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Déliberation - Liste des deliberations 15 decembre 2025
Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15 decembre 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Éducation,
+++
ÉPERNON www.vitle-epernon.fr
AFFICHAGE
- LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
ADOPTÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
DU
LUNDI
15
DÉCEMBRE
2025
à
20h30
2025
- 053:
Tarifs
communaux
2026
2025
- 054:
Autorisation
donnée
à
monsieur
Le
maire
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
jusqu'à
l'adoption
du
BP
2025
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent]
2025
- 055:
Modification
du
règlement
budgétaire
et financier
2025
- 056
:
Règlement
intérieur
de
La
commande
publique
2025
- 057:
Modification
du
tableau
des
effectifs
- Création
de
postes
Secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Béatrice
BONVIN
François
BELHOMME
À
EN
TUE
LE
CES
DÉLIBÉRATIONS
SERONT
PUBLIÉES
POUR
LECTURE
SOUS
HUITAINE
SUR
LE
SITE
INTERNET
DE
LA
COMMUNE
À
L'ADRESSE
SUIVANTE
:
www.ville-epernon.fr
ET SUR
DEMANDE
À L'ACCUEIL
DE
LA
MAIRIE