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Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 18 novembre 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
++4
ÉPERNON www.ville-epernon.fr
AFFICHAGE - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
ADOPTÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU
LUNDI 18 NOVEMBRE 2024 à 20h30
2024-40 : Fixation des durées d'amortissement des biens - Nomenclature comptable et
budgétaire M57
2024-41: Indemnités de gardiennage de l'église - Année 2025
2024-42 : Admissions en non-valeur et créances éteintes 2024
2024-43 : Révision des tarifs communaux - Année 2025
2024-44: Création de tarifs de location des salles de la Maison du Cadran Solaire [1+" étage)
2024-45: Création de tarifs de location de la salle de réunion de La Maison des Aironcelles
2024-46 : Modification du règlement intérieur des jardins communaux
2024-47: Approbation du rapport de la CLECLT du 27 septembre 2024
2024-48 : Constitution de partie civile pour ester en justice
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Secrétaire de séance \ Le Maire,
Béatrice BONVIN ( François BELHOMME
CES DÉLIBÉRATIONS SERONT PUBLIÉES POUR LECTURE SOUS HUITAINE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE À L'ADRESSE SUIVANTE :
www.ville-epernon.fr
ET SUR DEMANDE À L'ACCUEIL DE LA MAIRIE