera 48 élèves, elle aura lieu les 5 6 et 9 mai 2025 à Aix les Bains. Le montant total de cette classe de voile est de 3 696 €. Le montant de l’aide moyenne proposé est de 8 € par enfant et par jour.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- verse à l’association sportive de l’école, une aide moyenne de 8 € par enfant et par jour pour cette classe de voile.
RESSOURCES HUMAINES
12) Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires.
Monsieur le Maire expose que le Cdg73 propose de souscrire, à compter du 1er janvier 2026, un contrat d’assurance commun aux collectivités et aux établissements publics qui en feront la demande pour couvrir les risques financiers liés à l’indisponibilité physique des agents territoriaux relevant, ou pas, de la C.N.R.A.C.L. (maladie, accident de service, maternité, etc…).
Les contrats d’assurance proposés par les centres de gestion sont communément appelés « contrats d’assurance groupe », le groupe ainsi constitué permettant d’obtenir auprès des compagnies d’assurance, du fait de la mutualisation, des taux plus intéressants que ceux pouvant être négociés isolément par chaque employeur public et des garanties plus sécurisées, que pour pouvoir éventuellement adhérer au contrat dans le cadre de cette procédure, il convient de demander au Cdg73 de mener cette procédure de marché pour le compte de notre commune, que si au terme de la consultation menée par le Cdg73, les conditions financières obtenues ne sont pas satisfaisantes, la VILLE DE COGNIN conservera la faculté de ne pas adhérer au contrat,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- mandate le Cdg73 aux fins de mener, pour le compte de la VILLE de COGNIN, la procédure de marché nécessaire à la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour couvrir les risques financiers liés au régime de protection sociale des agents publics territoriaux. Ces contrats devront couvrir tout ou partie des risques suivants :
Agents affiliés à la CNRACL : décès, congé pour invalidité temporaire imputable au service, maladie ordinaire et temps partiel pour raison thérapeutique sans lien avec un arrêt préalable, longue maladie et maladie de longue durée, maternité, paternité et accueil de l’enfant, temps partiel pour raison thérapeutique consécutif à un arrêt, mise en disponibilité d'office, infirmité de guerre, allocation d’invalidité temporaire ;
Agents affiliés IRCANTEC : congé pour invalidité imputable au service, maladie ordinaire, grave maladie, maternité, paternité et accueil de l’enfant.7
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- acte, à compter du 1er janvier 2025, la suppression de la proratisation en fonction du temps de travail de la participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque « Prévoyance ».
14) Création d’emplois - Renfort saisonnier
Monsieur le Maire rappelle que comme chaque année, la commune procède au recrutement ci-dessous :
- Six jeunes majeurs pour pallier aux congés d’été au service espaces verts du 30/06/2025 au 31/08/2025 à temps complets en CDD pour une période de 3 semaines consécutives chacun.
Monsieur le Maire précise que ce sont de jeunes cognerauds et qu’une liste d’attente est établie en cas de désistement de dernière minute et rappelle les chantiers éco citoyens initiés par Grand Chambéry.
Monsieur Machet ajoute qu’un chantier de nettoyage a été programmé avec l’AQCV chemin du Moulin pendant la semaine du 28 juillet.
- Un agent contractuel à temps complet du 15/06/2025 au 31/10/2025 au service espaces verts voirie.
Monsieur le Maire précise que cet agent aura pour mission tous les dimanches matin pendant deux heures, le nettoyage du centre commercial et le site du Forézan.
Madame Vallin-Balas demande si des personnes issues du chantier d’insertion « Les Triandines » peuvent postuler à ce genre d’emplois.
13)Suppression de la proratisation en fonction du temps de travail de la participation financière à la protection sociale complémentaire sur le risque « Prévoyance ». Monsieur le Maire explique que les textes intervenus dans le cadre de la réforme de la protection sociale complémentaire des agents territoriaux imposent, depuis le 1er janvier 2025, aux collectivités et établissements publics de participer financièrement à la couverture « Prévoyance » de leurs agents.
Cette participation obligatoire est fixée à minima à 7 euros par agent et par mois. Si le recours à une modulation de la participation financière dans un but d’intérêt social prenant en compte le revenu des agents, et le cas échéant, leur situation familiale est possible, aucune modulation ne peut conduire à ce qu’un agent bénéficie d’une participation financière inférieure à celle prévue par la loi et précisée par décret.
La mise en place d’une modulation de la participation ne peut donc pas aboutir à verser moins de 7 euros par mois à un agent. Dès lors, la proratisation de la participation financière en fonction du temps de travail ne peut pas, selon les cas, ni être instauré, ni être maintenue. En effet, la participation au financement des garanties « Prévoyance » concerne les garanties auxquelles souscrivent les agents sans faire de différence entre eux selon qu’ils sont à temps complet, à temps partiel ou à temps non complet.
Ainsi, tous les agents doivent percevoir le même montant mensuel de participation quel que soit leur temps de travail.
Considérant qu’il convient de supprimer la proratisation de la participation financière versé aux agents en fonction de leur temps de travail.8
Monsieur le Maire répond que ces personnes peuvent postuler.
- Un agent contractuel à temps non complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité à savoir à l’animation de l’atelier de l’eau du 7/7/2025 au 30/08/2025, 15 h par semaine (du lundi au samedi de 14h30 à17h)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve la création de ces emplois saisonniers.
15) Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire propose la modification du tableau des effectifs comme suit :
- création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps non complet au 01/07/2025 pour l’affectation d’un salarié totalisant 20 années de travail passé au sein de la commune de Cognin en CDD depuis 2004 et en CDI depuis 2012.
- création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet au 22/05/2025 (dans l’attente de la mise en retraite pour invalidité d’un agent actuellement en cours)
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,
- approuve cette modification du tableau des effectifs présentée ci-dessus.
16) Questions diverses
- 14 mai (de 14 h 00 à 17 h 00) – Aredeco – journées portes ouvertes – Atelier des Arts
- 16 mai à 17 h 30 - Opéra Pouet - INJS
- 17 mai (9 h / 18 h 00) : j’y vais à vélo (place de la mairie)
- 17 mai à 11 h 00 : AG des Triandines
- 17 mai (de 15 h 00 à 17 h 00) – Atelier de l’eau
- 17 mai à 20 h 30 : concert de Chor’hom à l’église de Cognin.
- 17 mai à 9 h 30 : jardins partagés de Villeneuve.
- 16 et 17 mai à 20 h 30 : Malraux scène nationale – Spectacle Walden - Au fond du parc du Forezan
- 18 mai (de 8 h 00 à 17 h 00) : vide grenier – Place et parking de la Mairie et Centre commercial.
- 25 mai (de 9 h 00 à 17 h 00) – Rencontres de la Terre – Organisée par l’ATP La Savoie – Parc du Forezan.
Prochains conseils municipaux : 10 juin 2025 à 19 h 00 et 8 juillet à 19 h 00.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21 h 00.